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 Gestion du bois et de la forêt de Verdun

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AuteurMessage
Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

Date d'inscription : 29/04/2009
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Nom RR (IG) : Elisette
Localisation : Sous terreuh

- :

Gestion du bois et de la forêt de Verdun Empty
MessageSujet: Gestion du bois et de la forêt de Verdun Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minitimeLun 18 Jan 2010 - 11:29

Cyann

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1673

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 22 Nov 2009 19:45 Sujet du message: VERDUN : Gestion du bois et de la Foret</td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Missive du maire de verdun tophe69



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Charte Verdunoise de Gestion du bois et de la Foret



1 : Grille des prix :

1.1) La vente sur le marché

- le prix public maximum de vente est fixé à 3.85 écus.

- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Verdun est interdite

- toute vente de bois de provenance étrangère à Verdun reste possible
mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule (et les délégués
travaillant en son nom), avec entente préalable avant tout dépôt au
marché.

- la mairie (et les délégués travaillant en son nom) n'est pas
soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en
fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque
mois.



1.2) l'achat

Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:

Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_arrow Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;

Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,85 et moins.

Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au
marché à moins de 4,20 (en cas de défaut d'affichage de prix par la
mairie par exemple).



1.3) Les délégués

Par délégation du maire, Messire Garnerhin & Tophe69 sont
autorisés pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais devront
consigner toutes les transaction dans un registre au sein du conseil
municipal.





Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en
accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra
rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer
les dommages causés.



2 : Gestion des haches

Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun :

Lien

Spoiler:



Mise en place mode d'achat vente pour mairie :

Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière



Spoiler:



3 : Création du statut de bucheron

* quelqu'un qui s'engage à pratiquer le bûcheronnage 5j/7 avec sa
propre hache pourra demander un service d'aiguisage à prix réduit à la
mairie, 18 écus ou 5 stères.

* Echange standard: la mairie lui cèdera une hache en leasing pour
140 écus ou encore contre 40 stères, en cas de casse de la sienne dans
notre forêt.

* l'accès à sa première hache se fera au choix contre 100 écus ou
27 stères, à condition d'assurer 45 jours de coupe de bois sur les 60
jours suivants l'acquisition de la dite 1ère hache.



</td> </tr></table>





Pour moi, du point de vue légal, cela doit être une série de décret
en aucun cas une charte masi nos juriste nous confirmerosn ou spas.

D'autre par je ne ferais pas figurer de nom de délégué dans la
charte . je mettrais charge à chaque maire de désigner ses délégués.
cela doit être un principe pas nominatif donc. Ceci dit le prochain
peut de toute façon défaire ces décrets.



je suis pour la liberté des maires de s'organiser comme ils le
souhaitent même si j'aimerais parfois qu'ils soient moins
protectionnistes^^

_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Spacer
Sebastienpirlet

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 53535110

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 409

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 22 Nov 2009 21:03 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Il a envoyé ceci à ma demande.

Au départ il l'avait affiché sans nous avoir prévenu, je lui ai demandé de rectifier ça.



Pas d'objection pour ce texte
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Sebpir10</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Spacer
Floche

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 11411318648c4377981784

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 479

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 23 Nov 2009 11:10 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Pour moi il y a une objetion de logique... et Cyann en a déjà fait la remarque d'ailleurs



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">1.3) Les délégués

Par délégation du maire, Messire Garnerhin & Tophe69 sont autorisés
pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais devront consigner
toutes les transaction dans un registre au sein du conseil municipal. </td> </tr></table>





Je penses tout à fait maladroit de citer des noms dans un décret qui
pourrait bien survivre au Maire s'il est efficace et sensé. Ou alors
c'est un essai de main mise des ces deux personnes pour l'avenir quand
ils ne seront plus au pouvoir.


donc cet article doit être changé ...





