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 Projet de fédération : vote de la FC

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Sebastien de Belrupt
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Sebastien de Belrupt

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MessageSujet: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMar 13 Avr 2010 - 16:43

La Franche Comté vient d'apporter officiellement son soutien au projet de Fédération qui avait été amené sur la table du précédent Conseil.
C'est le première ratification officielle par une province d'un projet d'institutions pour l'Empire depuis bien longtemps. Maintenant il faut voir si ça continuera à avancer dans le bon sens !

Voici une copie du plaidoyer que j'ai envoyé au Conseil de Savoie :

Citation :
L'avenir des provinces francophones dans l'Empire.

L'Empire francophone, traverse une période d'instabilité assez marquée depuis plusieurs mois. Elle s'est déclarée avec le refus du fonctionnement actuel et se poursuit avec la guerre entre la France et la Provence qui se joue à nos frontières et nous concerne directement. Pourtant, aucune coopération politique ne semble voir le jour pour prendre des décisions communes et parler d'une seule et même voix. Pourquoi ? Je pense que notre système institutionnel impérial manque cruellement de légitimité, une légitimité nécessaire pour agir, ainsi que d'une cohésion entre les gouvernements provinciaux. Les messages de mécontentement adressés aux institutions impériales ne doivent pas être pris comme une volonté de démontrer que l'Empire francophone a vécu, et qu'il n'a pas survécu, mais plutôt comme un appel à un fonctionnement plus équilibré, plus juste, plus légitime. Loin de nous pousser vers la désunion, les derniers évènements doivent nous faire comprendre qu'il est plus que jamais temps de repenser notre manière de fonctionner ensemble pour enfin constituer une puissance économique et diplomatique d'envergure.

En effet, l'Empire francophone représente une véritable culture ai-je envie de répondre à ceux qui voient l'Empire francophone comme une excroissance malheureuse du Royaume de France. Nous avons su, au fil des ans, construire une culture propre qui est un subtil mélange entre les cultures qui nous entourent et avec lesquelles nous avons beaucoup d'échanges. C'est une particularité dont nous pouvons être fiers et que nous nous devons de protéger.

Quel rôle avons-nous à jouer ? Certains affirment que l'existence d'une entité interne à l'Empire n'a pas de sens et que c'est un Empire uni sans frontières que nous devons viser. Je comprends ces idées, mais c'est sans compter l'existence du Royaume Germanique, qui rassemble les provinces germanophones de l'Empire. Ils ont su construire un système fédéral et construire une entité interne à l'Empire, géographiquement située à l'est de l'Empire. Si nous voulons pouvoir établir une coopération entre l'entièreté de l'Empire, nous devons nous aussi former une entité cohérente capable d'établir des liens étroits avec nos colocataires de ce grand Empire.

Ainsi, c'est à l'ouest que semble se jouer l'avenir de l'Empire francophone. Ce terme est d'ailleurs trop réducteur à mon sens, car trop restrictif d'un point de vue linguistique. En effet, nos voisins Italiens et Hollandais font également partie intégrante de l'Empire et partagent de nombreuses similitudes culturelles avec nous. Ainsi, même si je crois que la Savoie, la Franche Comté et la Lorraine seront amenées à poser les premières pierres d'une nouvelle cohésion, notre intérêt à long terme sera de nous ouvrir à ces régions. Mais tout d'abord, testons la cohabitation à trois.

Quels avantages avons-nous à tirer d'une union renforcée ? La Savoie, la Franche Comté et la Lorraine font face aux mêmes problèmes : une décroissance démographique et une insécurité grandissante. Il est étrange que deux villes aussi éloignées que Verdun et Annecy partagent les mêmes difficultés. Comment l'expliquer ? La chute démographique est due à une faible natalité [répartition IG des naissances identique pour la Lorraine, la Savoie et la Franche Comté]. Nous devons donc tenter de compenser cet handicap par un attrait renforcé pour tenter d'augmenter le nombre d'immigrés. En ce qui concerne la sécurité, bien que le faible tôt de population n'aide pas, une des causes se trouve également dans notre situation géographique.

Premièrement, il ne fait aucun doute que nous avons les mêmes intérêts économiques, et qu'une coopération renforcée nous permettra de construire un cadre économique spécifique et adapté à nos régions. Prenons un exemple concret.
Nos trois provinces se trouvent à la frontières entre le Royaume de France et le Royaume Germanique, c'est une opportunité unique - encore non exploitée - de construire une route commerciale de premier plan entre l'Europe de l'Ouest et l'Europe de l'Est et d'ainsi faire de nos régions un centre commercial important. De là, pourquoi ne pas développer ce commerce via des routes maritimes, profitant ainsi de notre position au coeur de l'Europe ? A l'image de la ligue hanséatique* du nord de l'Europe. Mais il y a un hic, si nous n'avons pas de coopération économique, la concurrence de nos trois provinces, alignées, sera trop forte et tuera le projet dans l'oeuf. Si par contre, si nous sommes unis et que nous envisageons le projet en tant qu'une unique entité, nous tenons une chance inespérée. En effet, nous contrôlons la quasi totalité de la frontière est-ouest. Les possibilités sont nombreuses, sans compter l'augmentation du passage et par conséquent de notre population.

Ensuite, des intérêts économiques communs sont le ciment le plus solide que l'on puisse donner à une union. Dès lors, avec des intérêts aussi liés, il devient logique d'envisager davantage de coopération en matière militaire et diplomatique. En effet, si nous parvenons à créer un réseau commercial, nous aurons des intérêts communs à préserver et à développer, ce qui induit que nous devront mettre nos moyens en commun pour de meilleurs résultats.

