Decrets de Saint-Dié. [publié]

Citation :: Sous l'égide de la loi martiale, n'ayant effet en vigueur que le temps des 3 semaines du décret spécial

Nouvelle grille des salaires :

Tout déadotiens voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 points de caractéristiques =15 écus
11 à 18 points de caractéristiques= 17 écus
19 points de caractéristiques= 19 écus

Nouvelle grille des prix :

Il est obligatoire de respecter la grille de prix ci dessous

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :
Sac de blé : 12.50 écus
Maïs : 3.25 écus
Légume : 11.50 écus

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :
Demi-quintal de carcasse de cochon : 15
Quintal de carcasse de vache : 30
Lait : 11
Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"
Morceau de viande : 17

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"
Sac de farine : 15
Miche de pain : 6.40

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"
Manche : 9.75
Seau non cerclé : 28

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"
Couteau : 16
Seau : 45
Fer brut : 50
Hache : 170

Article 7 : Prix Maximum pour les articles tisserands
Laine 12
Peau 16

Article 8 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Fruits : 10

Article 9:
Petite échelle : 24 écus
Grande échelle : 70 écus

Article 10 :
La vente du bois et du poisson est réservé à la mairie.

Article 11 :
Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 12 :
Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 2 jours et par période de 2 jours.

Article 13 :
Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 14 :
Toute infraction à l'un de ses présents articles et du précédent décret municipal validé par le conseil le jeudi 16 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.

Fait à St-Dié, le 16 Juillet 1456

Pour (1): Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (2): Shirelle, SL
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (3): Shirelle, SL, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (4): Shirelle, SL, May, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (5): Shirelle, SL, May, Bambou ,marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (6): Shirelle, SL, May, Bambou ,marjolainne, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

Validé

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