<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">1.3) Les délégués

Par délégation du maire, une personne désignée par ce dernier et le Maire en personne
sont autorisés pratiquer les mêmes transaction que la mairie. Mais
devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du
conseil municipal. </td> </tr></table></td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Barberine

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 17054894394b0e70527d212

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 361

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 23 Nov 2009 12:56 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">D'accord avec toi Floche, les délégués ne sont pas nommés à vie, le décrezt ne doit donc pas être nomminatif.



sinon il faudra un nouveau decret à chaque fois.



le panneau d'affichage de la mairie leur permet de nommer les differents intervenants.
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun I853967_BanBarbie</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Cyann

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 18385099364b2f576130e6d

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 1673

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 23 Nov 2009 21:40 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">je renvoie cela à Tophe69.
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Spacer
Hathor1

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 16630558944adab40f62555

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 120

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 24 Nov 2009 20:13 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Petite précision :

Tant que Tophe69 n'a pas réglé le problème (il y a mélange de charte et
de décret) et que le tout n'a pas eu le feu vert du conseil il est hors
de question que la maréchaussée ouvre des dossiers ou poursuive qui que
ce soit pour non respect d'un décret qui ne se trouve pas en grande
galerie.



je vous fais copie d'un courrier envoyé au lieutenant de Verdun



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">
Bonjour prévôt Hathor,



Le Maire est venu déposer sur mon bureau en Halle cette missive:

Tophe69 a écrit:



Avis au Lieutenant Wymil

pour qu'il se donne la peine de sortir de son bureau prendre
connaissance de l' Arrêté municipal Verdunois sur la Gestion du bois et
de la Foret voté par le conseil municipal de Verdun et validé par le
conseil ducal.

Afin qu'il mettent en place des l'aube les moyens appropriés pour un controle sans faille de l'application strite de cet arreté.



Bien Cordialement

Tophe

Maire de Verdun





Cela est il vrais ??,

Comme il ne me donne pas le lien du décret officiel pouvez vous me
confirmer ces dires et me donner le lien de cette acte officiel.



Cordialement



Wymil Lt

</td> </tr></table>
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Hathorgif</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Spacer
Cyann

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 18385099364b2f576130e6d

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 25 Nov 2009 10:41 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">le décret a été modifié selon nos demandes et posté en grande galerie par mes soins cher prévôt.



je n'ai pas jugé utile de le publier en gargote en prime de la
halle ou le maire l'a mis mais peut être devrais je au vu des problème
que j'apprends ici...



résumons un décret municipal

s'il n'est pas rejeté dans les deux jours est applicable par le maire

Des qu'il le publie en halle, il est de faict en vigueur.

le PP le publie en grande galerie parmi les autres décrets municipaux





devons nous publier les décrets municipaux aussi lors de leur entrée ne vigueur en en gargote aussi ?



Autre remarque : deux jours c'est vraiment trop court, pour ma part on est passé d'un extrême à l'autre.

7 jours ça me paraitrait bien.



Ou alors on considère que si on fait des remarques le décret est
refusé et que les deux jours reprennent lorsque la nouvelle version
arrive au CD..



Qu'en pensez vous ?

_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Aapbylmsyf9



Rédactrice en chef de l'AAP FRANCE & SRING</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Cyann

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 18385099364b2f576130e6d

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 25 Nov 2009 11:02 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-verdun-t6861.htm
_________________
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</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Barberine

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 25 Nov 2009 12:27 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">c'est vrai que deux jours c'est un peu court, 7 jours me paraitraient mieux.



Et pour au moins une raison :



il suffirait qu'un maire décide de publier un décret au moment du renouvellement du conseil ducal.





Dans l'attente de la nommination du Duc, ce qui peut prendere
quelques jours parfois, il existe une période de vide, ou personne agit
vraiment.



