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 Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne

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MessageSujet: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 20:10
Bon, après une insistance très forte d'Alas, la Guyenne a enfin répondue pour le traité de coopération judiciaire voté sous Morphée. Résultat : ils le revotent là bas. Je voulais savoir si on mettait la date de leur vote ainsi que les renseignements actuels ou ceux au moment du précédent vote. De plus, on revote le texte ou pas?
Pour mémoire : https://casteldenancy.forumpro.fr/registre-des-traites-en-instance-f17/traite-de-cooperation-guyenne-lorraine-t4449.htm
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 20:14
Non, on le revote pas et pour la date, c'est celle ou on annonce le traité.

PS: Je peux annoncer?
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MessageSujet: Re: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 20:16
Attends Oedipe, j'ai dû dépoussiérer ce traité qui date du mois de novembre, le Chambellan de Guyenne veut que ça repasse par leur Conseil pour un vote... faut attendre leur réponse.
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MessageSujet: Re: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 20:26
Il est génial Alas, il a tout dit
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MessageSujet: Re: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitimeLun 24 Mar 2008 - 20:31
Désolé, j'avais mal lu.

J'espère qu'ils vont pas être trop long ...
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MessageSujet: Re: Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Traité de coopération judiciaire avec la Guyenne Icon_minitime
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