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| Gestion du bois et de la forêt de Verdun | |
| Auteur | Message |
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Feue Elisette Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/04/2009 Nombre de messages : 1656 Nom RR (IG) : Elisette Localisation : Sous terreuh
- :
| Sujet: Gestion du bois et de la forêt de Verdun Lun 18 Jan 2010 - 11:29 | |
| Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 1673
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 22 Nov 2009 19:45 Sujet du message: VERDUN : Gestion du bois et de la Foret</td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Missive du maire de verdun tophe69
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Charte Verdunoise de Gestion du bois et de la Foret
1 : Grille des prix :
1.1) La vente sur le marché
- le prix public maximum de vente est fixé à 3.85 écus.
- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Verdun est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Verdun reste possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule (et les délégués travaillant en son nom), avec entente préalable avant tout dépôt au marché.
- la mairie (et les délégués travaillant en son nom) n'est pas soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque mois.
1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:
Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,85 et moins.
Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au marché à moins de 4,20 (en cas de défaut d'affichage de prix par la mairie par exemple).
1.3) Les délégués
Par délégation du maire, Messire Garnerhin & Tophe69 sont autorisés pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal.
Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
2 : Gestion des haches
Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun :
Lien
- Spoiler:
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td> Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"> Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun I PréambuleL’aiguisage des haches municipales est une activité indispensable au bon fonctionnement de la forêt de Verdun. Son encadrement est indispensable pour l’économie verdunoise et la stratégie de gestion de la forêt.
L’aiguisage se défini comme l’action d’acheter une hache non aiguisée à la mairie, de la transformer en hache, puis de la revendre à la mairie.
On désignera par "haches municipales" les haches et haches non-aiguisées qui sont propriétés de la mairie.
On désignera par "délégataires" du maires en la matière, des gens de confiance qu'il aura lui-même désigné. Les plus courants pourront-être ses adjoints ou toute autre personne de confiance à même de traiter les affaires d'économie forestière.II Du cadre légalArticle 1 :
L’aiguisage des haches municipales est réservé aux forgerons verdunois répondant aux critères suivants :
- -Etre recensé comme forgeron actif résidant à Verdun au moment de la prestation du serment
- -Avoir prêté serment sur l’honneur de respecter la charte ci après
- -Avoir reçu l’aval du maire ou de ses délégataires pour pouvoir participer à cette activité
Les forgerons répondant à ces critères prennent l'appellation de "forgerons assermentés" de la commune.
Toute personne autre que le maire -et ses délégataires s'il en nomme- et ne répondant pas à ces critères, se voit à la fois exclue et interdite de l'aiguisage ci défini ainsi que de son fonctionnement, même partiel.
Article 2 :
La vente de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés ne pouvant pas assumer leur aiguisage dans les temps indiqués par l'Article 3 ci dessous.
L’achat de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est strictement réservé aux forgerons assermentés et à la mairie.
La vente de haches au prix de 190.05 écus est réservée aux forgerons assermentés.
L’achat de haches au prix de 190.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés qui souhaitent reprendre la charge de leurs collègues assermentés: Ce dernier point permettra à la mairie de déléguer éventuellement le contrôle du respect de la charte et de son utilisation par ses ayant-droits exclusivement.
L’application de ces prix n’est valable que pour les haches municipales. La vente de haches n’entrant pas dans le cadre de l’aiguisage des haches municipales est soumise au décret sur les prix maximum s'il existe.III Du FonctionnementArticle 3 :
L’aiguisage est libre et basé sur le volontariat pour les forgerons assermentés, c'est à dire répondants aux critères définis ci-dessus.
L’aiguisage se déroule de manière suivante :
- - Achat sur le marché par le forgeron d'une hache non aiguisée à 167.05 écus via la marché municipal.
- - Transformation dans la forge du dit forgeron de la hache non aiguisé en hache.
- - Revente de la hache au plus tard le lendemain même, au prix
d'achat + 23 écus, soit 190.05. Les 23 écus correspondant au salaire du forgeron
- - Sont exclues totalement de ce cycle les haches et haches
non-aiguisées autres que municipales, qu'elles soient achetées au marché ou produites à Verdun ou ailleurs.
