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 Les cents propositions du pacte ducal

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AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
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Localisation : Sous terreuh

- :

Les cents propositions du pacte ducal Empty
MessageSujet: Les cents propositions du pacte ducal Les cents propositions du pacte ducal Icon_minitimeLun 18 Jan 2010 - 18:32

Afta

Les cents propositions du pacte ducal 17323723514ad5fca08b5b0

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 19 Oct 2009 13:54 Sujet du message: Les cents propositions du pacte ducal^^</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Alors voilà, le texte à été publié à la CdN par yana en mon nom, vu que je suis ban. Moi je le post ici.

Peut être quelqu'un pourrai en faire de même au parlement?





<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">LE GRAND EXPOSÉ DE RÉFORME INSTITUTIONELLE LORRAINE

Une idée de système institutionnel révolutionnaire

[Copyright AfTa modifications interdite : D]





Nous savons tous que notre système institutionnel a failli, plus
personne ne trouve son compte, la constitution n’est plus respecté, un
mandat désastreux à mené à l’anarchie, et certains se croient alors en
droit d’en faire à leur tête.





Il vous est proposé :

Un système institutionnel à toutes épreuves, tirant les leçons des faiblesses du précédent, empêchant les abus de pouvoir.

Un système axé sur 3 pouvoirs majeurs, chacun influent l’autre,
chacun empêchant les abus et débordement de l’autre. La trinité idéale,
l’équilibre parfait, le triangle infranchissable.

Certains pouvoirs ou prérogatives minimes consistants à empêcher
les débordements ou problèmes internes au sein de ces 3 institutions
majeurs seront conférés à des institutions mineures.

Il y sera retrouvé plusieurs éléments du système actuel, car une
constitution écrite il y a des années, pensée et améliorée par des
personnes très respectables, est certainement plus mûre, plus réfléchie
et plus adéquate qu’une écrite rapidement par une petite partie de la
population (la moitié étant gueuse de surcroît) et en tous cas illégale
(bien que cet fait déplaise à certains qui refusent de l’admettre).



Ces 3 Grand Pouvoirs seront :

Le Conseil Ducal :

C’est le pouvoir exécutif, il promulgue les lois et les appliques, il
administre le duché économiquement. C’est lui qui s’occupe également de
la sécurité du duché, il mène les guerres et les manœuvres militaires.

La Haute Assemblée Lorraine peut, avec l’accord de la Cour Suprême Lorraine, légitimiser une révolte contre le Conseil Ducal.



La Haute Assemblée Lorraine :

Elle regroupe l’élite de la noblesse lorraine, elle est la garante
de la constitution lorraine. Elle possède un contre-pouvoir contre le
Conseil Ducal et empêche les abus de ce dernier, uniquement dans un
cadre législatif. Elle peut rétorquer des textes promulgués par le
conseil si elle les estimes anticonstitutionnels. La constitution ne
peut être réformée qu’en collaboration avec la HAL, et l’accord de la
HAL est nécessaire pour la réformer.

Le Conseil Ducal peut, avec l’accord du Parlement lorrain
(institution mineure) et de la Cour Suprême Lorraine, exiger l’élection
d’un nouveau président de la HAL. Au cas où cette dernière refuserai,
son statut et ses pouvoirs ne seraient plus légitimes.



La Cour Suprême Lorraine :

Les Lorrains peuvent faire faire appel à cette cour s’ils estiment
le verdict de la cour civile (dirigée par le conseil ducal) injuste.
Elle rassemble une assemblée de juristes et ses verdicts sont rendus
avec l’accord de ce jury.

Elle seule est compétente pour juger les membres de la HAL ou du
CD si l’un d’entre eux aurait commis des actes illégaux dans l’exercice
de leurs fonctions.

La HAL et le Conseil Ducal peuvent, en accord mutuel, exiger
l’élection d’un nouveau président de la CSL. Au cas où cette dernière
refuserai, son statut et ses pouvoirs ne seraient plus légitimes.

Dans le cas où cette assemblée s’avèrerait inactive, le Parlement
lorrain sera le seul compétent et aura le pouvoir et le devoir de
recomposer son jury, en faisant une annonce publique. Il lui sera
réservé le droit d’accepter ou de refuser chaque candidature, en accord
avec les statuts de la CSL.







Les institutions mineures :



La Chambre des Nobles :

Elle réunit la totalité des nobles lorrains. Elle est un organe
consultatif et une source d’influence non négligeable. Tout Conseil
Ducal la négligeant et refusant de prendre un compte son avis devra
être vu comme particulièrement vulgaire et malhonnête, et risquera de
s’attirer les foudres des autres institutions majeurs.

Dans le cas où la Haute Assemblée Lorraine s’avèrerait inactive,
la Chambre des Nobles sera la seule compétente et aura le pouvoir de la
recomposer. Pour ce faire, elle élira en son sein son élite, c’est à
dire les nouveaux membres de la HAL.



