Comme promis, j'ai refais le projet de loi institutionnel encadrant de façon réglementaire la régence, même si c'est avec un peu de retard sur ce que j'avais prévu il y a quelques semaines. J'ai corrigé ce qui allait pas. A vous de voir si ma version corrigée est mieux ou pas que l'original.



Version d'Oedipe:

Citation :

Loi sur la Régence

Définition
La régence est la période durant laquelle un Duc ne peut pas exercer ses fonctions, car absent, incapable de gouverner par lui-même ou ne pouvant assumer ses fonctions, alors il est remplacé Régent.

I ) De la mise en place de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer un successeur, qui aura le titre de Régent s’il venait à arriver au pouvoir. Cette nomination devra être connu de tous les Lorrains et annoncé en gargote par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il devra par un quelque conque moyen en avertir le conseil. Commencera alors une période d’Intendance.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, la personne nommé par le Duc pour diriger la Lorraine deviendra Intendant du Conseil, et ne pourra diriger que les débats du conseil. Cette période d’Intendance durera au maximum une semaine.

Article 4 : Passé la période d’Intendance, ce mettre en place une Régence, l’intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, pour valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, il devra prêter allégeance à l’Empereur. Il aura également les même pouvoirs, qu’il soit au niveau judiciaire, militaire ou encore diplomatique.

Article 6 : Tout conseiller devra prêter allégeance à son nouveau Régent de Lorraine.

II ) Du refus de la régence ou intendance

Article 1 : A la majorité des 2/3 du conseil Ducal, votant contre l’Intendant mis en place, le conseil peut annuler le choix du Duc. Ce choix devra être motivé par des preuves prouvant que l’Intendant n’est pas apte à assumer la charge qui lui ait confié.

Article 2 : Si la nomination de l’intendant choisi par le Duc venait à être annulé, alors commencerai un vote pour en élire un autre parmi les conseillers.

Article 3 : Le nouvel Intendant devra réunir la majorité des votes des conseillers Ducaux, après une période d’Intendance d’une semaine, il deviendra alors Régent.

III ) Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc déchu redemandant la reprise de ses fonctions devra justifier clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent a pour devoir de rendre son poste au Duc déchu, donnant des preuves justifiant son absence. Le Régent qui s’y refuserai perdrait tous ses pouvoirs et ses droits, mais risquerait également un procès pour Haute Trahison.

Version corrigée par moi

Citation :

Loi sur la Régence

Préambule: de la définition


La régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent.



De la mise en place de la Régence


Article 1 :A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer un "successeur", qui aura le titre de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen en avertir le conseil. Commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", la personne nommée par le Duc pour diriger la Lorraine deviendra Intendant du Conseil, mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.

Article 6 :Tout conseiller devra prêster allégeance au nouveau Régent de Lorraine ainsi désigné.



Du refus de l'intendant/régent


Article 1 : A la majorité des 2/3 du conseil Ducal votant contre l’Intendant mis en place, le conseil peut annuler le choix du Duc.
Cette mise en échec du régent désigné se devra d'être motivée par des éléments dûment constatés et incontournables signifiant que la personne choisie par le duc n’est pas apte à assumer la charge qui lui a été confiée.

Article 2 : Si la nomination de l’intendant à la régence choisi par le Duc venait à être annulée conformément à la procédure légale, alors commencerait un vote pour en élire un autre parmi les conseillers Ducaux.

Article 3 : Dès lors, le postulant à la régence, devra réunir la majorité des suffrages exprimés des conseillers Ducaux.



Du retour du Duc à son poste


Article 1 : Tout Duc "déchu" selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".





Fait à Nancy...

je ne peux qu'être pour. si j'avais prévu ma maladie , j'en aura nommé un mais comme rien n'es prévisible...

Bref, je suis pour.

Juste une remarque

Choisi parmi les membres du conseil et pas ailleurs.


Loup si je comprend l'intendant fera tourner le conseil point. L'intendant deviendra le régent si le Duc revient pas au bout d'une semaine et prendra le pouvoir en étant nommé IG. Pour ça d'ailleurs qu'il doit être choisi parmi le conseil LJS refusera de nommer une personne non élue.

Citation :

- à partir de quel moment la période "d'Intendance" débute, à l'annonce du duc, un vote du conseil suite à une période d'absence du Duc, un délai d'absence du Duc ... ?

A mon entendement ca peut etre les 3 (ect...)

Citation :

- je trouve que l'on mélange un peu Régence et Intendance, est ce le but, car d'un côté on dit que la régence est le fait de remplacer le Duc absent mais plus loin on dit q'en fait non, d'abort il y a une période d'Intendance.
L'une fait elle partie de l'autre ?

L'intendance pensée par oedipe est le préalable à la régence, notamment je pense pour voir si entre temps le duc peut revenir....

Citation :

- le refus du conseil vis-à-vis de l'intendant "quant il est en place"et son refus, que se pass'til si l'Intendant est lui aussi momentanément absent et n'a pas prévenu, le conseil doit il attendre qu'il revienne, vote au bout de " jours pour "refuser " cet Intendant, ou il y a t'il une liste de fixer plutôt dès le début ?

Si pas là le remplaçant non plus, à mon sens, le conseil au bout de quelques jours (laissés à leur appréciation jusqu'à maintenant, à nous de l'écrire si on veut)décide de mettre en caducité l'intendant et fait un vote pour nommer son régent.

Citation :

à partir de quel moment considère t'on un duc absent et qui le décide, le "successeur" qui peut être aussi absent durant cette période, le conseil ... ?

