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 décret municipal de Vaudemont

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: décret municipal de Vaudemont Ven 5 Déc 2008 - 20:15

Citation :
Décret municipal de Vaudemont
Arrêté municipal 1 :

Liste des prix maximum par produit:
Pain : 6,45 écus
Mais : 3,5 écus
Fruits : 9,50 écus
Lait : 10,5 écus
Poisson : 21 écus
Viande : 18 écus
Blé : 12,5 écus
Légumes : 8 écus
Farine : 15 écus
Quartier de vache : 31 écus
Quartier de cochon : 15,5 écus
Bois : 4,5 écus
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5 écus
Laine : 12 écus
Peaux : 16 écus
Rames : 28,5 écus
Barques : 118,5 écus
Manches : 9,5 écus
Seaux non cerclés : 28,5 écus
Seaux : 43,85 écus
Couteaux : 16,35 écus
Fer brut : 53,5 écus
Epées : 212 écus
Lames non forgées: 78 écus
Bouclier : 72 écus
Casques : 163 écus
Haches : 168 écus
Petite échelle : 28,5 écus
Grande échelle : 81 écus
Chapeau et toque : 56 écus
Chemise homme : 120 écus
Chemise femme : 120 écus
Gilets : 136 écus
Mantels : 268 écus
Bas pour femme : 48 écus
Bas pour hommes : 48 écus
Paire de chausses : 28 écus
Paire de bottes : 88 écus
Poulaines : 72 écus
Cols : 72 écus
Robes : 248 écus
Tabliers : 120 écus
Bustiers : 136 écus
Cordes : 52 écus
Foulards : 48 écus
Coiffes : 80 écus
Ceintures : 40 écus
Jupe : 136 écus
Houppelande : 256 écus
braies : 72 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.




Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

1 à 7 pts--- 16 écus
8 à 14 pts-- 18 écus
19 et +---- 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.




Arreté municipal 3 :

La vente de fer est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci(http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm). Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.



Arrêté municipal 4 :

Marchandises réservées
- Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
- les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
- Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.

Arrêté municipal 5 :

Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf. dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


A l'initiative du conseil municipal de Vaudemont,
Le 17 novembre 1456


_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: décret municipal de Vaudemont Ven 5 Déc 2008 - 20:16

pour ()
contre ()
NSPP()

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Barnab
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Nom RR (IG) : barnab
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- :

MessageSujet: Re: décret municipal de Vaudemont Ven 5 Déc 2008 - 20:16

pour (1): Barnab
contre ()
NSPP()
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tuturle10
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- :

MessageSujet: Re: décret municipal de Vaudemont Sam 6 Déc 2008 - 0:16

pour (2): Barnab, tuturle
contre ()
NSPP()
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: Re: décret municipal de Vaudemont Sam 6 Déc 2008 - 8:55

je recommence le vote me suis trompé dans la grille c est 15 et plus au lieu de 19 et plus

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
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