Enfin, une telle union ne nous ouvre pas que des possibilités économiques, elle nous permet aussi d'avoir un voix plus écoutée, plus influente et ainsi de pouvoir agir sur les évènements qui nous entourent et nous concernent. Comment accepter qu'une guerre se déroule à nos portes, mettant en jeu la France, l'Italie, l'Espagne, et que n'arrivions même pas à défendre nos intérêts ? Nous mettre d'accord et faire valoir nos droits, défendre nos valeurs et nos alliés me semble être un objectif urgent à atteindre. C'est par une fédération de valeurs que nous parviendront à donner un sens à la notion de coopération.

En bref, c'est sur les traces de la ligue hanséatique que nous pourrons trouver les moyens de nous relever et de construire une économie et un système original fondé sur nos caractéristiques propres, profitant de nos avantages et transformant nos handicaps en atouts.

Comment parvenir à construire une telle alliance, avec efficacité, tout en respectant le libre-arbitre des provinces ? Pour moi le modèle fédéral est le plus adapté à nos ambitions et nos possibilités. Il nous faut préserver l'équilibre entre action commune et liberté des provinces, pour établir un système qui perdure et résiste aux situations de crise. Une union est aujourd'hui indispensable, vitale pour le développement de nos provinces, de notre région. C'est à nous de prendre nos responsabilités pour construire cet équilibre. Ainsi, c'est un système fédéral qui se fonde sur plusieurs principes essentiels que je propose :

Premièrement, une séparation des pouvoirs, avec d'un côté une assemblée (Sénat) disposant d'un rôle uniquement législatif (proposition et vote des lois) et de l'autre un gouvernement (Conseil Fédéral Impérial) chargé de l'exécutif, c'est à dire la gestion courante des affaires de la fédération. Au centre, les Ducs et Comtes (réunis en Conseil Supérieur) en exercice joueraient le rôle d'arbitre et de point d'équilibre. Ainsi, c'est un système solide qui se repose sur trois piliers principaux.

Deuxièmement, un système équilibré et légitime, c'est à dire disposant d'un pouvoir qui lui vient des provinces et du peuple. Ainsi, chaque Conseil Ducal/Comtal élirait trois représentants au Sénat, le Sénat représentant ainsi les tendances politiques et les opinions des provinces. L'Archichancelier, chef de l'exécutif, serait quant à lui élu par l'ensemble des Conseillers Comtaux/Ducaux réunis. Il serait chargé d'établir une proposition de gouvernement, devant être validée par le Sénat et le Conseil Supérieur.

Troisièmement, chaque province, par l'intermédiaire de se Conseil Ducal/Comtal, disposerait d'un droit de véto applicable à la majorité des deux tiers des membres du Conseil pour bloquer une loi fédérale. Ainsi, aucune province ne se verrait imposer une règlementation qu'elle désapprouve et qui va à l'encontre de ses valeurs.

La mise en pratique doit être préparée avec soin afin d'avoir le système le mieux construit possible. Je pense que l'initiative doit venir des provinces elles-mêmes, trop longtemps tenues à l'écart des grands enjeux de l'Empire, pour organiser une réunion afin de finaliser un projet et trouver des points d'accord, en y conviant les Hauts Dignitaires pour nous faire bénéficier de leur expérience acquise, ce qui pourrait nous éviter des erreurs conséquentes.

D'autre part, nous devons choisir un nom qui soit à la fois représentatif de nos peuples et qui ne ferme pas nos frontières à un agrandissement ultérieur. Qu'est-ce qui nous définit ? Déjà nous sommes une partie de l'Empire, dirigé par l'Empereur, le terme empire ou impérial doit donc apparaître dans notre nom. Une fédération, c'est le système que je propose, et qui aurait avantage à être repris dans notre nom. Enfin, qu'est-ce qui nous distingue du reste de l'Empire ? Notre position géographique, à l'Ouest, aussi bien valable pour l'Italie, la Hollande que le cercle francophone. Pourquoi pas Fédération de l'Empire Occidental ?

Enfin, nous devons nous doter de symboles forts et d'une communication adaptée pour faire apparaître notre union à l'extérieur de nos frontières et montrer aux grandes nations qu'elles doivent désormais compter avec notre avis. Cette communication doit aussi se faire à l'intérieur, pour concrétiser la construction d'une identité impériale occidentale et sceller une alliance historique.

En conclusion, c'est un projet d'envergure, réveiller une entité impériale endormie depuis plusieurs années n'est pas chose facile. Mais la nécessité et l'urgence de la situation sont nos meilleurs alliés pour nous rendre compte de l'importance d'une telle unification. Nous devons relever le défi et réussir le pari d'instaurer un système efficace qui ne laisse aucune province en marge de ses valeurs, mais qui soit au contraire la somme de tous nos points communs et l'expression de notre volonté commune de préserver des intérêts identiques pour résoudre des problèmes semblables à travers nos régions.

