Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Décision n° 1458-1 Appel au recrutement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Empty
MessageSujet: Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Icon_minitimeSam 6 Fév 2010 - 16:15

Citation :
Décision n° 1458-1 CC du 03 Février 1458

→ Appel au recrutement

Le Conseil constitutionnel de lorraine fait appel au recrutement en la chambre de la noblesse selon l’article 3.2.2.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 03 Février 1458 ;

Les membres du conseil ayant exprimés,

1. Considérant que le conseil constitutionnel ne peut, selon la constitution, exercer son rôle sans au moins 5 membres en son sein ;

2. Considérant qu’actuellement, récemment, premièrement et nouvellement composé de 4 membres, le conseil se devait composer d’encore 1 membre pour entreprendre sa lourde tache ;


DECIDE :

Article 1.- Appel au postulat d’un noble éligible au conseil constitutionnel.



Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 03 Février 1458, où siégeaient Niconoss d'Acoma, Baron de Forbach et Seigneur de Manonville, Prime Capitaine Impérial, Commandeur de l'Alérion Lorrain; Mun von Frayner von Strass, Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny, Commandeur de l'Alérion Lorrain; Sybille von Frayner d’Azayés, Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac, Commandeur de l'Alérion Lorrain et Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain


Par ordre protocolaire,

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville,
Prime Capitaine Impérial,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Sceau2

Mun von Frayner von Strass,
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Mun2


Sybille von Frayner d’Azayés,
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac,
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement 44093395im3

Perseus_Cardofer de Point Noire,
Baron de Réhainviller,
Écuyer de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement Img-2211
Revenir en haut Aller en bas
 

Décision n° 1458-1 Appel au recrutement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» 20200209 - 11h08 - Appel à Tous (animé par Jean-Guy Proulx et Mary O'Malley)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Conseil Constitutionnel : décisions, avis et communiqués-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser