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![[Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) |  Sujet: [Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont ![[Caduc] Arrêtés municipaux de Vaudemont Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mar 28 Sep 2010 - 20:25 | |
| - Citation :
Arrêté municipal général
Arrêté n°1: des denrées sensibles
Sont déclarées comme denrées dites sensibles sur la ville de Vaudémont en ce 20 septembre 1458,
- le fer, dont la mise sur le marché doit passer par la mairie et dont l'achat est réservé aux seuls vaudémontois qui en ont l'usage.
- le bois, dont la vente est strictement réservée à la mairie
Arrêté n°2 : grille de salaires minimums
La grille de salaires minimums est la suivante :
1 à 7 pts de carac' -> 16 écus
8 à 14 pts -> 18 écus
15 pts et + -> 21 écus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.
Faict à Vaudémont , en ce 20ème jour du mois de septembre 1458
par le maire, Cyann.
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