* Du vieil allemand « hansen », s’associer.
Désignait, au Moyen Age, une grande ligue commerciale.
« La Hanse ou Ligue hanséatique prit naissance entre Hambourg et Lubeck pour protéger leur commerce contre les pirates de la Baltique et de défendre leurs franchises contre les princes voisins. Les avantages que produisit cette union engagèrent bientôt un grand nombre de villes. Au moment de la plus grande prospérité, la Ligue compta jusqu’à 80 villes. Chaque ville fournissait son contingent militaire et sa contribution en argent. La Ligue avait son droit maritime particulier. Pendant quelques siècles, cette association fleurit et étendit au loin son commerce.» (Encyclopédie de l'Agora).
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Barberine
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMar 13 Avr 2010 - 18:21

Tu sais ce que je pense Seb.
Au départ, nous avons travaillé un peu sur un projet de fédération, même si je n'étais pas convaincue qu'ajouter un degré de hierarchie supplémentaire était bien utile.

C'est vrai qu'on peut penser que la Lorraine a d'autres chats à fouetter que de s'engager dans cette voie, car l'axe principal de nos travaux reste la remise à niveau de notre économie.

Mais je pense que c'est complèmentaire. il y a de la place pour ce projet aussi.

Faire front uni !!

De plus le projet de ligue commerciale basée sur la Hanse est une bonne chose. Voir la Lorraine traversée par des flots réguliers de voyageurs qui s'arreteront quelques jours, travailleront, commerceront, nous feront connaitre des denrées et techniques nouvelles je pense que ça va dans le bon sens.
D'ailleurs pourquoi ne pa prévoir un lieu de rencontre entre les habitants et ces voyageurs particuliers, par la suite. (Un rp supplémentaire pour animer les halles ou la gargote)
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMar 13 Avr 2010 - 19:33

no mais la tu te moque de moi j ai dit pas maintenant et tu fais quand meme à ta tete . ca va le faire je te le dit d avance .
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMar 13 Avr 2010 - 20:33

Je pense aussi que ça a une importante décisive pour le développement de la Lorraine.
Et en plus, ça ouvre des perspectives économiques sans devoir débourser le moindre écu, en ces temps-ci, c'est toujours précieux !

Marjolainne, je tiens à le préciser directement, je ne tiens pas à rentrer dans un jeu de rapport de force pour voir de quoi le Conseil Ducal discute. J'amène le sujet sur la table maintenant car le vote de la Franche Comté met ce projet dans l'actualité et parce que l'on est en train d'essayer de traduire le projet pour en discuter avec les autres régions, et donc que je ne souhaite pas que la Lorraine reste isolée.

Sache que je ne me permettrais jamais de me moquer de toi. Cependant, les difficultés économiques ne nous forcent pas à nous replier sur-nous même. Je plaiderai toujours la cause de l'ouverture, et ce n'est pas aujourd'hui que ça va changer.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 11:05

qui est entrain d en discuter tu parle de toi tout seul ou bien du HCI . as tu seulement dit que ce projet n etait pas de toi à la base mais quee tu la pris au HCI et que tu as fait tout seul dans ton coin en voulant y integrer aussi le MAO à qui tu as montré ce projet.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 11:28

Je ne tiens pas à discuter de cela ici, ni avec toi.
Si tu penses que j'ai volé ce projet, et bien que veux-tu que je te dise ? Après tout, on n'est plus à ça près.
Et pour les négociations avec le MAO, j'attends avec une impatience vive et renouvelée de voir sur quoi tu te bases.

J'aimerais qu'on retourne sur du concret, et que tu arrêtes de t'embarquer dans des mensonges éhontés, sauf si tu as des preuves à me présenter.

Si tu as d'autres choses à préciser, j'aimerais que tu t'en tiennes à ceci :

Citation :
Un jour, un homme aborde Socrate et lui dit :

- Ecoute, Socrate : tu dois absolument savoir ce qu'a fait ton ami ...
- Attends. As-tu passé ce que tu vas me dire au travers des trois filtres ?
- Trois filtres ???
- Oui. Le premier est le filtre de la Vérité. As-tu contrôlé toi-même si ce que tu veux me dire est vrai ?
- Euh, non. On me l'a raconté, mais...
- Bien, bien. Mais peut-être as-tu utilisé le deuxième filtre, qui est celui de la Bonté ? Même si ce que tu veux me raconter n'est pas certain, est-ce quelque chose de bienveillant ?
- Non, pas précisément... Au contraire !
- Hmm. Essayons le troisième filtre. Celui de l'Utilité. Est-il utile de me raconter ce que tu as envie de me dire ?
- Utile ?? Non... pas vraiment.
- Eh bien, conclut en souriant le philosophe, si ce que tu veux me raconter n'est ni vrai, ni bon, ni utile, je préfère l'ignorer, et je te conseille de l'oublier.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 12:17

bin j aimerais que tu montre celui de bas du HCi et pour la marquise c est toi qui est venu m en parler le mandat dernier .

sur ce j n en discuterais pas plus ici, mais ton projet n est pas ma priorité. que cela soit clair .
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 12:23

(pas la peine d en profiter qu je suis pas la pendant deux jours sinon à mon retour ca va pas le faire)
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Barberine
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 13:42

Que ce sujet n'ai pas ta priorité , ni même ton assentiment Marjo, je peux le comprendre.

Mais est ce que c'est pour celà qu'il ne doit pas être discuté ?

Il n'empêche en rien de travailler et de se mobiliser sur les autres sujets.

Et puis Seb parle également d'un projet de ligue commerciale desservant les SRING francophone pour aller ver le Sud.