Un maire pourrait en profiter pour faire appliquer n'importe quel decret dans ce laps de temps.
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun I853967_BanBarbie</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Bambou57

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 4170077534ad90ba8e5be8

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 25 Nov 2009 23:55 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Oui mais il doit en informer quand même le conseil donc il pourra toujours être retoqué plus tard
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Anime1240</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
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Hathor1

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 26 Nov 2009 21:55 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Merci Cyann Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_wink



Maintenant je suis d'accord
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Hathorgif</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td></tr></table>
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Feue Elisette
Intervenant majeur
Feue Elisette

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MessageSujet: Re: Gestion du bois et de la forêt de Verdun Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minitimeLun 18 Jan 2010 - 11:30

Hathor1

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 16630558944adab40f62555

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<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 30 Nov 2009 22:30 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">Je reviens sur le sujet en vous communiquant une demande du lieutenant Wymil.

Je lui ai demandé de suspendre les contrôle tant que les prix ne sont pas clairement défini



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>wymil a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Bonjour Prévôt,



J'ai relevé une erreur dans le nouvel Arrêté municipal Verdunois sur la gestion du bois et de la foret.

Il y a en effet une contradiction entre le point 1.1) "La vente sur le
marché" souligné en jaune et l' "Article 7 : Prix maximum des
ressources particulières à chaque village" aussi souligné en jaune.



Je voudrais aussi vous signaler que:

"Mise en place mode d'achat vente pour mairie: Topic n°5 du Post-It
au CM: Règles et aides à la gestion forestière" aussi souligné en jaune

donne d'autre prix sur les haches, Hache: 152, Hache NA: 131,

Lame de Hache: 100 et le dénigrement par la mairie des haches autre
que vendue par la mairie laissant entendre un genre d'illégalité.

Tous ça à été publier en halle par le maire "Bureau du Garde Forestier de Verdun"



Question: quel sont donc les prix exacte à faire appliquer??



Dans l'attente de votre réponse, cordialement je vous adresse mes respects.



Wymil Lieutenant de Verdun



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Wymil a écrit:</td> </tr> <tr> <td class="quote">


Arrêté municipal Verdunois sur la Gestion du bois et de la Foret.



1 : Grille des prix :

1.1) La vente sur le marché

- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.85 écus.-

la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Verdun est interdite

- toute vente de bois de provenance étrangère à Verdun reste
possible mais ne pourra être conclue qu'avec la mairie seule (et les
délégués travaillant en son nom), avec entente préalable avant tout
dépôt au marché.

- la mairie (et les délégués travaillant en son nom) n'est pas
soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en
fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque
mois.



1.2) l'achat

Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:

Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;

Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,85 et moins.

Dans tous les cas, il est interdit d'acheter le bois se trouvant au
marché à moins de 4,20 (en cas de défaut d'affichage de prix par la
mairie par exemple).



1.3) Les délégués

Par délégation du maire, des délégués peuvent être nommés et être
autorisés à pratiquer les mêmes transactions que la mairie. Ceux-ci
devront consigner toutes les transaction dans un registre au sein du
conseil municipal.



Tout contrevenant aux articles 1.1 à 1.2 s’expose à une mise en
accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra
rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer
les dommages causés.



2 : Gestion des haches

Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun :

Lien

Spoiler:



Mise en place mode d'achat vente pour mairie :

Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière




Spoiler:



3 : Création du statut de bucheron

* quelqu'un qui s'engage à pratiquer le bûcheronnage 5j/7 avec sa
propre hache pourra demander un service d'aiguisage à prix réduit à la
mairie, 18 écus ou 5 stères.

* Echange standard: la mairie lui cèdera une hache en leasing pour
140 écus ou encore contre 40 stères, en cas de casse de la sienne dans
notre forêt.

* l'accès à sa première hache se fera au choix contre 100 écus ou
27 stères, à condition d'assurer 45 jours de coupe de bois sur les 60
jours suivants l'acquisition de la dite 1ère hache.



Décret municipal général de la ville de Verdun



Arrêté n°1 : grilles des prix maximums



Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :



Sac de blé : 12,20

Sac de maïs : 3.60



Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :



Demi-quintal de carcasse de cochon : 16

Quintal de carcasse de vache : 32

Lait : 12



Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"



Morceau de viande : 18.60



Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"



Sac de farine : 14.50

Miche de pain : 6.10



Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"



Manche : 10.70

Seau non cerclé : 31



Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"



Couteau : 18

Seau : 50

Fer brut : 60

Lame non forgée : 94

Lame de hache : 124

Hache non aiguisée : 160.70

Hache : 186.70



Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :

Stère de bois : 4


Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)

Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)



Article 8 : Le prix des pelotes de laine est fixée à 13 écus en prix de vente maximum.



