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 decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun

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AuteurMessage
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
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MessageSujet: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 9:28

Citation :
Au Peuple Lorrain,
Par la présente, nous, Barberine, informons le peuple lorrain que , par dérogation à l'article 3 de la loi sur l'éligibilité Lorraine, [sage]tonton est nommé maire de Verdun jusqu'a la prochaine élection municipale.

Rappel de l'article de loi
Citation :
Loi sur l'Éligibilité Lorraine
...

Article 3 : Est éligible à une élection locale les personnes possédants les attributs suivants :


  • Posséder un terrain In Gratibus sur le sol lorrain depuis plus de 2 mois.
  • Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :

    • Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
    • Trahison : 4 mois
    • Haute Trahison : 8 mois

    </LI>


Une personne peut passer outre la condition sur le terrain In Gratibus si elle possède un fief lorrain depuis plus de 1 mois.

l


Fait à Nancy
en ce vendredi 2 juillet 1458
Barberine
Duchesse de Lorraine

decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Lorrainepjlb5uk2


Dernière édition par Barberine le Ven 2 Juil 2010 - 13:30, édité 1 fois
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Majoie
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 12:25

Je...HheehhhUUmmmMMmm....j'ai une petite question...si le maire le met en accusation ne sommes-nous pas à l'accuser deux fois cet homme? Je pense bien avoir un dossier à son nom à la justice...
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Barberine
Grand du Duché
Barberine

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MessageSujet: Re: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 13:33

majoie ç été fait avant que ej sois prévenue, en plus c'est pas bon, donc je retire l'autoriation et c'est angie qui met l'acte, le procès mis apr le maire ne sera jamais terminé.
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Majoie
Grand du Duché
Majoie

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MessageSujet: Re: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 13:39

Parfait duchesse et merci pour cette mise au point
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Sabifax
Grand du Duché
Sabifax

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MessageSujet: Re: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 14:01

On relance un procès dans les règles de l'art et c'est lui qu'on suivra.

Il sera important de ne jamais finir le procès lancé par le maire. Car la charte dit qu'on ne peut pas être condamné 2 fois pour les mêmes faits. Alors laissons le premier procès en suspens assez longtemps pour que l'histoire s'oublie.
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MessageSujet: Re: decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun decret de nomination de [sage]tonton au poste de maire de verdun Icon_minitime

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