Article 4 :
L’aiguisage d’une haches, c’est à dire le temps entre l’acquisition d’une hache non aiguisé municipale et sa remise en vente une fois aiguisée ne devra pas dépasser 24H. Il est donc imposé aux forgerons assermentés la contrainte d’aiguiser les haches municipales dans la journée de leur achat.
Article 5 :
Le maire devra tenir un registre des entrées et des sorties des haches et haches non-aiguisées de l’inventaire de la mairie.
Chaque forgeron assermenté fera de même nominativement dans un registre général, détenu à la mairie et placé au vu de tous.IV De la charte des forgerons concernant l’aiguisage municipalArticle 6 :
Tout forgeron désirant prendre part à l’aiguisage des haches municipales et ayant reçu au préalable l'accord de principe du maire -ou de son délégataire- en ce sens, devra lire, compléter et approuver la suivante charte. Cet acte appelé "Jurassions" sera public, et inscrit au registre municipal. <table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td> Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"> Charte des forgerons concernant l’aiguisage des haches municipales de Verdun Moi, ... , forgeron de Verdun, jure solennellement sur l'honneur de respecter la présente charte d' aiguisage des haches municipal de Verdun.
- Je jure de respecter le décret concernant l’aiguisage des
haches municipales, ainsi que respecter les modalités du fonctionnement de l’aiguisage des haches mentionné dans le dit décret.
- Je certifie être un forgeron actif résidant et possédant une forge à Verdun.
- Je jure de respecter la loi sur les prix des haches.
- Je jure de respecter les délais relatifs à l’aiguisage, à
savoir 24h maximum entre l’achat de la hache non-aiguisé municipale et sa revente une fois aiguisée sur le marché.
- Si je ne peux -pour des raisons justes et nobles- m'acquitter
de cette tâche en temps et en heure, je promets de remettre la hache non-aiguisée en vente à son prix initial, immédiatement le jour de son achat, pour permettre à un confrère assermenté d'en reprendre la charge et ainsi de ne pas pénaliser la mairie.
- Je jure de respecter l’autorité morale du maire et de ses représentants concernant l’aiguisage des haches municipales.
- Je jure, par l’aiguisage des haches, de chercher le bien de la commune avant mon propre profit.
</td> </tr></table> V De la révocationArticle 7:
Tout forgeron assermenté peut demander à révoquer son serment. Il en informera le maire et le conseil municipal par courrier officiel.
Tout forgeron assermenté qui déménage peut conserver son statut assermenté à condition de demander une dérogation préalable auprès du maire. Dans ce dernier cas, il sera tenu aux mêmes droits et obligations que les forgerons assermentés résident à Verdun.
Il ne pourra pas
détenir une hache ou hache non-aiguisée municipale plus de 24h.VI De la violation du décretArticle 8 :
Le maire se garde le droit de suspendre temporairement le statut d'assermenté à tout forgeron assermenté qui aurait fait preuve de négligence ou de manquement à sa Jurassions, le temps de mener une enquête ou d’apporter des réponses aux questions motivant la suspension.
Article 9 :
En cas de violation du décret, la mairie cherchera toujours en premier lieu un accord à l’aimable avec le contrevenant. Dans le cas contraire :
- -Tout contrevenant aux articles 1 à 4 s’expose à une mise en
accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
- -Tout forgeron assermenté gardant une hache municipal plus de
24H de manière répétée s'expose à une suspension dont la durée sera laissée à la discrétion du maire et des autorités compétentes.
- -Tout contrevenant ayant prêté serment de respecter la charte
et donc le dit décret se verra exclu du processus d’aiguisage des haches municipales pour une durée défini par le maire et les autorités compétentes en cas de violation.
Proposé Par Sthoreal, d'après les systèmes mis en place par Garnerhin.
Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de VerdunVoté et approuvé par le Conseil Ducal, Nancy, Le 25 juin 1457. </td> </tr></table>
Mise en place mode d'achat vente pour mairie :
Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière
- Spoiler:
Voici un petit Référentiel d'achat pour la mairie:
Les mandats-type sont le moyen économiquement le plus intéressant pour la mairie qu'il faut privilégier (le minerai et surtout le bois étant disponibles à moindre coût, 19,30 et 0*)
MANDATs-TYPES
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 1:
115 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 2:
92 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 1:
92 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 2:
69 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères</td> </tr></table>
Pour le rachat direct en écus, la mairie sera plus dure en affaires
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE : 145,30
5 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE Non-Aiguisée : 124,30
4 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Lame de HACHE : 95,30
3 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
En cas d'urgence absolue (plus assez de haches en stock, achat à l'extérieur,...), et après avoir essayé sans résultat acceptable les possibilités ci-dessus avec nos forgerons de Verdun, les prix suivants devraient être une limite:
Hache: 152
Hache NA: 131
Lame de Hache: 100
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">En un mot: ne jamais acheter des haches sur notre marché en dehors de celles à 190,05 mais toujours privilégier le retour des haches municipales dans le stock de la mairie:
cela permet aux forgerons assermentés de racheter des haches NA et de continuer à travailler.
Les forgerons non-assermentés qui essaient de vendre des haches neuves entre 152 et 186,70 n'ont rien compris au fonctionnement de la commune, il faut ignorer leurs haches!!!</td> </tr></table></td> </tr></table>
3 : Création du statut de bucheron
* quelqu'un qui s'engage à pratiquer le bûcheronnage 5j/7 avec sa propre hache pourra demander un service d'aiguisage à prix réduit à la mairie, 18 écus ou 5 stères.
* Echange standard: la mairie lui cèdera une hache en leasing pour 140 écus ou encore contre 40 stères, en cas de casse de la sienne dans notre forêt.
* l'accès à sa première hache se fera au choix contre 100 écus ou 27 stères, à condition d'assurer 45 jours de coupe de bois sur les 60 jours suivants l'acquisition de la dite 1ère hache.
</td> </tr></table>
Pour moi, du point de vue légal, cela doit être une série de décret en aucun cas une charte masi nos juriste nous confirmerosn ou spas.
D'autre par je ne ferais pas figurer de nom de délégué dans la charte . je mettrais charge à chaque maire de désigner ses délégués. cela doit être un principe pas nominatif donc. Ceci dit le prochain peut de toute façon défaire ces décrets.
je suis pour la liberté des maires de s'organiser comme ils le souhaitent même si j'aimerais parfois qu'ils soient moins protectionnistes^^ _________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Sebastienpirlet
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 409
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 22 Nov 2009 21:03 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Il a envoyé ceci à ma demande.
Au départ il l'avait affiché sans nous avoir prévenu, je lui ai demandé de rectifier ça.
Pas d'objection pour ce texte _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Floche
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 479
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 23 Nov 2009 11:10 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Pour moi il y a une objetion de logique... et Cyann en a déjà fait la remarque d'ailleurs
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">1.3) Les délégués
Par délégation du maire, Messire Garnerhin & Tophe69 sont autorisés pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal. </td> </tr></table>
Je penses tout à fait maladroit de citer des noms dans un décret qui pourrait bien survivre au Maire s'il est efficace et sensé. Ou alors c'est un essai de main mise des ces deux personnes pour l'avenir quand ils ne seront plus au pouvoir.
donc cet article doit être changé ...
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">1.3) Les délégués
Par délégation du maire, une personne désignée par ce dernier et le Maire en personne sont autorisés pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal. </td> </tr></table></td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Barberine
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 361
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 23 Nov 2009 12:56 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">D'accord avec toi Floche, les délégués ne sont pas nommés à vie, le décrezt ne doit donc pas être nomminatif.
sinon il faudra un nouveau decret à chaque fois.
le panneau d'affichage de la mairie leur permet de nommer les differents intervenants. _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 1673
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 23 Nov 2009 21:40 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">je renvoie cela à Tophe69. _________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Hathor1
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 120
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 24 Nov 2009 20:13 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Petite précision :
Tant que Tophe69 n'a pas réglé le problème (il y a mélange de charte et de décret) et que le tout n'a pas eu le feu vert du conseil il est hors de question que la maréchaussée ouvre des dossiers ou poursuive qui que ce soit pour non respect d'un décret qui ne se trouve pas en grande galerie.
je vous fais copie d'un courrier envoyé au lieutenant de Verdun
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"> Bonjour prévôt Hathor,
Le Maire est venu déposer sur mon bureau en Halle cette missive:
Tophe69 a écrit:
Avis au Lieutenant Wymil
pour qu'il se donne la peine de sortir de son bureau prendre connaissance de l' Arrêté municipal Verdunois sur la Gestion du bois et de la Foret voté par le conseil municipal de Verdun et validé par le conseil ducal.