Arrêté n°2 : grille des salaires minimums



La grille de salaire est la suivante :



0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus



11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus



19 pts de caractéristiques= 21 écus



Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain



Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf
dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre
et appliquer:

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm



Fait à verdun le 23 novembre 1457, par le maire, Tophe69.

</td> </tr></table>



Copie exacte éditée dans la Grande Galerie :: Salon des Arrêtés Municipaux



Wymil Lt



Rappel du contenu;

"Mise en place mode d'achat vente pour mairie :

Topic n°5 du Post-It au CM: Règles et aides à la gestion forestière"

inscris dans le décret tel quel !!.



Les mandats-type sont le moyen économiquement le plus intéressant
pour la mairie qu'il faut privilégier (le minerai et surtout le bois
étant disponibles à moindre coût, 19,30 et 0*)



MANDATs-TYPES



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 1:

115 écus

1 minerai

1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)

4 stères</td> </tr></table>



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE 2:

92 écus

1 fer brut

1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)

2 stères</td> </tr></table>



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 1:

92 écus

1 minerai

1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)

4 stères</td> </tr></table>



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 2:

69 écus

1 fer brut

1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)

2 stères</td> </tr></table>





Pour le rachat direct en écus, la mairie sera plus dure en affaires



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE : 145,30

5 x 21 (salaire)

+ 19,30 (minerai prix duché)

+ 8 (manche salaire mini +3)

+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">HACHE Non-Aiguisée : 124,30

4 x 21 (salaire)

+ 19,30 (minerai prix duché)

+ 8 (manche salaire mini +3)

+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">Lame de HACHE : 95,30

3 x 21 (salaire)

+ 19,30 (minerai prix duché)

+ 4 x 3 (stères à 3 écus)</td> </tr></table>





En cas d'urgence absolue (plus assez de haches en stock, achat à
l'extérieur,...), et après avoir essayé sans résultat acceptable les
possibilités ci-dessus avec nos forgerons de Verdun, les prix suivants
devraient être une limite:



Hache: 152

Hache NA: 131

Lame de Hache: 100



<table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote"><table width="90%" align="center" border="0" cellpadding="3" cellspacing="1"><tr> <td>Citation:</td> </tr> <tr> <td class="quote">En
un mot: ne jamais acheter des haches sur notre marché en dehors de
celles à 190,05 mais toujours privilégier le retour des haches
municipales dans le stock de la mairie:

cela permet aux forgerons assermentés de racheter des haches NA et de continuer à travailler.

Les forgerons non-assermentés qui essaient de vendre des haches
neuves entre 152 et 186,70 n'ont rien compris au fonctionnement de la
commune, il faut ignorer leurs haches!!!</td> </tr></table></td> </tr></table></td> </tr></table>
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Hathorgif</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td><td nowrap="nowrap" valign="top">
</td>
</tr>
</table>
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Spacer
Hathor1

Gestion du bois et de la forêt de Verdun 16630558944adab40f62555

Inscrit le: 01 Jan 1970
Messages: 120

<table width="100%" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0">
<tr>
<td width="100%">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_minipostPosté le: 04 Déc 2009 22:25 Sujet du message: </td>
<td nowrap="nowrap" valign="top">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_quote Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_edit Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_delete Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_ip</td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2"></td>
</tr>
<tr>
<td colspan="2">pas de réactions Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_cry
_________________
Gestion du bois et de la forêt de Verdun Hathorgif</td>
</tr>
</table>
Revenir en haut de page <table width="18" border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" height="18">
<tr>
<td nowrap="nowrap" valign="middle">Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_profile Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_pm [url=mailto://]Gestion du bois et de la forêt de Verdun Icon_email[/url] </td><td> </td></tr></table>
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