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 Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes

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AuteurMessage
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
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Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes Empty
MessageSujet: Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes Icon_minitimeLun 10 Mai 2010 - 17:26

Citation :
Décision n° 1458-4 CC du 08 Mai 1458

→ Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes suite à procès IG

Le Conseil Constitutionnel de Lorraine en vertu du droit de lancer au sein du Conseil un vote par tout membre en ce référant à l'article 3.2.4.1 de la constitution

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu Article 3.2.2.3 de la constitution invoqué par le Sieur Chlodwig Von Frayner d’Azayes.

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 08 Mai 1458 ;

Les membres du conseil s’étant exprimés,

DECIDE :

Article 1. Sur vote de la majorité du Conseil Constitutionnel, tout membre du Conseil Constitutionnel peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste si il a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison.

Article 2. Après un vote majoritaire de trois des membres du Conseil une abstention et une absence.

Article 3. Décidons que le Sieur Chlodwig Von Frayner d’Azayes, a droit à rester au sein du Conseil Constitutionnel.
Son travail, son investissement et ses connaissances, au sein de la Lorraine et pour le bien de celle ci, ne peuvent être qu'une source enrichissement pour le Conseil Constitutionnel.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 08 Mai1458,

Les membres du Conseil Constitutionnel par ordre protocolaire,


Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Régent de la Vidamie de Trèves, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes Mun2


Floche de Réaumont Kadoche
Vicomtesse de Hattonchâtel, Commandeur de l'Alérion Lorrain.




Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville et Commandeur de l'Alérion Lorrain.


Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes Sceau2


Perseus_Cardofer de Point Noire
Baron de Réhainviller, Écuyer de l'Alérion Lorrain.


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Décision n° 1458-4 Démission de Chlodwig Von Frayner d’Azayes

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