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 Projet d'institution Parlementaire - Vote

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AuteurMessage
Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
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MessageSujet: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 7:57

Citation :
Bureau de solidarité

Sa fonction :

Ce bureau a pour mission d'analyser, réfléchir, discuter, proposer, les projets et les initiatives concernant l'acceuil, la solidarité, l'entraide, l'évolution et la formation des lorrains.

Il a pour but de veiller à l'épanouissement des villes au travers de divers moyens ayant pour but la prospérité des lorrains dont il est proche.

Défenseur de la cause populaire, il œuvre pour le peuple, et dans l'intérêt de ce dernier.

Proche du peuple dont il est à l'écoute, il se doit de se mettre totalement à son service, et faire passer l'intérêt des lorrains et de la Lorraine avant son intérêt propre.

Statut et fonctionnement :

Annexe du Parlement, ce bureau sera piloter par le Grand Tribun, et devra rendre compte au Parlement et au Conseil Ducal de ses initiatives.
A tout moment le parlement peut emettre un avis defavorable, et demander de retravailler le projet. Seul le conseil ducal peut interdire un projet

Sa composition :

Ce bureau sera composé des personne suivantes:
- Le Grand Tribun
- Les tribuns
- Les maires
- Le duc ou pp du conseil ducal,selon leur envies
- Le Président du Parlement

Citation :
Le Grand Tribun

Sa fonction :

Mettre en place et piloter "Le bureau de la solidarite".
Grand superviseur, il en a la gestion.
Il devra également s'assurer de la mise en place du "Bureau de gestion territoriale."

Son statut :

Le Grand Tribun est élu parmi les parlementaires selon la même procédure que le Président et le PP du Parlement.
Toutefois, au cas où aucun parlementaire ne se présenterait et que la procédure d'élection viendrait à trainer en longueur, le Président du Parlement nommera parmi les tribuns en place celui qui sera "le grand tribun" à titre provisoire ou définitif selon sa volonté.
a noter que le président ou le porte parole du parlement ne peuvent pas presenter leur candidature comme grand tribun.

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Contre (0) :

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 9:09

Pour (0) :

Contre (2) : Guise

NSPP (0) :
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http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 10:00

Pour (0) :

Contre (3) : Guise, oedipe

NSPP (0) :
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Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 10:22

Pour (0) :

Contre (5) : Guise, oedipe, Yanahor

NSPP (0) :
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*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 15:51

Pour (0) :

Contre (7) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée

NSPP (0) :
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Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 16:11

Pour (0) :

Contre (7) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée

NSPP (2) : Enorig
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 16:29

Pour (0) :

Contre (7) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée

NSPP (3) : Enorig, Rochelle
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Ecaterina
Grand du Duché
Ecaterina

Date d'inscription : 20/04/2007
Nombre de messages : 4110
Nom RR (IG) : Ecaterina
Localisation : Toul

- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMer 25 Juin 2008 - 16:31

Pour (0) :

Contre (8) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée, Ecat

NSPP (3) : Enorig, Rochelle
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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeMer 25 Juin 2008 - 20:24

Pour (0) :

Contre (9) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée, Ecat, Charles XI

NSPP (3) : Enorig, Rochelle
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeJeu 26 Juin 2008 - 8:13

Pour (0) :

Contre (9) : Guise, oedipe, Yanahor, Morphée, Ecat, Charles XI

NSPP (4) : Enorig, Rochelle , marjolainne
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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitimeVen 27 Juin 2008 - 8:21

Vote Clos.

Le quorum ayant été atteint, la décision est valable.

Décision de la HAL : Rejet du Texte.
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MessageSujet: Re: Projet d'institution Parlementaire - Vote Projet d'institution Parlementaire - Vote Icon_minitime

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