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| Sujet: [Chancellerie] Traité d'amitié - Flandres Mer 10 Jan 2007 - 0:35 | |
| Voici l'autre traité que nous avait fait parvenir les Flandres : - Citation :
- Traité d'amitié entre le comté des Flandres et le Duché de Lorraine.
Les raisons du Traité
- En raison des considérations historiques, et culturelles qui lient de longue date les deux comté/duché et leurs buts communs.
-Désireux de développer, consolider et approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples.
- Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les duché/comté et dans le royaume.
- Le comté des Flandres et le duché de Lorraine ont convenus de ce qui suit:
Article 1
Le présent traité a pour objectif de promouvoir la paix, l'amitié, la solidarité durable entre le comté des Flandres et le duché de Lorraine dans leurs intérêts communs.
Article 2
Dans leurs relations, les parties contractantes doivent appliquer les principes fondamentaux suivants :
a) Respect mutuel de l'indépendance, de la souveraineté et de l'intégrité de chaque ordre.
b) Non-ingérence dans les affaires intérieures de chacun, respect du droit de chaque ordre à choisir librement son système de fonctionnement interne.
c) Non-recours à la menace ou à la force pour résoudre tous différends et problèmes litigieux.
d) Egalité et avantages réciproques.
Article 3
Les deux parties encourageront, faciliteront, consolideront et développeront les contacts et échanges, visant à renforcer la compréhension, la solidarité, l'entraide et la confiance mutuelle entre les deux peuples.
Article 4
Les deux parties conviennent de régler les éventuelles questions d'interventions sur des questions communes par voie de négociation dans un esprit d'amitié, de compréhension mutuelle.
Article 5
Les deux parties réaffirment leur attachement à la paix, à la sécurité, à la liberté de leurs peuples respectifs tout en encourageant le développement des relations de paix, de coopération, de liberté et de neutralité.
Article 6
Les deux parties échangeront régulièrement des expériences, des consultations portant sur les problèmes relatifs aux intérêts de leurs comtés/duchés, sur les résolutions des problèmes régionaux et inter comtaux/ducaux d'intérêts communs ainsi que sur le problème du maintien de la paix, de la sécurité de la coopération dans le royaume.
Article 7
Le présent Traité est sujet à la ratification et entrera en vigueur dès la date d'échange des instruments de ratification.
Article 8
La rupture du traité devra être prononcée et justifié par le comté/duché qui souhaite y mettre fin. Il fera l'objet d'une annonce public par les membres du conseil en place.
Témoin pour les Flandres : Témoin pour la Lorraine :
Au nom du comté des Flandres: Au nom du Duché de Lorraine :
Le ....... de l'an de grâce .... Signé à :........ |
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Bigmetal Invité
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Charles XI personne publique
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 798 Nom RR (IG) : Charles_XI Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier - :
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| Sujet: Re: [Chancellerie] Traité d'amitié - Flandres Mer 10 Jan 2007 - 22:19 | |
| Pour (8) : Bigmetal, Decirce, Kremroat, Hazgard, Galaad, Eragon,Charles XI,Maxx Contre (0) : Neutre (0) :
La je suis pour car tout traité qu'il soit economique militaire ou autre est tres utile pour un duché en construction... |
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