Ici les affaires d'Epinal

Procès à engager par la municipalité (dossier instruit par Kylki, brigadier d'Epinal) :

Accusé : Tatick69
Accusation : Esclavagisme

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=tatick69

Messire Tatick69 est accusé d'esclavagisme auprés de sire Heutyckus.
Tatick69 n'a répondu a aucun de mes courriers, et ce malgrés tout le temps que je lui ai accordé.
La victime est sur le point d'être remboursée.

Les preuves :

Embauche :
(prises chez Heutyckus)
https://servimg.com/view/10016375/76
https://servimg.com/view/10016375/77

Messages de ma part a l'employeur :
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/17/54/tatick10.jpg

A la victime :
https://servimg.com/view/12471754/34

Réponse de la victime :
https://servimg.com/view/12471754/36

Rappel a l'employeur :
https://servimg.com/view/12471754/37

Transmission au tribunal :
https://servimg.com/view/12471754/38

je m'en occupe je prends et je mets sur mon bureau

Ah ben non c'est vrai qu'ici c'est pour les maires

je fais ça rapidement

Citation :

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’esclavagisme. En effet, Messire Tatick69 a embauché heutykus à 12 écus au lieu de 15 écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tatick69


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Embauche :
(prises chez Heutyckus)
https://servimg.com/view/10016375/76
https://servimg.com/view/10016375/77

Messages a l'employeur :
https://i.servimg.com/u/f47/12/47/17/54/tatick10.jpg

A la victime :
https://servimg.com/view/12471754/34

Réponse de la victime :
https://servimg.com/view/12471754/36

Rappel a l'employeur :
https://servimg.com/view/12471754/37

L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire Tatick69, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

Décret sur la grille des salaires en vigueur à Epinal pendant le décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et cela pendant une période de 3 semaines
Citation:
Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Fait à Epinal le 15 juillet 1456. Validé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Tatick69, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le 1 Août 1456
Elenion Maire de Epinal

emballé c'est pesé

Enfin une mise en accusation digne de ce nom !

Bonjour,

Le procès est toujours en cours, y a-t-il une raison particulière à celà ?

Ah, çà c'est rigolo, j'ai le bouton "edit" mais çà me dit que seul les admin peuvent éditer
Alors nouveau post pour la suite : j'ai 2-3 dossiers à déposer, n'y a-t-il pas risque que celà fasse fouilli à force de les mettre les uns à la suite des autres, les différents intervenants risquent de s'y perdre non ?

Infraction : Escroquerie
Accusé : Eric86
Dossier suivi par : Macangara, Sergent de police à Epinal

Les faits :
Lors du contrôle du marché, le 11 août année de grâce 1456, j’ai acheté à Eric86 4 légumes au prix de 12.05 écus l’unité alors que le prix maximum pour les légumes est fixé à 12.00 écus sur le marché d’Epinal.
.

Développement :
Après mon premier achat du 11 août j’ai envoyé un courrier au Sieur Eric86 lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.
Le Lendemain je recevais un courrier du Sieur Eric86 me disant comment faire mon métier , sans le déranger lui, je lui répondit en terme polis lui faisant remarquer que si j’avais suivi ces directives il aurait déjà écopé d’une amende, je lui fis remarquer aussi que je remettais ces légumes au même prix sans amende.

Le 13 août de l’an de grâce 1456 je m’aperçoit qu’il est venu a Épinal et qu’il n’a non seulement pas racheté ses légumes, mais n’a même pas daigné m’envoyer un courrier pour s’en expliquer, je lui envoie un pigeon pour le rappeler a l’ordre et ce encore sans amende

Le 14 août de l’an de grâce 1456 le sieur Eric86 vient a Épinal des potron-minet , croyant sans doute échapper a la vigilance de la patrouille et toujours rien ni du coté marché ni du coté pigeonnier. Je lui envoie donc un courrier sur pigeon escorté de mon faucon (pour être sur qu’il ne soit pas intercepté)lui signifiant que ce jour étant sans nouvelles de lui, je mettais ses légumes aux prix maximum soit 15.95 écus et que sans pigeons de lui, il encourrait les foudres du tribunal.

Le sieur Eric86 vint ce 14 août de l’an de grâce 1456 a 16h24 et fis une fois de plus le sourd.

