Décision n° 1457-1 - Appel au recrutement

Citation :: Décision n° 1457-1 CC du 30 décembre 1457

→ Appel au recrutement

Le Conseil constitutionnel de lorraine fait appel au recrutement en la chambre de la noblesse selon l’article 3.2.2.1 de la constitution ;

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DE LORRAINE,

Vu la Constitution ;

Vu les observations du même conseil, enregistrées le 30 décembre 1457 ;

Les membres du conseil ayant exprimés,

1. Considérant que le conseil constitutionnel ne peut, selon la constitution, exercer son rôle sans au moins 5 membres en son sein ;

2. Considérant qu’actuellement, récemment, premièrement et nouvellement composé de 4 membres, le conseil se devait composer d’encore 1 membre pour entreprendre sa lourde tache ;

DECIDE :

Article 1.- Appel au postulat d’un noble éligible au conseil constitutionnel.

Article 2.- Conseil à l’intégration de sa propre institution le noble suivant : Morphée Von Frayner, Duchesse de Blamont.

Délibéré par le Conseil constitutionnel de Lorraine dans sa séance du 30 décembre 1457, où siégeaient : Sébastien Louis Etienne de Dhoye, Vicomte de Gerardmer ; Niconoss d'Acoma, Baron de Forbach et Seigneur de Manonville ; Mun von Frayner von Strass, Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny ; Sybille von Frayner d’Azayés, Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac, Commandeur de l'Alérion Lorrain

Par ordre alphabétique,

Mun von Frayner von Strass
Vidames Vice Dominus Vétéranus, Duc de Vittel, Régent des Baronnies de Fontnoy et d’Amance et Seigneur de Montigny
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Niconoss d'Acoma,
Baron de Forbach et Seigneur de Manonville

Sébastien L.E. de Dhoye dict Selee
Vicomte de Gerardmer
Commandeur de l'alérion lorrain

Sybille von Frayner d’Azayés
Duchesse d'Herbéviller, Baronne de Dombasle et Dame de Bauley et de Beynac
Commandeur de l'Alérion Lorrain

Décision n° 1457-1 - Appel au recrutement

Décision n° 1457-1 - Appel au recrutement

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