Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Fraude Fiscale

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tophe69
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MessageSujet: Fraude Fiscale Fraude Fiscale Icon_minitimeSam 21 Nov 2009 - 10:30

Fenril63

Citation :
Expéditeur : Fenril63
Date d'envoi : 2009-11-20 10:42:58
bonjour

à propos des impots je ne sais comment régulariser ma situation.
Il est vrai que je ne suis pas tout jeune dans le jeu, mais c'est un jeu qui me demande peu de temps et je lui en accorde tres peu.
donc j'ignore comment faire.

autre question: j'ai vu que vous aviez établit une nouvelle grille de salaire pour une période d'essaie.
Sera t-elle en activité un jour celle ci ? car je serais bien capable de passer à coté du message et me retrouver malgré moi devant le juge.

cordialement


Citation :
Expéditeur : Fenril63
Date d'envoi : 2009-11-20 22:51:31
merci de l'information pour les impots
Je viens de payer novembre, mais le probleme c'est que j'en avais jamais payé
vous venez de me faire découvrir ce menu la que je connaissais pas.

Euh par conter le probleme qui se pose maintenant; est ce que je dois payer tous les mois que j'ai de retard???
Vu tout ce que j'ai deja niveau finance ca sera pas possible. Donc comment faire??

Répondre

Citation :
Bonjour,

Je vous conseil de payer petit à petit vos impôts et pas tout d'un coup.
Et de me demander la reduction grace au projet mine.

bien A vous

Réglé grâce à Garner;

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MessageSujet: Re: Fraude Fiscale Fraude Fiscale Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 19:47

Zebremic

Citation :
Bonjour Messire,

Je tiens à vous prévenir que vous n'avez par payer vos impôts au duché de lorraine.(ceux ci sont majoré de 10% par la suite.

Je tiens à vous faire part de cette problematique car :
* Vous ne savez peut-etre pas ou ce situe cette vilaine chose. ( Moi / Mon Personnage / Vous avez des impots à payer )
* Il existe une solution pour ne pas payer d'impot, il suffit de ce rendre à la mine plusieurs fois par semaine et de m'envoyer le "screen" de vos envenements du dimanche. (Vous payez vos impots et la mairie vous rembourse).

Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignement.

bien a vous
Tophe
Maire de Verdun

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MessageSujet: Re: Fraude Fiscale Fraude Fiscale Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 19:53

Ben454

Citation :
Bonjour Messire,

Je tiens à vous prévenir que vous n'avez par payer vos impôts au duché de lorraine.(ceux ci sont majoré de 10% par la suite.

Je tiens à vous faire part de cette problematique car :
* Vous ne savez peut-etre pas ou ce situe cette vilaine chose. ( Moi / Mon Personnage / Vous avez des impots à payer )
* Il existe une solution pour ne pas payer d'impot, il suffit de ce rendre à la mine plusieurs fois par semaine et de m'envoyer le "screen" de vos envenements du dimanche. (Vous payez vos impots et la mairie vous rembourse).

Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignement.

bien a vous
Tophe
Maire de Verdun

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MessageSujet: Re: Fraude Fiscale Fraude Fiscale Icon_minitimeSam 16 Jan 2010 - 17:50

Citation :

Remplacement des articles 61, 62 et 63 du Codex

Article 1-1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux frais imposés par notre Empereur qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige, l’Ost.

Article 1-2 :
Ces impôts seront prélevés dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal. Ces sommes étant a destination directe du duché, une partie étant conservée par les mairies pour paiement des frais de finance (l'équivalent de l'embauche du Haut Fonctionnaire des finances nécessaire au prélèvement de l'impôt)

Article 1-3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter au maximum les impôts par champ ou élevage de 2 écus et par échoppe de 3 écus.

Néanmoins, il faudra qu’il avise le conseil ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée.



Article 2 du paiement de l'impôt

Article 2-1 :
Le paiement de l'impôt par les citoyens possédant champs cultivés ou avec un élevage et/ou échoppe est obligatoire.
Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt.

Article 2-2 :
En cas de non paiement de l'impôt dans les délais prévus, une pénalité sera ajouté au montant du. La pénalité sera de 10%, ensuite cette dette augmentera de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais (départ en retraite ou autre cas), il peut demander le remboursement de la pénalité après avoir prouvé les faits selon les modalités de l'Article 2-3. Toutefois le maire n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé en avance.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus d'un mois (30 jours) et de moins de 3 mois (90 jours) sera exempté d'impôts durant toute la période de retraite attestée selon les modalités de l'Article 2-3.
- Tout lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc...) pourra demander le remboursement de ses impôts au conseil ducal.
- Dans tout les cas, Il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire ou le conseil ducal à l'avance.

Article 2-3 :
- En cas de non payement de l'impôt, le maire pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le payement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non payement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère.
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles [Screen IG des évènements], prouvant qu’il n’a pas encaissé d’argent durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.


Fait par le Conseil Ducal
A Nancy, le 5 janvier 1458


Fraude Fiscale 360301lorrainepjlb5

voila la fin du dossier pour ce sujet, ^^
faut jusque qu'on assure le depart à zero pour les retardataires.

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