Ne peut on pas voir cela comme une chance pour la Lorraine ?
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 17:24

on en reparlera à mon retour c est tout .

poru l instant si il y a urgence Bambou gere à ma place et peux me joindre.
je vous laisse à samedi
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 21:30

Citation :
Traité d'Aix la Chapelle
Acte constitutif de la Fédération de l'Empire Occidental


Projet de fédération : vote de la FC Saint-empire-romain-germanique-apres-1400-3987b

Préambule

Qu'il soit su et entendu de tous que, par la grâce d'Aristote, la Fédération de l'Empire Occidental devient entité autonome du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
L'unité de la Fédération de l'Empire Occidental est garantie par la volonté commune de ses citoyens de se construire un avenir commun sous le nom de Fédération de l'Empire Occidental. La Gloire commune de l'Histoire de l'Empire et son Avenir commun seront le ciment de l'entité nouvelle qui voit le jour aujourd'hui, un socle pour ses espoirs et ses aspirations et une voix pour porter loin les valeurs profondes de la Fédération de l'Empire Occidental et de son peuple.


Titre 1 : La Fédération de l'Empire Occidental

1. Définition de la Fédération de l'Empire Occidental

Article 1.1.1. : La Fédération de l'Empire Occidental est une et indivisible. Elle est constituée des provinces du SRING y ayant librement adhéré par décision de leur gouvernement ou de leur peuple.
Article 1.1.2. : L'Empereur est le maître de la Fédération de l'Empire Occidental par la volonté du Très Haut. Sa Majesté Impériale et Royale Long Jean d'Argent (LongJohnSilver), Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et Roi d'Angleterre en est le maître actuel.
Article 1.1.3. : La Fédération de l'Empire Occidental est partie intégrante du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Article 1.1.4. : La Fédération de l'Empire Occidental est souveraine et autonome.

2. Compétence de la Fédération de l'Empire Occidental

Article 1.2.1. : L'autorité de la Fédération de l'Empire Occidental est supérieure à celle des Provinces dans les compétences qui lui sont confiées par les Provinces.
Article 1.2.2. : La conduite des affaires de la Fédération de l'Empire Occidental est partagée avec les Provinces de la Fédération selon les domaines de compétences.
Article 1.2.3. : La Fédération garantit l'autonomie aux Provinces pour les compétences non gérées par elle et ne peut s'ingérer dans les affaires internes d'une Province de la Fédération.
Article 1.2.4. : La Fédération de l'Empire Occidental est compétente pour
- les affaires extérieures,
- la diplomatie,
- l'armée pour les interventions extérieures ou l'entre-aide entre Province,
- la sécurité de la Fédération et de frontières fédérales, l'armée provinciale reste souveraine quand sa seule province est concernée,
- la justice d'appel, les affaires impliquant plusieurs Duchés/Comtés ou des ressortissants de plusieurs Duchés/Comtés, la trahison et la haute trahison dans les institutions de la Fédération,
- l'hérauderie,
- la connaissance et la concentration du savoir (l'Université Fédérale Impériale),
- et la représentativité de la Fédération de l'Empire Occidental.
Article 1.2.5. : Les Provinces sont compétentes pour l'économie, les affaires intérieures, la justice de première instance, la sécurité du territoire et le niveau local.
Article 1.2.6. : Les lois fédérales sont supérieures aux lois des Provinces.

Titre 2 : Les Institutions de la Fédération de l'Empire Occidental

Préambule

Dans la Fédération de l'Empire Occidental, le Pouvoir Législatif est confié au Sénat et le Pouvoir Exécutif est confié à l'Archichancelier entouré des Hauts Dignitaires Impériaux. Ces pouvoirs sont partagés avec le Conseil Supérieur.
Le Pouvoir Judiciaire est confié à la Cour d'Appel Impériale.


1. Le Sénat (Fédéral) Impérial

I. Définition

Article 2.1.1. : Le Sénat Impérial représente le Pouvoir Législatif de la Fédération de l'Empire Occidental, il propose et vote les lois fédérales avec le Conseil des Grands.
Article 2.1.2. : Le Sénat Impérial est composé de 3 Sénateurs de chaque Province de la Fédération.
Les institutions régnantes de chaque province désignent chacune les 3 sénateurs de leur Province par scrutin majoritaire.
Article 2.1.3. : Le Sénat Impérial est présidé par le Président du Sénat, choisi par les Sénateurs parmi eux par un scrutin majoritaire à deux tours (si nécessaire) à main levée.

II. Les Sénateurs

Article 2.1.4. : Le mandat d'un Sénateur et du Président du Sénat est de quatre mois.
Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront faire partie de la Noblesse de la Fédération de l'Empire Occidental dite de Mérite, et être au minimum artisan.
Article 2.1.6. : Un Sénateur Impérial ne peut être démis de ses fonctions que par un vote à la majorité absolue des membres du Sénat et avec l'accord d'au moins un des autres Sénateurs de sa Province.
Article 2.1.7. : Les Sénateurs Impériaux ne peuvent être traduits devant une cour de justice provinciale pour des affaires de Trahison ou de Haute Trahison. En cas de Trahison ou de Haute Trahison dûment constaté, un Sénateur Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composée du Président de la Cour Appel Impériale, de l'Archichancelier et du Duc/Comte de la Province dont il est issu.
Seul l'Archichancelier peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénateur Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.

III. Fonctionnement

Article 2.1.8. : Les débats du Sénat se déroulent à portes closes, seuls les Sénateurs, le Président du Sénat, l'Archichancelier et l'Empereur, à sa demande, y ont accès.
Article 2.1.9. : Un vote au Sénat ne peut être lancé que par le président du Sénat. Il doit prévenir le Sénat au moins 24h avant de lancer le vote.
Article 2.1.10. : Lorsqu'un projet est déposé au Sénat par le Conseil Supérieur, le Sénat dispose d'une semaine pour débattre et de trois jours pour voter la proposition du Conseil Supérieur. Il peut également soumettre, après un vote majoritaire, une contre proposition au Conseil Supérieur.
En cas de désaccord, un débat peut-être ouvert au Conseil des Grands, le Président du Sénat étant chargé de représenter la position du Sénat. Sur base des conclusions du Conseil Supérieur et du Président du Sénat, un vote est lancé dans les deux chambres pour valider le projet de loi.
Article 2.1.11. : Lorsque le Sénat a rédigé et voté un texte ou un amendement, il doit l'envoyer au Conseil Supérieur pour approbation. Seul l'accord des deux Chambres permet de valider un texte de loi au niveau Impérial.
Article 2.1.12. : Pour entrer en application, un texte de loi ou un amendement doit être voté par le Sénat et le Conseil Supérieur et promulgué par l'Archichancelier.
b. Chaque institution régnante dispose d'un droit de véto applicable avec l'accord de la majorité des deux tiers de l'institution faisant valoir son droit de véto, sous un délai d'une semaine à dater de la publication du texte de loi.
Article 2.1.13. : Le Sénat peut être dissous sur proposition de l'Archichancelier par vote du Conseil Supérieur à la majorité des deux tiers.
Article 2.1.14. : Les Etats Généraux Impériaux sont le rassemblement pour une séance plénière du Sénat et du Conseil Supérieur avec la participation du Conseil Impérial. Les Etats Généraux ne peuvent être convoqués que par l'Archichancelier pour débattre d'un sujet de première importance.

2. Le Conseil Impérial

I. Définition

Article 2.2.1. : Le Conseil Impérial représente le Pouvoir Exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental. Il est chargé de faire appliquer les lois et de gérer la Fédération.
Article 2.2.1. : Le Conseil Impérial est composé de huit membres :
- L'Archichancelier, il est le chef de l'exécutif Impérial et dirige le Conseil Impérial.
- Le Président de la Cour d'Appel Impériale, il est le responsable de la CAI et de la justice au niveau impérial.
- Le Maître d'Arme, il veille au respect des lois héraldiques dans la Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Haut Commandeur, il est le responsable de la sécurité et du domaine militaire dans a Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Chancelier Impérial, il est le responsable de la diplomatie fédérale impériale.
- Le Recteur Impérial, il est le responsable de la gestion du savoir et des connaissances dans la Fédération.
- Le Haut Commissaire, il veille à la santé économique de la Fédération et coordonne les actions économiques des Provinces.
- Le Porte-Parole du Conseil Impérial, il est le responsable de la communication au niveau fédéral.
Article 2.2.3. : L'Archichancelier est le chef de l'exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental, il dirige le travail du Conseil Impérial gère la Fédération dans le cadre des lois impériales.

II. L'Archichancelier

Article 2.2.4. : L'Archichancelier est élu tous les quatre mois par l'ensemble des Conseillers Ducaux/Comtaux des provinces fédérales réunis en Haute Assemblée Impériale pour l'occasion.
Article 2.2.5. : Les candidats au poste d'Archichancelier doivent être Vicomte, Duc ou Comte, être au minimum artisan, posséder un champ dans la Fédération de l'Empire Occidental et y résider depuis au moins deux mois et garder sa résidence durant son mandat.
Article 2.2.6. : L'Archichancelier peut être démis de ses fonctions sur proposition du Sénat, par l'intermédiaire du Président du Sénat, par vote à la majorité des deux tiers du Conseil Supérieur.
Article 2.2.7. : L'Archichancelier nomme et révoque les Conseillers Impériaux avec l'accord du Sénat et du Conseil Supérieur.
Article 2.2.8. : L'Archichancelier peut proposer la dissolution du Sénat au Conseil Supérieur dont le vote s'effectuera à la majorité des deux tiers. Si la dissolution est votée, des élections anticipées sont alors organisées.

III. Les Conseillers

Article 2.2.9. : Les Conseillers Impériaux sont chacun responsable de leur domaine de compétence, ils travaillent en étroite collaboration les uns avec les autres ainsi qu'avec les pouvoirs provinciaux.
Ils sont nommés par l'Archichancelier en accord avec le Sénat et le Conseil Supérieur.
Article 2.2.10. : Le Président de la Cour d'Appel Impériale dirige la Cour d'Appel Impériale et supervise la coordination judiciaire des pouvoirs provinciaux. En cela, il travaille en étroite collaboration avec les autorités judiciaires provinciales.
Article 2.2.11. : Le Maître d'Arme Impérial est à la tête de l'Hérauderie Impériale et veille à l'application des lois héraldiques au niveau provincial et fédéral.
Article 2.2.12. : Le Haut Commandeur Impérial est le responsable de la sécurité et des actions militaires au sein de la Fédération. Il est à la tête du Haut Commandement Impérial composé des responsables militaires provinciaux. Les capitaines provinciaux restent cependant prioritairement sous l'autorité de leur dirigeant provincial.
Article 2.2.13. : Le Chancelier Impérial gère la diplomatie de la Fédération et est à la tête de la Chancellerie Impériale. Il travaille en étroite collaboration avec les Chanceliers Provinciaux.
Article 2.2.14. : Le Recteur Impérial est à la tête de l'Université Impériale, il est chargé de veiller à la sauvegarde, à la gestion et au développement du savoir et de la connaissance de la Fédération. Il travaille en étroite collaboration avec les Recteurs provinciaux.
Article 2.2.15. : Le Haut Commissaire Economique est chargé de superviser la coopération économique entre les provinces fédérales. Il est à la tête de la Haute Commission Economique composée des responsables économiques provinciaux.
Article 2.2.16. : Le Porte-Parole Impérial gère la communication de la Fédération, il travaille avec les Porte-Parole provinciaux afin d'assurer un suivi des informations.

