Charte du juge

De la définition du rôle institutionnel du Juge

Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.

Du rôle adminsitratif du juge

Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 12 Mars 1456

Bienvenue à toi Sabifax ...

S'il y a une entrée au conseil qui me réjouit .. c'est la tienne !

merci d'avoir accepté ce poste.

Tu vas avoir du pain sur la planche ...

Tout d'abord il faudra que l'on travaille sur la charte que je viens de mettre là !

Régale toi ...

Merci duchesse,

Vous me direz ce que vous souhaiter réviser dans la charte du juge.

Ah! à ce sujet, je suis membre de la maréchaussée de Vaud - je fais parfois les remplacements du lieutenant ou du douanier - donc soit je démissionne soit tu me fais une dérogation.

Oui je comprends ... tu n'as pas de remplaçant possible ?

Parce que c'est assez incompatible d'être du côté de l'enquète et de celle du verdict ... juge et partie quoi !

Si tu ne vois pas de solution. Il va falloir mettre cela aux votes mais surtout demander à la CAI s'ils sont d'accord.