Conclusions :
Je pense que Eric86s’est suffisamment moquée de moi.
Je demande que Eric86me rembourse les 48,20 écus dépensé lors de mes contrôles et que la Cour condamne son attitude inadmissible par une forte amende

Arrêté enfreint par Eric86 :
Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Décret ducal
Il est interdit dans tout le Duché de Lorraine de vendre des légumes au dessus de 12.00 écus

Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)




Preuves :
Preuves achat
https://servimg.com/view/12792866/14

Courriers
https://servimg.com/view/12792866/15
https://servimg.com/view/12792866/16

Lettre 1
https://servimg.com/view/12792866/17

Lettre 2
https://servimg.com/view/12792866/18
https://servimg.com/view/12792866/19

Lettre 3
https://servimg.com/view/12792866/21
https://servimg.com/view/12792866/22

dernière pièce du dossier
https://servimg.com/view/12792866/24

Fiche de personnage


Epinal, le 15 Août de l’an de grâce 1456

Citation :

Décret ducal
Il est interdit dans tout le Duché de Lorraine de vendre des légumes au dessus de 12.00 écus

toujours ne vigueur? je sais plus si ça a été gardé ou pas suite aux récentes décisions unilatéralement stupides de notre duchesse.

l'ancienne grille des prix est valable, par contre c'est une grille salariale qu'il faut refaire car il n'y en a plus

c'est le foutoir je ferai des recherches ce soir.

réupload les screen y en a aucun qui marche chez moi donc au cas où...

Citation :

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’escroquerie. En effet, Messire Eric86 vend 4 légumes sur le marché d'Epinal à 12.05 écus alors que le prix maximum est à 12 écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eric86


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Preuves achat


Courriers


Lettre 1


Lettre 2


Lettre 3


dernière pièce du dossier


L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire Eric86, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

:arrow :Voir ci-dessous les lois pour les différentes villes

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Eric86, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le 19 Août 1456
.. Maire de ..

Je remets les liens des courriers de Macangara :

- Infraction et premier courrier :


-Second courrier :


-Troisième :


-Dernier :

je suis un peu en rush en ce moment je lance le procès des demain!

Citation :

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’escroquerie. En effet, Messire Eric86 vend 4 légumes sur le marché d'Epinal à 12.05 écus alors que le prix maximum est à 12 écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eric86


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Preuves achat


Courriers
Lettre 1
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/1ere_p10.jpg

Lettre 2
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/2eme_p10.jpg

Lettre 3
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/3e_pie10.jpg

dernière pièce du dossier
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/6eme_p10.jpg

L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire Eric86, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

:arrow :Voir ci-dessous les lois pour les différentes villes

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Eric86, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le 19 Août 1456
.. Maire de ..

Citation :

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’escroquerie. En effet, Messire Eric86 vend 4 légumes sur le marché d'Epinal à 12.05 écus alors que le prix maximum est à 12 écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Eric86


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Preuves achat
https://servimg.com/index.php?noimg=1&lang=

Courriers
Lettre 1
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/1ere_p10.jpg

Lettre 2
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/2eme_p10.jpg

Lettre 3
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/3e_pie10.jpg

dernière pièce du dossier
https://i.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/6eme_p10.jpg

L’accusé n’a répondu à aucun courrier

Messire Eric86, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

Voir ci-dessous les lois pour les différentes villes
Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Décret ducal
Il est interdit dans tout le Duché de Lorraine de vendre des légumes au dessus de 12.00 écus

Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Eric86, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez. Vous avez à votre disposition Messire Guise.

Fait à Nancy le 19 Août 1456
Elenion Maire d'Epinal

procès lancé

2 procès d'escroquerie à lancer ce jour :

SCHAT

Citation :

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Schat


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Preuves achat
A APPORTER PAR ELENION, MAIRE D'EPINAL ET ACHETEUR EN TANT QUE TEL

Courriers
Lettre 1
https://2img.net/r/ihimizer/img57/438/shatte9.png

Rappel
https://2img.net/r/ihimizer/img258/9545/schatis9.png

L’accusé n’a répondu à aucun courrier, malgré une présence régulière

SIADIL

Citation :

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Siadil


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

Preuves achat
A APPORTER PAR ELENION, MAIRE D'EPINAL ET ACHETEUR EN TANT QUE TEL

Courriers
Lettre 1
https://2img.net/r/ihimizer/img147/6804/siadilsg6.png

Rappel
https://2img.net/r/ihimizer/img151/4030/siadilpo6.png

L’accusé n’a répondu à aucun courrier, malgré une présence régulière

Euuuh, Elenion, Jeremec peut classer de suite, il y a eu mélange entre Siadil et Schat. Dans l'accusation de Schat, tu indiques les courriers adressés à Siadil...
Sinon, concernant Siadil, je joins la preuve d'achat :

LUNDI 29 SEPTEMBRE, PROCES A LANCER :

Infraction : Escroquerie
Accusé : Patatoeses
Dossier suivi par : Macangara, Sergent de police à Epinal
Les faits :
Lors du contrôle du marché, le 22 septembre année de grâce 1456, j’ai acheté à Patatoeses 1 stère de bois au prix de 10.00 écus l’unité alors que le prix maximum pour les stères de bois est fixé à 3.90 écus sur le marché d’Epinal.
.

Développement :
Après mon premier achat du 22 septembre j’ai envoyé un courrier au Sieur Patatoeses lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.