IV. Fonctionnement

Article 2.2.17. : Le Conseil Impérial se réunit dans une salle close accessible uniquement par le Conseil Impérial, le Conseil Supérieur, le Président du Sénat et l'Empereur à sa demande.
Article 2.2.18. : Le Conseil Impérial, sous la direction de l'Archichancelier, décide de sa politique générale et des actions à entreprendre.
Article 2.2.19. : Tous les mois, l'Archichancelier doit rendre compte des actions du Conseil Impérial au Conseil Supérieur et au Sénat afin de présenter son bilan.
Il est de coutume que l'Archichancelier informe le Conseil Supérieur de toute décision importante avant sa mise en application afin de permettre au Conseil Supérieur d'exprimer leur véto.
Article 2.2.20. : Les Conseillers Impériaux sont nommés par l'Archichancelier. Chaque Conseiller Impérial désigné par l'Archichancelier doit recevoir la validation du Conseil Supérieur et du Sénat à la majorité absolue.

3. Le Conseil Supérieur

I. Définition

Article 2.3.1. : Le Conseil Supérieur représente le pouvoir Provincial. Il partage le pouvoir législatif avec le Sénat et a un droit de véto sur les actions du Conseil Impérial.
Article 2.3.2. : Le Conseil Supérieur est composé des Ducs ou Comtes en exercice des provinces fédérales, ou le Régent le cas échéant. En cas d'impossibilité d'assister à un vote ou une discussion importante, un dirigeant provincial peut nommer un remplaçant pour une période définie d'une semaine maximum.

II. Fonctionnement

Article 2.3.3. : Le Conseil Supérieur se réunit dans une salle close accessible d'eux seuls, du Président du Sénat et de l'Archichancelier.
Article 2.3.4. : Il propose des textes de loi ou des amendements au Sénat et vote les textes proposés par le Sénat, le vote des deux chambres est nécessaire pour valider un texte de loi ou un amendement.
Article 2.3.5. : Toute proposition de révocation ou de nomination d'un Conseiller Impérial doit être validée par le Sénat et le Conseil Supérieur par un vote majoritaire.
Article 2.3.6. : Le Conseil Supérieur peut dissoudre le Sénat sur proposition de l'Archichancelier et démettre l'Archichancelier sur proposition du Sénat. Il est le point d'équilibre entre le Sénat et le Conseil Impérial. De son fait, le Conseil Supérieur peut dissoudre le Sénat ou démettre l'Archichancelier si tous les membres du Conseil Supérieur sans exception le votent à l'unanimité.
Article 2.3.7. : Le Conseil Supérieur peut à tout moment convoquer l'Archichancelier ou un membre de son Conseil à venir s'exprimer sur un point ou un projet.
Article 2.3.8. : Chaque membre du Conseil Supérieur doit informer son gouvernement provincial de toute discussion, de toute décision et de toute action en cours à la Fédération

Titre 3 : Les Citoyens de la Fédération de l'Empire Occidental

Préambule

La notion de Citoyenneté est une valeur présente au sein de la Fédération de l'Empire Occidental, ce-dernier ayant pour unique objectif, en plus de servir l'Empereur, la prospérité, la sécurité et le bonheur de ses Citoyens.

1. Notion de Citoyen de la Fédération de l'Empire Occidental

Article 3.1.1. : Un Citoyen de la Fédération de l'Empire Occidental est reconnu sous le titre de Citoyen fédéral.
Article 3.1.2. : Tout Citoyen d'une province fédérale est considéré comme Citoyen fédéral pour autant qu'il n'ait pas été déchu de ses droits.
Article 3.1.3. : Les Citoyens fédéraux peuvent être déchus de ce titre et de leurs droits pour une durée provisoire ou définitivement par la Cour Suprême Impériale dans le cadre de Trahison ou de haute Trahison.

2. Droits et Devoirs des Citoyen impériaux francophones

Article 3.2.1. : Les Citoyens fédéraux en terre étrangère bénéficient de l'aide diplomatique des représentants de la fédération ou d'une des provinces fédérales.
Article 3.2.2. : Les Citoyens fédéraux peuvent demander assistance à n'importe quel représentant officiel de la Fédération.
Article 3.2.3. : Les Citoyens fédéraux ont le devoir de respecter la loi fédérale impériale.
Article 3.2.4. : Tout Citoyen fédéral se trouvant dans une situation périlleuse (danger, procès...) et jugé intègre par les institutions fédérales sera protégé et bénéficiera des services de la Fédération et de ses Provinces.

Fait et rédigé dans l'Esprit de l'Empire pour l'Empereur et ses Citoyens.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeSam 17 Avr 2010 - 10:11

ce sujet n a splus lieu d etre donc à cloturer

Citation :
Longjohnsilver a écrit:
... pour la désignation des reines, empereurs, rois et autres régents dans RR, SK et NK.

