Décision n° 1458-1 Appel au recrutement

Citation :: Décision n° 1458-1 CC du 03 Février 1458

→ Appel au recrutement

Le Conseil constitutionnel de lorraine fait appel au recrutement en la chambre de la noblesse selon l’article 3.2.2.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 03 Février 1458 ;

Les membres du conseil ayant exprimés,

1. Considérant que le conseil constitutionnel ne peut, selon la constitution, exercer son rôle sans au moins 5 membres en son sein ;

2. Considérant qu’actuellement, récemment, premièrement et nouvellement composé de 4 membres, le conseil se devait composer d’encore 1 membre pour entreprendre sa lourde tache ;

DECIDE :

Article 1.- Appel au postulat d’un noble éligible au conseil constitutionnel.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 03 Février 1458, où siégeaient Niconoss d'Acoma, Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain; Mun von Frayner von Strass, Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain; Sybille von Frayner d’Azayés, Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac, Commandeur de l'Alérion Lorrain et Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain

Par ordre protocolaire,

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Prime Capitaine Impérial,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Mun von Frayner von Strass,
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Sybille von Frayner d’Azayés,
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement

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