melrikk Crieur
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| Sujet: Décret d'annulation des laisser passer Mer 4 Mar 2009 - 13:39 | |
| - Citation :
- De l'annulation des laisser passer.
Dans le cadre de la loi martial et pour la sécurité du duché, nous Gwendarion de Beauregard Duc de Lorraine et le conseil ducal annulons tous les laisser passer.
Nous rappelons aux étrangers qu'ils ont 48H pour quitter le sol lorrain ou effectuer une nouvelle demande de laisser passer au Duc de Lorraine, au prévôt ou au connétable.
Nous faisons savoir également qu'aucun laisser passer ne sera délivré pour la capitale Nancy. Les étrangers s'y trouvant ont jusqu'au vendredi 6 mars 1457 au matin pour quitter la capitale.
Le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuels accidents survenant sur ses frontières ou sur son territoire, en cas de franchissement de frontières et/ou de présence non autorisée sur son sol.
Fait à Nancy Approuvé par le conseil le .. mars 1457
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Dernière édition par melrikk le Mer 4 Mar 2009 - 14:00, édité 1 fois |
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mcchipie Notable
Date d'inscription : 28/08/2008 Nombre de messages : 2296 Nom RR (IG) : mcchipie Localisation : Verdun
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| Sujet: Re: Décret d'annulation des laisser passer Mer 4 Mar 2009 - 13:57 | |
| - Citation :
- Le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuels accidents survenant sur ses frontières ou sur son territoire, en cas de franchissement de frontières et/ou de présence non autorisée sur son sol.
C'est mieux, non? |
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melrikk Crieur
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Invité Invité
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mcchipie Notable
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