Les règles que nous vous présentons ne s'intéressent qu'au mécanisme de la désignation. Elles ne décrivent pas les attributions du roi dans le jeu, qui est un autre sujet. Beaucoup de pays ont mis en place des institutions royales ou impériales, qui fonctionnent bien mais auxquelles il manque le choix d'un souverain : il est bien connu que Lévan dort et que LJS ne sait pas faire de RP. Le mécanisme du choix du souverain ici présenté doit répondre à plusieurs exigences :
- il doit être transparent : les règles doivent être connues de tous et ne doivent pas pouvoir être transgressées
- tous les joueurs doivent pouvoir prétendre devenir roi, pour conserver l'équité du jeu.
- il doit être fait dans le jeu, à partir d'éléments du jeu. On ne peut pas se baser sur des mécanismes du forum car le jeu inspire le forum, et non pas l'inverse : les événements du jeu, en particulier ceux qui se déroulent au passage de la nuit, sont la matière première des RP qui sont ensuite développés sur les forums.
- il doit prendre en compte les différentes composantes de la société DGR : les marchands, les voleurs, les élus, le clergé, les partis, les corporations, etc.

A certains qui objecteraient que l'élection, c'est pas "historique", qu'un roi est héreditaire, etc., je répondrai qu'ils prennent justement la mauvaise direction. Pour deux raisons :
- les RR est un jeu dont le mécanisme de base est l'élection : mairie, conseil, comte, les postes importants sont élus. C'est la seule façon sensée, honnête et ludique de départager des milliers de joueurs aux intérêts et aux opinions contradictoires.
- les élections sont un processus de désignation des élites des sociétés européennes extrêmement ancien et beaucoup plus répandue que la vulgate républico-1789arde qu'on nous bassine à l'école depuis Jules Ferry ne veut nous le faire penser. Les empereurs du Saint Empire ont été élus par les princes électeurs (élite des différentes entités qui composaient l'empire) durant pratiquement 1 millénaire. En France, la Guerre de Cent Ans, dont la fin marque le début des RR, n'a pratiquement rien été d'autre qu'une lutte d'influence entre différentes grandes familles ou partis (Bourguigons et Armagnacs en particulier), pour la conquête du pouvoir. Influence exercée auprès des personnages importants du royaume : riches bourgeois, familles de feudataires, villageois, etc... La population avait son mot à dire.

Dans les grandes lignes, nous proposons un suffrage complexe mais de type censitaire, basé sur les 3 Etats : clergé (évêques et curés), noblesse (comtes, maires, nobles d'épée) et 1/3 état (bourgeois, marchands, ceux qui ont des tunes en gros). C'est aussi un suffrage direct (pas de liste), une reine, c'est la rencontre d'une femme et d'un peuple.
Nous proposons un suffrage à 2 tours dans le cas où il y aurait plusieurs candidats, avec les deux meilleurs qui parviennent au second tour, suffrage qui se résumerait à un suffrage à 1 tour s'il n'y a que 2 candidats.

0/ la durée des mandats, la durée des élections, les sondages

La durée des mandats doit être longue, pour assurer une certaine stabilité à l'Empire et modéliser le fait qu'être Impératrice, c'est le job d'une vie. De ce point de vue aussi, nous pensons qu'il est nécessaire qu'une fois que le roi n'est plus reine, alors il disparaisse du jeu : devenir roi doit être une finalité d'un personnage.
Puisqu'on ne peut pas attendre que le Roi meure pour organiser une nouvelle élection (dans certains endroits, on pourrait attendre des années, voire des décennies, ce qui en frustrerait plus d'un), nous proposons qu'à chaque fois qu'une nouvelle élection est organisée, le Roi meure.
Concrêtement, nous proposons le mécanisme suivant :
- les élections ont lieu tous les 6 mois, toutes en même temps à travers DGR : aux solstices pour RR (qu'on pourrait renommer Saint Aristote et Saint Izi par exemple), aux équinoxes pour NK et SK.
- les 2 jours annuels des élections royales et impériales sont jours de fête et donc fériés à travers le jeu : on ne peut pas travailler ces jours-là, juste festoyer en taverne.
- l'impératrice reste en poste 6 mois. A la fin des 6 mois, le personnage meurt et disparaît du jeu. Enfin pas tout à fait : dans chaque royaume, sur un noeud précis, on met en place un Panthéon où les dirigeants sont enterrés et où les joueurs pourraient venir admirer les gisants. Comme par exemple dans la Basilique de Saint Denis, en France ou le Palais de l'Escurial, en Espagne. L'administration donne le droit à l'ancien Roi de se recréer un compte et donne même 7 tokens pour qu'il recommence un nouveau personnage.
- la campagne dure 4 semaines à partir du 5ème mois du mandat : deux semaines pour le 1er tour, deux semaines pour le 2d tour. Les sondages sont disponibles durant la 1ere et la 3eme semaine.

1/ les candidats

Les candidats sont de niveau supérieur ou égal à 3, et nobles d'épée : ils sont bien habillés, instruits, sont d'anciens joueurs qui connaissent les ficelles du métier. Aussi et surtout, ils ont choisi leur voie, ce qui est le choix le plus important qu'a à faire un joueur jusqu'à présent.
Pour pouvoir se présenter, il faut payer un droit d'inscription élevé : de l'ordre de 1000 quachtli. Argent versé dans les caisses du Royaume, qui représente en fait la fusion des caisses de l'état et du souverain.