Le Parlement lorrain :

Dans le cas où la CSL s’avèrerait inactive, le Parlement lorrain
sera le seul compétent et aura le pouvoir et le devoir de recomposer
son jury, par le biais d’une annonce publique. Il lui sera réservé le
droit d’accepter ou de refuser chaque candidature, en accord avec les
statuts de la CSL.





L’Armée lorraine :

Cette institution, différente des autres, ne possède pas de pouvoir
concret. C’est une institution apolitique, et ses membres ne peuvent
pas se prononcer publiquement sur des questions politiques au nom de
l’armée. Cependant, en cas de crise interne avérée, l’État-Major a pour
prérogative de nommer pendant une période de 2 semaines renouvelables
avec l’accord de la HAL, le Sénéchal Commandant général des Armées.
Elle sera alors débarrassée pendant ce temps de sa vassalité au pouvoir
Ducal.





Du cumul des postes :

Les postes de Duc, président de la HAL, président de la CSL,
président de la CdN, et président du Parlement ne sont pas cumulables.

Les postes de juges de la CSI [statuts à élaborer…] et de membres de la HAL ne sont pas cumulables.







Bien entendu, cette proposition sera sûrement contestée, certains
désireux de voir la HAL disparaitre et de donner quasi tous les
pouvoirs au CD, d’autres justes jaloux de l’idée
maginifique!


Mais un duché fort et puissant se doit d’être stable, et ce ne
sera pas le cas si les lois et la constitution sont modifiés tous les 2
mois par des conseils différents. En même temps, ce système empêche,
comme dit plus haut, les abus de ces organes "constantes".



Tout à fait conscient que certains points de cette proposition
peuvent aussi paraître vaguent et incomplets, je me propose (Afta) pour
rédiger une première ébauche de cette réforme constitutionnelle (à
partir de la seule et vrai constitution).



Evidement, si ces réformes sont menés (certains semblent réticents
à toutes propositions et ne font que brasser le vent...), il faudra le
faire légalement en accord avec la constitution. Ceci n’est pas si dur
que certains le font croire :

Selon l’article III du chapitre III du titre III de la
constitution lorraine, un vote pour élire le président de la HAL doit
être lancé tous les deux mois.





Merci d’avoir lu, et vive la Lorraine !

Afta le Val de Rubempré d’Omaxiphallus.

</td> </tr></table></td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Sthoreal

Les cents propositions du pacte ducal 20732466404ae0b624959ac

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 488

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 19 Oct 2009 16:50 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>La Cour Suprême Lorraine a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">
Les Lorrains peuvent faire faire appel à cette cour s’ils estiment
le verdict de la cour civile (dirigée par le conseil ducal) injuste.
Elle rassemble une assemblée de juristes et ses verdicts sont rendus
avec l’accord de ce jury.
Elle seule est compétente pour juger les membres de la HAL ou du CD si
l’un d’entre eux aurait commis des actes illégaux dans l’exercice de
leurs fonctions.
La HAL et le Conseil Ducal peuvent, en accord mutuel, exiger l’élection
d’un nouveau président de la CSL. Au cas où cette dernière refuserai,
son statut et ses pouvoirs ne seraient plus légitimes.
Dans le cas où cette assemblée s’avèrerait inactive, le Parlement
lorrain sera le seul compétent et aura le pouvoir et le devoir de
recomposer son jury, en faisant une annonce publique. Il lui sera
réservé le droit d’accepter ou de refuser chaque candidature, en accord
avec les statuts de la CSL. </td> </tr></table>



C'est super mal expliqué mais l'idée y est. Pour le moment, pour
comprendre l'idée, référencez vous au programme de RALE PAS ou nous
proposons de remplacer la CAI par une cours d'appelle lorraine.



Mais ca fera l'objet d'une proposition à part entière que je vous
soumetterais moi même sous peu. Pour l'intsant soyez cool, focalisez
vous sur l'ensemble de ce qu'Afta a pondu.</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Gnaazdemozgoard

Les cents propositions du pacte ducal 11073578694949682c2826a

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 326

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 19 Oct 2009 17:19 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Cette
institution, différente des autres, ne possède pas de pouvoir concret.
C’est une institution apolitique, et ses membres ne peuvent pas se
prononcer publiquement sur des questions politiques au nom de l’armée.
Cependant, en cas de crise interne avérée, l’État-Major a pour
prérogative de nommer pendant une période de 2 semaines renouvelables
avec l’accord de la HAL, le Sénéchal Commandant général des Armées.
Elle sera alors débarrassée pendant ce temps de sa vassalité au pouvoir
Ducal. </td> </tr></table>



Sa c'est une blague.</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Sebastienpirlet

Les cents propositions du pacte ducal 53535110

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 19 Oct 2009 20:09 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Il y a des idées fort intéressantes.