Afin qu'il mettent en place des l'aube les moyens appropriés pour un controle sans faille de l'application strite de cet arreté.
Bien Cordialement
Tophe
Maire de Verdun
Cela est il vrais ??,
Comme il ne me donne pas le lien du décret officiel pouvez vous me confirmer ces dires et me donner le lien de cette acte officiel.
Cordialement
Wymil Lt
</td> </tr></table> _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 1673
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 25 Nov 2009 10:41 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">le décret a été modifié selon nos demandes et posté en grande galerie par mes soins cher prévôt.
je n'ai pas jugé utile de le publier en gargote en prime de la halle ou le maire l'a mis mais peut être devrais je au vu des problème que j'apprends ici...
résumons un décret municipal
s'il n'est pas rejeté dans les deux jours est applicable par le maire
Des qu'il le publie en halle, il est de faict en vigueur.
le PP le publie en grande galerie parmi les autres décrets municipaux
devons nous publier les décrets municipaux aussi lors de leur entrée ne vigueur en en gargote aussi ?
Autre remarque : deux jours c'est vraiment trop court, pour ma part on est passé d'un extrême à l'autre.
7 jours ça me paraitrait bien.
Ou alors on considère que si on fait des remarques le décret est refusé et que les deux jours reprennent lorsque la nouvelle version arrive au CD..
Qu'en pensez vous ? _________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Cyann
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 1673
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 25 Nov 2009 11:02 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-verdun-t6861.htm _________________
Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Barberine
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 361
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 25 Nov 2009 12:27 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">c'est vrai que deux jours c'est un peu court, 7 jours me paraitraient mieux.
Et pour au moins une raison :
il suffirait qu'un maire décide de publier un décret au moment du renouvellement du conseil ducal.
Dans l'attente de la nommination du Duc, ce qui peut prendere quelques jours parfois, il existe une période de vide, ou personne agit vraiment.
Un maire pourrait en profiter pour faire appliquer n'importe quel decret dans ce laps de temps. _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Bambou57
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 516
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 25 Nov 2009 23:55 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Oui mais il doit en informer quand même le conseil donc il pourra toujours être retoqué plus tard _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Hathor1
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 120
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 26 Nov 2009 21:55 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Merci Cyann
Maintenant je suis d'accord _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table> |
|
| | | Feue Elisette Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/04/2009 Nombre de messages : 1656 Nom RR (IG) : Elisette Localisation : Sous terreuh
- :
| Sujet: Re: Gestion du bois et de la forêt de Verdun Lun 18 Jan 2010 - 11:30 | |
| Hathor1
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 120
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 30 Nov 2009 22:30 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">Je reviens sur le sujet en vous communiquant une demande du lieutenant Wymil.
Je lui ai demandé de suspendre les contrôle tant que les prix ne sont pas clairement défini
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>wymil a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Bonjour Prévôt,
J'ai relevé une erreur dans le nouvel Arrêté municipal Verdunois sur la gestion du bois et de la foret.
Il y a en effet une contradiction entre le point 1.1) "La vente sur le marché" souligné en jaune et l' "Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village" aussi souligné en jaune.
Je voudrais aussi vous signaler que:
"Mise en place mode d'achat vente pour mairie: Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière" aussi souligné en jaune
donne d'autre prix sur les haches, Hache: 152, Hache NA: 131,
Lame de Hache: 100 et le dénigrement par la mairie des haches autre que vendue par la mairie laissant entendre un genre d'illégalité.
Tous ça à été publier en halle par le maire "Bureau du Garde Forestier de Verdun"
Question: quel sont donc les prix exacte à faire appliquer??
Dans l'attente de votre réponse, cordialement je vous adresse mes respects.
Wymil Lieutenant de Verdun
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Wymil a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">
Arrêté municipal Verdunois sur la Gestion du bois et de la Foret.