2/ les votants, le mode de scrutin

Pourraient participer au scrutin :

I/ les membres du clergé :
a/ les évêques et archevêques en poste (2 voix chacun)
b/ les curés en poste (1 voix chacun)

II/ les membres de la noblesse :
c/ les comtes en poste (4 voix chacun)
d/ les autres membres du conseil (2 voix chacun)
e/ les maires (1 voix chacun)
f/ tous les nobles d'épée ont une voix de rab (de niveau supérieur à 1)

III/ les riches membres du 1/3 état (marchands, artisans, notables, ...) :
g/ les niveaux 2, 3 et 4 à raison de : 1 voix coûte 100 koban, une deuxième voix coûte 200 koban, une troisième voix coûte 300 koban, etc. Argent versé dans les caisses de la province où se trouve la propriété du votant.

Le poids des voix peut se cumuler : un curé, membre d'un conseil, qui dépenserait 300 koban obtiendrait 1 + 2 + 2 = 6 voix. Si en plus il est noble d'épée, il vaut 7 voix.

3/ les facteurs modificateurs

Nous pensons qu'il faut laisser la possibilité aux candidats de faire des dons, en nature ou en argent, aux mairies, comtés et diocèses, pour s'attirer les bonnes faveurs des maires, comtes et évêques, sur le modèle des duels. Ces dons n'engageraient que ceux qui les font mais pourraient donner lieu à des magouilles sympathiques. Du côté des administrateurs, on ferait la somme des dons effectués et on rajouterait quelques voix au candidat qui en a fait le plus. Cela ne devrait pas permettre de remporter l'élection haut la main, mais devrait agir à la marge : donner l'avantage en cas d'égalité par exemple.
De la même façon, le candidat ne devrait pas rester les bras croisés pendant la campagne : il devrait battre le pays et prononcer des discours dans les villes de son royaume, donc voyager. On enregistrerait le nombre de discours dans des villes différentes et on donnerait un léger avantage à celui qui s'est le plus promené.

LJS, pour Celsius.

PS : rien n'est codé, c'est pour l'instant au stade de l'idée. Et on veut vos commentaires, car le sujet est vraiment compris de façon différente selon les pays.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeSam 17 Avr 2010 - 11:36

Citation :
PS : rien n'est codé, c'est pour l'instant au stade de l'idée. Et on veut vos commentaires, car le sujet est vraiment compris de façon différente selon les pays

Je trouve au contraire que même si ça pousse à revoir certaines choses, ça ouvre des portes intéressantes qui poussent à la discussion.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeLun 19 Avr 2010 - 18:57

Une question me vient quand je vous voit faire ici,travaillez vous pour vous ou la Lorraine?

Trop de fois j'ai vu certain dire des ineptie car ce qu'il faut savoir c'est que nous sommes tous responsable de nos agissement si un fait une bêtise nous l'assumons tous !!

Donc arrêtez votre politique personnaliste et regarder le but du projet cependant je me demande dans quelle but?

Abus de fonction en plus chez nos "alliés"?
Chez moi alliance veux dire solidarité donc les ennemis de mes ami sont mes ennemis,sans comptés les soutiens financier et les liens commerciaux jusqu'à la justice !!

Franchement,en êtes vous capable?
Alors que sur un simple texte vous vous déchirez !!

Mon avis est que certain sont trop frustré de voir marjolainne duchesse du coup on le ressent au conseil,vous avez fait votre chemin arrêtez de mélangés et réveillez vous,ce sujet et le plus important du mandat donc vu que vous fonctionnez à la carotte et bien si vous restez sage et que vous arrivez a parler projet et chose concrète et non tu ma voler çi ou ceci est pour moi !!

Je ferai un effort de pas trop vous dérangez,sauf sujet me concernant bien sûr !!

C'est possible?
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeVen 23 Avr 2010 - 9:39

Puis je savoir ou en sommes nous sur ce projet?
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 15:33

Je dois avouer et vous aussi Marjolaine que Gnaaz a raison sur ce coup...nous sommes presque à la mi-mandat et rien de positif ne sort de nulle part...on dirait que c'est à qui aura la meilleure idée et qui enfoncera le mieux les autres...je ne connais pas grand chose à la politique internationale mais les voyages sont toujours une richesse comme le soulignait Sébastien....et les discussions mènent à la compréhension...quand elles sont courtoises bien sur
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 8:22

Je pense aussi qu'il est important de discuter du projet.
Y a-t-il d'autres avis sur le texte ?
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeLun 3 Mai 2010 - 11:06

oui il faudrait qu'on avance un peu.

Pour le momenbt on a pas fait grand chose.
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeLun 3 Mai 2010 - 14:22

Je suis peut-être un peu niaise sur ce sujet mais je pourrait savoir le but??? Quelque chose comme un bref résumé du pourquoi et le comment sans entrer tout de suite dans le vif du sujet législatif....j'ai l'impression d'avoir du retard sur le sujet...
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeLun 3 Mai 2010 - 18:53

Il y a un intérêt aussi bien d'un point de vue politique qu'économique.
L'explication en détail est dans le premier post. Pour résumer, des institutions et un niveau de pouvoir commun permettrait d'avoir une plus grande place sur la scène internationale et de développer des projets communs en matière économique, comme une ligue commerciale créant un axe Est-Ouest.
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Majoie
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitimeLun 3 Mai 2010 - 19:13

Il faudrait aussi y adopter des lois communes quand à la gestion de la justice aussi? Parce que ça intervient aussi un peu non...qui dit commerce dit lois du commerce et donc aussi les sanctions possibles.

Y-a-t-il des discussions en cours et quelles en sont la teneur?

Nous pouvons faire quelque chose?
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MessageSujet: Re: Projet de fédération : vote de la FC Projet de fédération : vote de la FC Icon_minitime

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Projet de fédération : vote de la FC

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