Je pensait a une lois qu'on pourrais faire dans le cadres des points et des fonctionnaires.
Je pense qu'il serait bien d'augmenter les frais de justices pour les jugements des autres duché et pourquoi pas les jugements de Lorrains.
Car désormais il faut des points d'etat dans le domaine de la justice pour mettre quelqu'un en procès (1 point par procès il me semble)
Donc je pense qu'il serait bien de facturer ces procès au autres duché, ou d'augmenter les frais de justice directement au prévenu auquel le procès s'applique.
J'attend vos réflexions sur ce sujet.

tant que les amendes restent payables je dirais oui,
à combien sont-ils fixés généralement ?

Il me semble que les frais de justice sont fixé a 10écus mais je ne suis pas sur, je regarderais ce soir s'il y a une lois sur ce sujet.

j'avais pensé en effet aux problèmes que soulevait la réforme des RR sur la justice mais j'avais pensé déjà dans un premier temps de mettre en place une loi pour augmenter les conciliations par rapport aux procès sachant qu'on a quasiement jamais de conciliation en Lorraine.

Citation :

Loi Sur Les Frais De Justice :

Article 1 : Toute personne étant jugée coupable sur le sol Lorrain devra s’acquitter d’une taxe en supplément du verdict du jugement équivalent a 5 écus percevables directement In Game par le Juge.

Article 2 : Seul les prévenus jugés coupable devront s’acquitter de cette taxe, les prévenus relaxés seront libre de partir.

Fait à Nancy
Le 24 Fevrier 1456

Voila une petite ébauche de cette lois j'attend vos avis sur ce sujet.

j'aimerais porter la taxe à 20 éus en soulevant qu'en cas de relaxe les frais de justice sont à la charge du plaignant cela forcera surement un peu plus les lorraisn à la conciliation.
j'aimerais rajouter que les personne refusant de payer les frais de justice soit poursuivis pour trahison.

Citation :

Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.

le problème c'est que le juge ne peut pas prélever d'amende supérieur à ce que possède l'accusé.

A 20 écus? Tu es sérieux? Mais c'est remettre les lois lorraines en questions.

[HRP] De plus les admin ne vont pas aimer du tout... [/HRP]

Tu vas en saigner certains à blanc comme ça. En plus, pour un crime de 2 écus demander une amende de 20 écus, c'est, selon moi, aberrant.

De plus, si le condamné ne respecte pas le verdict du juge, il est automatiquement poursuivit pour trahison.

Citation :

le problème c'est que le juge ne peut pas prélever d'amende supérieur à ce que possède l'accusé.

Si Sébastien, je crois que c'est faisable car j'ai déjà vu des prévenus sortir du tribunal et se retrouver en négatif au niveau de leurs écus.

Oui, mais nous on fait payer les amendes par les JAP, mais c'est que 20 écus.

Comme l'a souligné Mayella payé 20 écus de frais de dossier pour une amende de 2 écus, c'est aberrant.

Il faut mieux faire sa en therme de pourcentage, 25% me semble correct ou même plus. A condition que l'amende dépasse les 20 écus.

Citation :

Article 1 : Toute personne étant jugée coupable sur le sol Lorrain devra s’acquitter d’une taxe en supplément du verdict du jugement équivalent a 5 écus percevables directement In Game par les JAP.

C'est une mauvaise idée les pourcentages.
Pour moi le but premier et de rembourser les frais de point d'etat dans le dommaine de la Justice, si après on fait du "benef" la dessus je sais pas si c'est une bonne idée, mais après c'est comme vous voulez.

Citation :

Article 1 : Toute personne étant jugée coupable sur le sol Lorrain devra s’acquitter d’une taxe en supplément du verdict du jugement équivalent a 5 écus percevables directement In Game par les JAP.

Le fait de passer par les JAP va les occuper d'avantage et donnera lieu a des refus de payement, je pense plutot que c'est au Juge de prelever ceci sous forme d'ammende (rajoutée a l'ammende que le coupable dois a la justice)

Les JAP on une grande importance dans nos villes,
Je suis pour leur donner des responsabilités encore plus grande
Pour les bénéfices oui pourquoi pas mais on parlera alors de l’écu de principe.
La justice se doit de ne pas travailler sur le bénéfice mais rester dans son cadre de Juste

Arf, dans ce cas donnons plus de responsabilités au JAP.

Question : Alors ou va l'argent quand le juge preleve directement une ammende ?

Maintenant faut se mettre d'accord sur une somme.
J'ai mit 5écus car cet le cout d'un point d'etat en cas de salaire a 50écus, mais si faut mettre plus mettons plus pour les cas ou ca nous couterais plus.

