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 [Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont

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MessageSujet: [Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont [Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont  Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 20:25

Citation :


Arrêté municipal général


Arrêté n°1: des denrées sensibles


Sont déclarées comme denrées dites sensibles sur la ville de Vaudémont en ce 20 septembre 1458,

- le fer, dont la mise sur le marché doit passer par la mairie et dont l'achat est réservé aux seuls vaudémontois qui en ont l'usage.

- le bois, dont la vente est strictement réservée à la mairie

Arrêté n°2 : grille de salaires minimums


La grille de salaires minimums est la suivante :

1 à 7 pts de carac' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.

Faict à Vaudémont , en ce 20ème jour du mois de septembre 1458
par le maire, Cyann.


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