Je suis à jour dans mes dossiers.
Les affaires déposées cet après midi, et demain, seront traités dimanche soir !
A dimanche

En parlant de dimanche:

HT:

Yanahor
Cocotin13
Lor_ari
Afta
Tuturle
Mrpicole
FJ

(pour chacun des accusés j'ai les preuves screens contre eux d'activité séditieuse, appel à la révolte (etc) ou témoignages le cas échéant si vous voulez rester strictement RP)


TOP (ou HT à voir)

Selee



Si j'en ai oublié....


(SL on se verra si tu veux sur msn, ou alors je d'envois un ou des mp pour te transmettre les preuves demain)

Bon je mange et j'arrive sur msn,
a de suite.

Oki prends ton temps pour miamer quand même, on est pas à la minute

Citation :

Ceux qui sont accusés:

Yanahor,
Cocotin3,
Afta
Tuturle10,
Mrpicole.

Citation :

Ceux qui sont hors du Duché:
Lord_ari,

Citation :

Ceux qui seront accusés demain:
FJ
Selee

Si vous voyez des actes d'accusations incomplets, ou si vous désirez rajoutez autre chose, ou encore si vous avez des témoins, mettez moi leurs noms et pour le dossier intéressé, et je fais ça dans les plus bref délais.

Une question concernant Turtule10.
Ce n'est pas a la cour martial de le juger?

Pour ses devoirs militaires, surement,
mais pour la possibilité de mener une révolte, je pense que le tribunal du Duché est tout a fait apte.

les preuves me gène, vu qu'elle proviennent d'un forum privé, a accès restreint.

La loi est claire dessus.
Je sais plus où j'ai vu ça, mais que la preuve vienne d'un forum privé ou pas ça ne change rien, à partir du moment où le forum traite des RR's.
Guise pourra venir me confirmer ça.

Seigneur_Lutin a écrit:

La loi est claire dessus.
Je sais plus où j'ai vu ça, mais que la preuve vienne d'un forum privé ou pas ça ne change rien, à partir du moment où le forum traite des RR's.
Guise pourra venir me confirmer ça.

il y a un probléme, car quand Yanahor voulait mettre le CG en procés suite à certains propos en salle du CG, c'était pas recevable car les screems provenaient d'un forum privé à accés restreint.....................

oui a "accès restreint", parce que c'était fermé.
Mais là, en pratique, c'est pas fermé. N'importe quel membre a accès.

Bref en tout cas comme vous le souligner, on va être faible de ce coté.
Faut nous trouver quelques arguments juridiques imparable.

je ne veux pas des preuves venant du chateau imperial car c est sencé etre un forum privé

j espere que c est clair.

Comme déjà expliqué aucun rapport...

TOUS les forums (ou presque) sont privés marjo.... le truc, c'est comme marqué dans le codex, TOUS les forums affiliés aux RRs, leurs données tant qu'elle sont rp, sont exploitables, dès lors que c'ets un membre à l'intérieur qui les fournit.

Là c'est le cas. T'as peur qu'on voit qui les a donné? tsssssss

Ce qui n'est pas autorisé c'est l'exploitation illégale de screens de parties privées de forums.

le screen de l'odl ne vient PAS d'une partie privée, mais accessible à TOUS les soldats de l'ODL...


donc, hors propos, et tout a fait utilisables. Je dirais meme plus. Si le proc' ou le juge ne se servent pas de ses données, c'ets passible en retour de HT (les pauves là pour une méconnaissance qui ne vient pas d'eux..) parce que défaut de jugement.


Merci de pas dire de bètise et de fiche en l'air le boulot fait par LES AUTRES pour condamner les traitres.

Naméo! arriver à la fin et dire de tels trucs !


Là c'est moi qui espère etre clair.