Le conseil si il voit que le duc après plus d'une semaine radine pas son c**... mais ça peut être un temps laissé à la discrétion du conseil puisque si ya des évènements très importants qui surgissent, nécessitant une décision rapide, leur temps de réaction sera donc plus court et le processus lancé plus vite. Bref à mon sens, il est difficile de déterminer par écrit un temps d'absence rédhibitoire...à voir au cas par cas. meme si effectivement ça peut prêter à problèmes... tout dépend des conseilelrs qu'on a, si ce sont des "chacals" ou pas....

Citation :

les nobles ne doivent ils pas prêter allégeance au régent ?

C'est qu'un régent, il est sera pas anobli (normalement) à la fin de son mandat, donc à mon sens non. Mais si tu (et vous au sens général) veux qu'on rajoute l'allégeance... moi je préfèrerais plutôt le terme "rendre hommage"....



A partir de là, on peut faire des modif's ya pas de souci for me


édit entre temps ca a posté: ya marqué conseillers ducaux, c'ets bien évidemment conseillers ducaux, suffit de mettre partout ca demande 30s ^^

Citation :

Citation :

les nobles ne doivent ils pas prêter allégeance au régent ?

C'est qu'un régent, il est sera pas anobli (normalement) à la fin de son mandat, donc à mon sens non. Mais si tu (et vous au sens général) veux qu'on rajoute l'allégeance... moi je préfèrerais plutôt le terme "rendre hommage"....

On porte Allégeance/hommage à la Lorraine et à l'empereur et on reconnait le duc comme élu par le peuple et on apporte aide et assistance et conseil si il a besoin. Le régent est pas élu donc pas besoin.

Vrai. Mais "hommage" n'a pas exactement la meme signification (bien que très proche) que serment d'allégeance... pour ca que je faisais la nuance...

(cf: dictionnaire historique du M-A sous la direction de Michel Zinc entre autre)

Oui mais si on passe outre le conseil on risque d'avoir un tollé de la part de tout le monde et surtotu LJS refusera de nommer une autre personne qu'un conseiller.

Euh ce texte que je vous ai présenté, il était à l'étude sous mon conseil, et continue à l'etre sous celui de Yana... et comme j'avais donné ma parole que je le corrigerais je l'ai fait.

Après pour moi encore une fois, il est pas question qu'un régent ne soit pas un conseiller DUCAL élu.

Enfin, Loup, oui on sait tous les deux (et pleins d'aut' gens ^^) qu'il peut y avoir des travers chez les conseillers qui t'entourent, mais il est très très difficile de faire une norme d'absence réglementaire pouvant statuer sur le "moment et la personne propice" pour remplacer un duc... enfin en tout cas moi, je vois pas.

Hum j'aime bien. meme beaucoup, je trouve que c'est mieux que l'idée initiale!

Oui, c'est une bonne idée aussi, et au moins les conseillers ducaux ont aussi le choix.

J'aime aussi .

loupfenril a écrit:

Je veux bien vous pondre un texte sur ma vision de la chose si vous le souhaitez, enfin à voir avec toi Yana., le conseil ducal semble travailler dessus aussi donc ...

Proposez ne coute rien et pourra toujours donner une autre vision donc vas y.

Je ne dirais qu'une chose: commençons dès à présent... dans tous les cas de figures il faudra le faire...

a force d'avoir des textes revus , corrigé puis de nouveaux on va finir par plus s'en sortir mais vas-y

ça ne fera que 3 textes différents sur le même sujets si, comme tu le dis, le conseil y travaille...

pourquoi ne prendre le meilleur de chacun après , ce qui mettra encore au moins une semaine pour un truc ou on tombe d'accord mais ce que j'en dis...

je suis juriste depuis le début de la lorraine mais je n'ai jamais vu ça , la justice où plutot toutes ces légiférations commece a me lasser , alors qu'il y a des projets bien plus important comme revoir le codex ...

je ne dis pas que ce texte ne doit pas exister mais là dans deux mois nous n'aurons toujours rien....

Ba nan, moi si je m'y mets de suite, d'ici à ce soir le texte est finit.. comme pour Loup d'ailleurs! suffit d'inclure les éléments et d'adapter le texte en fonction des corrections faites.

Version re-corrigée par moi

Citation :

Loi sur la Régence

Préambule: de la définition


La régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant 5 jours consécutifs , car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période "d'intendance" d'une semaine passée.



De la mise en place de la Régence


Article 1 :A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer une liste de trois "successeurs" possibles, dont celui choisi par ses pairs aura le titre d'Intendant puis de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil. Il a cinq jours pour se faire. Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", l'un des trois conseillers ducaux nommé par le Duc et qui aura obtenu par un vote la majorité des suffrages des conseillers sur son nom, deviendra Intendant du Conseil, mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.



Du retour du Duc à son poste


Article 1 : Tout Duc "déchu" selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".





Fait à Nancy...

Voilà refait en fonction des bonnes idées de Loup.
Ca me semble pas mal, à vos réactions.

ça me va pour ma part, mais j'aimerais qu'on utilise le terme de "vacance" du poste de Duc qui est un terme de droit institutionnel plus juste mais sinon ça me va.

non mais dans la constitution de la Vème république par exemple, excusez moi de rpendre un exemple anachronique, le terme de vacance de la présidence est utiliser et peut s'appliquer à ce cas là, c'est un terme juridique applicable en l'occasion.
Enfin après c'est qu'une histoire de vocabulaire et si vous me dites "on s'en fout à tel point que je préfère m'enfoncer les doigts très fort dans les oreilles jusqu'à me faire éclater les tympans plutôt que d'écouter ce genre de conneries" je comprendrais tout à fait