palogar
Grand du Duché
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 |  Sujet: Réflexion concernant la Citoyenneté Lorraine  Lun 19 Juil 2010 - 13:02 | |
| Voilà, comme indiqué par ailleurs dans le cadre de nos réflexions portant sur la loi sur l'égibilité lorraine, je vous propose une réflexion d'ailleurs bien commencée sur la notion de citoyenneté.
J'ai pris quelques notes quant aux interventions de chacun que je vous rapporte ici, pour ne pas reprendre notre débat de zéro.
Je pense avoir été assez complet dans mes notes, mais si l'une ou l'un d'entre vous pense que je n'ai pas suffisamment fidèlement retranscrit son opinion, n'hésitez pas à prendre la parole ! - Palogar a écrit:
- La Constitution dit
- Citation :
- Chapitre 3 : De la notion de Citoyenneté
Article 1.3.1 : Seules les personnes possédant une habitation en lorraine sont citoyens lorrains.
Article 1.3.2 : Tout Noble lorrain possédant un fief en Lorraine est par conséquent considéré comme citoyen lorrain, quelque soit sont lieu réel d’habitation.
Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu’à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L’affiliation par héritage est proscrite de cette règle.
Article 1.3.4 : Il est nécessaire d’être citoyen lorrain et de résider [IG] en Lorraine pour de se présenter à toute forme d’élection publique lorraine (ducales, municipales, législatives...).
Article 1.3.5 : Lors d’une peine de bannissement, le condamné se verra perdre sa citoyenneté lorraine durant toute la durée de la peine.
En fait si on ajoute comme condition pour être citoyen lorrain le fait de posséder un champ ou une échoppe en lorraine, on exclue comme l'a justement fait remarquer dans le débat Sabifax les vagabonds.
On retire également une prérogative accordée aux nobles qui leur permet de conserver la citoyenneté lorraine même s'ils ont déménagés.
D'autre part comme cela a été dit, mettre une condition plus drastique en imposant d'avoir un champ ou une échoppe depuis une certaine durée est quasiment incontrôlable.
D'un autre côté, laisser la notion de citoyenneté telle qu'elle est actuellement permet à pratiquement n'importe qui de l'avoir... - Cyann a écrit:
"Toute personne habitant en lorraine et y possédant au moins un champs est un citoyen lorrain."
Ca a le mérite d'être clair et concis et facilement vérifiable.
On exclue les vagabonds et il n'y a plus de passe droit pour les nobles ou les enfants de lorrains en exil^^, mais si on veut s'investir dans la vie du duché [autrement que rp], on peut faire l'effort d'acheter un champs ce me semble. - Barberine a écrit:
- On ne peut pas retirer aux nobles qui possèdent un fief en lorraine leur citoyennete lorraine, c'est aller à l'encontre de la constitution, et vous allez vous mettre une partie de la noblesse à dos.
- Palogar a écrit:
- Pour ce qui est de la notion de citoyenneté, je trouve la Constitution très laxiste sur le sujet.
En effet quelqu'un disposant de terres n'importe où mais petit-fis d'un citoyen lorrain dispose de la citoyenneté lorraine d'après l'article 1.3.3.
Personnellement, je serais effectivement pour une formulation du type de celle proposée par Cyann :
Citation:
Toute personne habitant en lorraine et y possédant au moins un champ ou une échoppe est un citoyen lorrain.
En revanche, je garderai l'article 1.3.2 mais en stipulant qu'un noble disposant d'un champ ou d'une échoppe hors de Lorraine ne peut avoir la citoyenneté lorraine.
Enfin, je supprimerai l'article 1.3.3 - Sabifax a écrit:
- je suis contre toute obligation de posséder champs et échoppe pour une citoyenneté.
Concernant la noblesse, ils possèdent terre en lorraine et sont donc citoyen du duché de fait.
Mais j'ai une question plus fondamentale: Trouvez vous que nous ayons trop de monde prêt à s'investir ?
Pourquoi vouloir restreindre les accès alors que dans la réalité on peine à combler les postes disponibles un peu partout? - Constance de Clèves a écrit:
- Pourquoi ne pas ajouter une notion de temps dans la citoyenneté?
"Est considéré comme citoyen lorrain toute personne résidant In Gratibus en Lorraine depuis plus de 2 mois et tout noble lorrain"
Par contre je ne comprends pas bien... Si une personne habitant à perpette les oies et le petit fils d'un Lorrain alors il est lorrain?!! J'espère ne pas avoir bien compris parce que franchement c'est plus que spécial. - Erchinoald a écrit:
- Je pense qu'un lorrain est quelqu'un qui participe à la vie de la Lorraine, et qui a de bonnes intentions envers celle-ci, et qui est domicilié en Lorraine.
- Sabifax a écrit:
- Dans les débats, si je caricature on a vu s'opposer deux visions: La citoyenneté liée à la possession d'un champs/échoppe ou la citoyenneté liée à l'engagement envers le duché.
Je pense qu'on peut trouver une position qui fasse compromis, je vais lancer les base d'une idée et, si cela convient, nous pourrons étoffer un peu autour.
Je propose de définir la notion de citoyenneté et d'éligibilité selon deux critères.
1- Possession d'un champs ou d'une échoppe. Éventuellement assorti d'une période d'attente.
2- Pour les vagabond lorrains, ceux qui ont ni champs, ni échoppe et qui ont résidence dans notre duché, ils devront posséder un certificat de citoyenneté.
Resterait à définir qui le donne, le prévôt ou l'assemblée par exemple et si des critères sont imposés.
Voila... cette idée n'est pas spécialement mon opinion personnelle, mais je crois que tout en restant simple, elle peut faire consensus et permettre de clôturer ce débat avec une proposition concrète. - Erchinoald a écrit:
Chapitre 3 : De la notion de Citoyenneté
Article 1.3.1 : Sont citoyens lorrains les personnes habitant en Lorraine depuis au moins 3 mois ou 2 mois si elles font parties de l'Ost.
Dérogent à cette règle :
Article 1.3.2 : Tout Noble lorrain possédant un fief en Lorraine est par conséquent considéré comme citoyen lorrain, quelque soit sont lieu réel d’habitation.
Article 1.3.3 : Toute affiliation paternelle ou maternelle, jusqu’à la seconde génération, offre la citoyenneté lorraine. L’affiliation par héritage est proscrite de cette règle.
Article 1.3.5 : Lors d’une peine de bannissement, le condamné se verra perdre sa citoyenneté lorraine durant toute la durée de la peine.
Être reconnu hétérodoxe, hérétique ou être excommunié fait aussi perdre la citoyenneté. |
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