Par contre certains points posent des problèmes majeurs, comme celui
qui autorise l'EM à nommer quelqu'un pouvant se "soustraire" à
l'autorité du Duc, ça veut dire quoi ? Un Duc et un sénéchal sans
personne pour décider ?



Pour la cours d'appel, je vois bien pourquoi tu proposes cela, mais
ça risque de compromettre fortement nos relations avec les provinces
impériales, donc à proscrire, ce n'est pas du tout le moment.
_________________
Les cents propositions du pacte ducal Sebpir10</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Afta

Les cents propositions du pacte ducal 17323723514ad5fca08b5b0

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 20 Oct 2009 11:54 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Ah
bon? quel empire? quels relations? Ce truc est superficiel et n'a
jamais rien apporté à personne, bien que nombreux sont ceux qui ont
tentés de lui apporter quelque chose.



Me dis pas que t'a peur qu'on se fasse attaquer?^^ t'inquiète, afta s'occupe de ça^^</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
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Cyann

Les cents propositions du pacte ducal 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1677

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 20 Oct 2009 12:36 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">l'empire est ce que nous en ferons.



soit on en sors officiellement donc ^^ pas en le vidant de ses prégogatives, soit on le construit en tentant d'être moteur.

je suis pour le second point bé sur^^



le poste de chancelier impérial est libre.

proposons quelqu'un pour resserrer les relations entre les différents membres.



de plus, noyautons la CAI !



voilà comment faire avancer l'empire à mon sens et non se le mettre
à dos nos alliés en créant des institutions qui le vide de tout
pouvoir.



et puis dire du mal de la CAI alors que le barreau lorrain est en
rade ... commençons par le commencement, la poutre qu'il y a dans noter
oeil



c'est bien joli de créer des tas de chambres si il n'y a personne de compétent et présent à mettre dedans.



En dehors de cette remarque annexe, je lis vos différentes propositions et essaye d'en trouver les points d'accord pour avancer.



car il y a de bonnes idées partout et des idées dangereuses aussi.

_________________
Les cents propositions du pacte ducal Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Afta

Les cents propositions du pacte ducal 17323723514ad5fca08b5b0

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 339

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 20 Oct 2009 12:47 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">c'est ça votre problème, vous êtes niais.

J'en sais assez et j'en ai assez vu pour vous affirmer que cet empire et une utopie.

facile ça de dire "l'empire est ce que nous en feront"...

Il n'a jamais été ce que tant de gens de plus grande valeur ont tentés d'en faire.





euuh, aucun rapport avec le barreau...



c'est sûr que si on met des gens comme vous pour diriger ces chambres ça va pas le faire...

et pour info, elles existent déjà toutes sauf une.</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Gnaazdemozgoard

Les cents propositions du pacte ducal 11073578694949682c2826a

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 326

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 20 Oct 2009 14:13 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">c'est ça votre problème, vous êtes niais. </td> </tr></table>



Je propose un cour de soutien pour notre cher ami Afta le cour consisterai a apprendre la politesse,vous en dites quoi?</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Les cents propositions du pacte ducal Spacer
Sthoreal

Les cents propositions du pacte ducal 20732466404ae0b624959ac

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 488

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Les cents propositions du pacte ducal Icon_minipostPosté le: 20 Oct 2009 17:43 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Les cents propositions du pacte ducal Icon_quote Les cents propositions du pacte ducal Icon_edit Les cents propositions du pacte ducal Icon_delete Les cents propositions du pacte ducal Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Gnaazdemozgoard a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">
Je propose un cour de soutien pour notre cher ami Afta le cour consisterai a apprendre la politesse,vous en dites quoi?</td> </tr></table>



Ho ... des cours de relation sociale pour apprendre a afta comment
être hypocrite je veux bien ... mais la politesse ... pourquoi faire ?
Il a été très polie. Il a dit "niais" ... c'ets gentil "niais" ...
c'est pas comme si il avait dit débile, crétin, imbécile tout ça tout
ça.



Bon je vais être très claire en ce qui concerne la CAI : c'est de la grosse defection ! C'est assez clair comme ça ? Les cents propositions du pacte ducal Icon_lol



Sérieusement : Il n'y a jamais personne dedans, elle tombe en rade
tous les 2 mois, elle est d'une lenteur infinie, (par exemple pour yana
prèsque 10 mois pour un dossier), ces statues sont naze, les types qui
y devienne président le font plus pour servir leurs destins perso que
pour le bien de l'empire, comme ca dépend de l'empire personne n'ose y
aller le plus souvent, et je peux encore allonger la liste.



En quoi ca comprometterais nos relation impériales ? Tu crois qu'on
est les seuls a penser que la CAI ne vaut pas un clous ? Renseigne toi
alors par ce que c'est pas la cas Les cents propositions du pacte ducal Icon_rolleyes</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Les cents propositions du pacte ducal Icon_profile Les cents propositions du pacte ducal Icon_pm [url=mailto://]Les cents propositions du pacte ducal Icon_email[/url] </td><td> </td></tr></table>
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