Citation :

Question : Alors ou va l'argent quand le juge preleve directement une ammende ?

ça disparait je pense

je suis partisan de mettre systématiquement 5 écus de frais de dossier et de privilégier les amendes aux peines de prison dans les verdicts (sauf en cas de non respect de jugement)

normalement l'argent que le juge preleve va dans les caisse de l'empire.

en fait en touraine pour evité que l'argent parte dans les caisse du roy de france on avait mis un systeme a l'amiable qui permettais que la personne paye a sa mairie et non a la justice comme cela l'argent resté dans le circuit.

Citation :

C'est une mauvaise idée les pourcentages.
Pour moi le but premier et de rembourser les frais de point d'etat dans le dommaine de la Justice, si après on fait du "benef" la dessus je sais pas si c'est une bonne idée, mais après c'est comme vous voulez.

Il faut faire en fonction des amendes, tu vas pas faire payer 5 écus de frais de dossier à une personne qui a une amende de 20 écus et à une personne qui a 100 écus.

Le soucis c'est que si on prend par exemple 10% par ammende, si le prévenu est condamné a 1 écus symbolique ou 10 écus ca fait 0.1écus ou dans le 2ème cas 1écus pour les frais de Justice.
Mais le soucis c'est que chaque procès coûte a l'extrême minimum 5 écus au Duché.
Donc ca nous fait de l'argent perdu ... Après faut mettre de grosses ammendes pour rentabiliser les frais de justice.

Alors le mieu a faire c'est de au dessus de 50 écus d'ammende on préléve par exemple 10%.
Dans ce cas la on est totalement rentable voir plus.

oedipe a écrit:

Oui, mais nous on fait payer les amendes par les JAP, mais c'est que 20 écus.

Comme l'a souligné Mayella payé 20 écus de frais de dossier pour une amende de 2 écus, c'est aberrant.

Il faut mieux faire sa en therme de pourcentage, 25% me semble correct ou même plus. A condition que l'amende dépasse les 20 écus.

Citation :

Article 1 : Toute personne étant jugée coupable sur le sol Lorrain devra s’acquitter d’une taxe en supplément du verdict du jugement équivalent a 5 écus percevables directement In Game par les JAP.

C'est un peu se que je disais.

oui, je suis d'accord avec Oedipe,
les frais de justice à 25% de l'amende avec un palier minimum de 5 écus et un maximum de 50 écus peut-être

Si les gens risquent de se retrouver avec 20 écus de frais de dossier pour une amende de 2 écus... et bien ca forcera un peu les conciliations....

Après je pense que la justice doit être "autonome" c'est a dire qu'elle n'as pas besoin de réclamer de l'argent aux caisses du duché pour fonctionner, et elle ne doit pas faires de "bénéfices", encore que ce serais un moyen de renflouer nos caisses sur le dos des "méchants" lorrains, je plaisante bien sur^^

Le mieux c'est de passer par la conciliation avant le procès en disant aux gens que si ils passent pas par là ça leur coutera au minima 20 écus et ce MËME si ils ont 2 écus d'amende. ça les forcera à aller par la conciliation.
Tant pis pour ceux qui veulent pas
si pas de conciliation amende IG augmentée des frais de justice même si ça ne va pas dans nos caisses.
Quand ils se seront pris 3 ou 4 procès avec 2 écus d'amende avec rajout de 20 écus de frais ça les refroidira. Et ils seront plus conciliants.
On n'a plus les moyens d'être gentils. Procès pour HT les gens s'en balancent touchez à leurs sous ils deviennent plus gentils.... et conciliants.

oedipe a écrit:

oedipe a écrit:

Oui, mais nous on fait payer les amendes par les JAP, mais c'est que 20 écus.

Comme l'a souligné Mayella payé 20 écus de frais de dossier pour une amende de 2 écus, c'est aberrant.

Il faut mieux faire sa en therme de pourcentage, 25% me semble correct ou même plus. A condition que l'amende dépasse les 20 écus.

Citation :

Article 1 : Toute personne étant jugée coupable sur le sol Lorrain devra s’acquitter d’une taxe en supplément du verdict du jugement équivalent a 5 écus percevables directement In Game par les JAP.

C'est un peu se que je disais.

Je commence a croire que je suis aveugle

Je suis d'accord avec ce que dit Enorig, mais ils nous faut quand meme rentabiliser les frais de justice, donc donner les sous ailleur n'est pas une solution.

Petite question : 1 PE-justice = un procès?