1 : Grille des prix :
1.1) La vente sur le marché
- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.85 écus.-
la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Verdun est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Verdun reste possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule (et les délégués travaillant en son nom), avec entente préalable avant tout dépôt au marché.
- la mairie (et les délégués travaillant en son nom) n'est pas soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque mois.
1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:
Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,85 et moins.
Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au marché à moins de 4,20 (en cas de défaut d'affichage de prix par la mairie par exemple).
1.3) Les délégués
Par délégation du maire, des délégués peuvent être nommés et être autorisés à pratiquer les mêmes transactions que la mairie. Ceux-ci devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal.
Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
2 : Gestion des haches
Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun :
Lien
Spoiler:
Mise en place mode d'achat vente pour mairie :
Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière
Spoiler:
3 : Création du statut de bucheron
* quelqu'un qui s'engage à pratiquer le bûcheronnage 5j/7 avec sa propre hache pourra demander un service d'aiguisage à prix réduit à la mairie, 18 écus ou 5 stères.
* Echange standard: la mairie lui cèdera une hache en leasing pour 140 écus ou encore contre 40 stères, en cas de casse de la sienne dans notre forêt.
* l'accès à sa première hache se fera au choix contre 100 écus ou 27 stères, à condition d'assurer 45 jours de coupe de bois sur les 60 jours suivants l'acquisition de la dite 1ère hache.
Décret municipal général de la ville de Verdun
Arrêté n°1 : grilles des prix maximums
Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :
Sac de blé : 12,20
Sac de maïs : 3.60
Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :
Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12
Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"
Morceau de viande : 18.60
Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"
Sac de farine : 14.50
Miche de pain : 6.10
Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"
Manche : 10.70
Seau non cerclé : 31
Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"
Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70
Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Article 8 : Le prix des pelotes de laine est fixée à 13 écus en prix de vente maximum.
Arrêté n°2 : grille des salaires minimums
La grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus
Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain
Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
Fait à verdun le 23 novembre 1457, par le maire, Tophe69.
</td> </tr></table>
Copie exacte éditée dans la Grande Galerie :: Salon des Arrêtés Municipaux
Wymil Lt
Rappel du contenu;
"Mise en place mode d'achat vente pour mairie :
Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière"
inscris dans le décret tel quel !!.
Les mandats-type sont le moyen économiquement le plus intéressant pour la mairie qu'il faut privilégier (le minerai et surtout le bois étant disponibles à moindre coût, 19,30 et 0*)
MANDATs-TYPES
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 1:
115 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 2:
92 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 1:
92 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 2:
69 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères</td> </tr></table>
Pour le rachat direct en écus, la mairie sera plus dure en affaires
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE : 145,30
5 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE Non-Aiguisée : 124,30
4 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Lame de HACHE : 95,30
3 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>
En cas d'urgence absolue (plus assez de haches en stock, achat à l'extérieur,...), et après avoir essayé sans résultat acceptable les possibilités ci-dessus avec nos forgerons de Verdun, les prix suivants devraient être une limite:
Hache: 152
Hache NA: 131
Lame de Hache: 100
<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">En un mot: ne jamais acheter des haches sur notre marché en dehors de celles à 190,05 mais toujours privilégier le retour des haches municipales dans le stock de la mairie:
cela permet aux forgerons assermentés de racheter des haches NA et de continuer à travailler.
Les forgerons non-assermentés qui essaient de vendre des haches neuves entre 152 et 186,70 n'ont rien compris au fonctionnement de la commune, il faut ignorer leurs haches!!!</td> </tr></table></td> </tr></table></td> </tr></table> _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> </table> | | Hathor1
Inscrit le: 01 Jan 1970 Messages: 120
| <table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="100%">Posté le: 04 Déc 2009 22:25 Sujet du message: </td> <td nowrap="nowrap" valign="top"> </td> </tr> <tr> <td colspan="2"></td> </tr> <tr> <td colspan="2">pas de réactions _________________ </td> </tr> </table> | Revenir en haut de page | <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18"> <tr> <td nowrap="nowrap" valign="middle"> [url=mailto://][/url] </td><td> </td></tr></table> |
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