Il y avait une boulette dans le traité que je vous avais soumis pour le BA.

L'article VIII stipulait :

Citation :

Article VIII - Des manquements au traité
En temps de paix comme de
guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier
non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un
dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec
d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à
statuer.

Etant donné que je pense pas que cette clause soit équitable et appropriée, j'ai finalement refusé de publier de traité et expliqué ma décision auprès de la chambellan du BA.

Cette dernière me propose de remplacer cet article par le suivant :

Citation :

Article VIII - Des manquements au traité
En
temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou
annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir
le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas
d’échec d’entente, par saisine commune de la Pairie du Royaume de
France et de la Diète Impériale, seules autoritées compétentes à
statuer.

Je sollicite donc un vote pour remplacer cet article puis publier le traité.

Pour (1) : Haz
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (1) : Haz, Charles XI
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (3) : Haz, Charles XI, krem
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (4) : Haz, Charles XI, krem, alan
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (6) : Haz, Charles XI, krem, alan, Stho, Decirce
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (7) : Haz, Charles XI, krem, alan, Stho, Decirce, Eragon
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour (8) : Haz, Charles XI, krem, alan, Stho, Decirce, Eragon, Bigmetal
Contre (0) :
NSPP (0) :


Go, transmet Hazgard !