Le 23 septembre de l’an de grâce 1456 je m’aperçoit qu’il est venu a Épinal et qu’il n’a non seulement pas racheté ses stère de bois, mais n’a même pas daigné m’envoyer un courrier pour s’en expliquer, je lui envoie un pigeon pour le rappeler a l’ordre et ce encore sans amende

Le 24 septembre de l’an de grâce 1456 le sieur Patatoeses vient a Épinal dans l’après-midi, croyant sans doute échapper a la vigilance de la patrouille et toujours rien ni du coté marché ni du coté pigeonnier. Je lui envoie donc un courrier sur pigeon escorté de mon faucon (pour être sur qu’il ne soit pas intercepté)lui signifiant que ce jour étant sans nouvelles de lui, je mettais ses stère de bois toujours au prix de 10,00 et que sans nouvelle de lui il encourrais les foudres du tribunal.

Le sieur Patatoeses vint ce 25 septembre de l’an de grâce 1456 a 16h24 et fis une fois de plus le sourd.

Conclusions :
Je pense que Patatoeses s’est suffisamment moquée de moi.
Je demande que Patatoeses me rembourse les 10,00 écus dépensé lors de mes contrôles et que la Cour condamne son attitude inadmissible par une forte amende

Arrêté enfreint par Patatoeses :

Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


Décret ducal
Il est interdit dans tout le Duché de Lorraine de vendre des stère de bois au dessus de 3.90 écus

Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)




Preuves :

Preuves achat

By macangara at 2008-09-25

Courriers

Lettre 1

By macangara at 2008-09-25

Lettre 2

By macangara at 2008-09-25
Lettre 3


By macangara at 2008-09-25
Preuves de la présence du prévenu apres les différents courriers


By macangara at 2008-09-25

By macangara at 2008-09-25

By macangara at 2008-09-25





Epinal, le 26 septembre de l’an de grâce 1456

Macangara

LUNDI 29 SEPTEMBRE, SECOND PROCES A LANCER :

Infraction : Escroquerie a répétition
Accusé : Louby
Dossier suivi par : Macangara, Sergent de police à Epinal

Les faits :
1.Lors du contrôle du marché, le 22 septembre année de grâce 1456, j’ai acheté à Louby 3 stères de bois au prix de 4.00 écus l’unité alors que le prix maximum pour les stères de bois est fixé à 3.90 écus sur le marché d’Epinal.

2.Lors du contrôle du marché, le 22 septembre année de grâce 1456, j’ai acheté à Louby 4 stères de bois au prix de 5.00 écus l’unité alors que le prix maximum pour les stères de bois est fixé à 3.90 écus sur le marché d’Epinal.


Développement :
Après mon premier achat du 22 septembre j’ai envoyé un courrier au Sieur Louby lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.

Le 24 septembre de l’an de grâce 1456 a 6h46 je m’aperçoit qu’il est venu a Épinal et qu’il n’a non seulement pas racheté ses stère de bois, mais n’a même pas daigné m’envoyer un courrier pour s’en expliquer, je lui envoie un pigeon pour le rappeler a l’ordre et ce encore sans amende

Le 24 septembre de l’an de grâce 1456 le sieur Louby vient a Épinal a 7h00 croyant sans doute échapper a la vigilance de la patrouille et toujours rien ni du coté marché ni du coté pigeonnier.
Et réétère son escroquerie en plus grands ,il met sur le marché 4 stéres supplémentaire non pas a 4.00 et bien a 5.00ecus

Je lui envoie donc un courrier sur pigeon escorté de mon faucon (pour être sur qu’il ne soit pas intercepté)lui signifiant que ce jour étant sans nouvelles de lui, je mettais toutes ses stère de bois au prix de 6,00 et que sans nouvelle de lui il encourrais les foudres du tribunal.

Le sieur Louby vint ce 24 septembre de l’an de grâce 1456 a 20h53 et fis une fois de plus le sourd.

Conclusions :
Je pense que Louby s’est suffisamment moquée de moi. Il se sert du contrôle pour un enrichissement personnel
Je demande que Louby me rembourse les 32.00 écus dépensé lors de mes contrôles et que la Cour condamne son attitude inadmissible par une forte amende

Arrêté enfreint par Louby :
Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)




Preuves :

Preuves achat
1-
By macangara at 2008-09-25

2-
By macangara at 2008-09-25

Courriers
Lettre 1

By macangara at 2008-09-25


Lettre 2

By macangara at 2008-09-25

Lettre 3

By macangara at 2008-09-25

b]Lettre 4[/b]

By macangara at 2008-09-25

Actes de présence


By macangara at 2008-09-25


By macangara at 2008-09-25



Epinal, le 26 septembre de l’an de grâce 1456

Macangara

fait

Merci Crus On en envoie rarement ici, mais certains sont des sacrés clients quand même