Citation :

Loi sur la Régence

Définition
La régence est la période durant laquelle un Duc ne peut pas exercer ses fonctions, car absent, incapable de gouverner par lui-même ou ne pouvant assumer ses fonctions, alors il est remplacé Régent.

I ) De la mise en place de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer un successeur, qui aura le titre de Régent s’il venait à arriver au pouvoir. Cette nomination devra être connu de tous les Lorrains et annoncé en gargote par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il devra par un quelque conque moyen en avertir le conseil. Commencera alors une période d’Intendance.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, la personne nommé par le Duc pour diriger la Lorraine deviendra Intendant du Conseil, et ne pourra diriger que les débats du conseil. Cette période d’Intendance durera au maximum une semaine.

Article 4 : Passé la période d’Intendance, ce mettre en place une Régence, l’intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, pour valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, il devra prêter allégeance à l’Empereur. Il aura également les même pouvoirs, qu’il soit au niveau judiciaire, militaire ou encore diplomatique.

Article 6 : Tout conseiller devra prêter allégeance à son nouveau Régent de Lorraine.

II ) Du refus de la régence ou intendance

Article 1 : A la majorité des 2/3 du conseil Ducal, votant contre l’Intendant mis en place, le conseil peut annuler le choix du Duc. Ce choix devra être motivé par des preuves prouvant que l’Intendant n’est pas apte à assumer la charge qui lui ait confié.

Article 2 : Si la nomination de l’intendant choisi par le Duc venait à être annulé, alors commencerai un vote pour en élire un autre parmi les conseillers.

Article 3 : Le nouvel Intendant devra réunir la majorité des votes des conseillers Ducaux, après une période d’Intendance d’une semaine, il deviendra alors Régent.

III ) Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc déchu redemandant la reprise de ses fonctions devra justifier clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent a pour devoir de rendre son poste au Duc déchu, donnant des preuves justifiant son absence. Le Régent qui s’y refuserai perdrait tous ses pouvoirs et ses droits, mais risquerait également un procès pour Haute Trahison.

Voilà ma proposition, j'espère que j'ai pas fait quelque chose de trop mauvais.

le regent aura t il une terre comme le duc?

Sa c'est l'hérauderie qui s'en charge, il me semble qu'il faut être au minimum 35 jours au pouvoir.

Voici ce qui est dit pour le fief de retraite :

Citation :

Seuls les Comtes et Ducs remplissant les conditions précédentes ou ayant été nommé par l’Empereur comme Comte ou Duc provisoire peuvent prétendre à un fief de retraite.
Le Comte ou Duc conserve alors son rang mais doit en revanche choisir un nouveau fief, dit «fief de retraite», afin de ne pas semer la confusion, ou d’élever un fief de la province où il a exercé qu’il possède au rang de comté ou duché (ils conservent alors leur double allégeance).

Les conditions précédentes étant :

Citation :

En exercice (ce qui exclut les Comtes et Ducs « retraités »),

Ayant légitimement été élus (ce qui exclut les Comtes/Ducs par révolte ou provisoires),

Ayant prêté l'hommage à l'Empereur

Ayant exercé son pouvoir pendant au moins 5 semaines.

pour moi ca me convient

ça me convient également

Il me semble que la personne qui remplacera momentanément ou à long terme le Duc/Duchesse ne doit pas le faire dans le but d'être récompensé car si tu veux sièger au conseil juste pour avoir un fief ça devainet grave et dangereux

Je ne faisais que répondre.

Pour le texte, ça me va, il est clair.

et moi je posais juste la question .
comme ca .au moins c est clair .
mais c est sur c est pas le plus important .
heureusement ,sinon ca deviendrais grave.
le plus important c est de pouvoir avoir un remplacant qui sera notre coordinateur pendant le mandat.

C'est pas mal, mais l'article 2 ca ressemble trop à "une usine à gaz", dans le sens où c'est trop sujet à interprétation et crise ouverte.

Je reverrez ca dès que je peux.

OK, j'attends.

Tu en penses quoi Guise?

Pas le temps de le faire jusqu'à samedi/dimanche. Donc je fais ce week-end.

Il est 9h moins le quart... je vais faire ca vers minuit/1h du mat', je peux pas avant. Sinon les autres chartes sont faites, reste plus que celles du CAC et du chancelier. (ca serait bien de les faire avant la fin du mandat )

T'inquiète, c'est pas grave si tu fais pas sa aujourd'hui.

Tu as déjà fait beaucoup.

Beaucoup, "for me it's not enough"

J'aimerais avoir le temps d'en faire beaucoup plus, mais nos journées ne font que 24h...


Bon je vais etre raisonnable, [édit] demain mercredi après midi je devrais avoir le temps... sinon ca sera jeudi ou samedi.

N'oublie pas.

Nana nan t'inquiètes je vais la faire mais là j'ai passé mon après midi sur la constitution donc...

Arf. Pas eu le temps. Au pire du pire de toute façon sur ce genre de textes faudra passer par la HAL. Si j'ai pas le temps d'ici à demain, je continuerais à vous aider après avec la HAL (quand mon emploi du temps HRp me le permettra...)

OK, dommage, j'aurais voulu qu'on le fasse passé avant la fin du mandat.

oedipe a écrit:

Citation :

Loi sur la Régence

Définition
La régence est la période durant laquelle un Duc ne peut pas exercer ses fonctions, car absent, incapable de gouverner par lui-même ou ne pouvant assumer ses fonctions, alors il est remplacé Régent.

I ) De la mise en place de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc se doit de nommer un successeur, qui aura le titre de Régent s’il venait à arriver au pouvoir. Cette nomination devra être connu de tous les Lorrains et annoncé en gargote par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il devra par un quelque conque moyen en avertir le conseil. Commencera alors une période d’Intendance.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, la personne nommé par le Duc pour diriger la Lorraine deviendra Intendant du Conseil, et ne pourra diriger que les débats du conseil. Cette période d’Intendance durera au maximum une semaine.

Article 4 : Passé la période d’Intendance, se mettra en place une Régence, l’intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, pour valider ce choix.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, il devra prêter allégeance à l’Empereur. Il aura également les même pouvoirs, qu’il soit au niveau judiciaire, militaire ou encore diplomatique.

Article 6 : Tout conseiller devra prêter allégeance à son nouveau Régent de Lorraine.

II ) Du refus de la régence ou intendance

Article 1 : A la majorité des 2/3 du conseil Ducal, votant contre l’Intendant mis en place, le conseil peut annuler le choix du Duc. Ce choix devra être motivé par des preuves prouvant que l’Intendant n’est pas apte à assumer la charge qui lui ait confié.

Article 2 : Si la nomination de l’intendant choisi par le Duc venait à être annulé, alors commencerai un vote pour en élire un autre parmi les conseillers.

Article 3 : Le nouvel Intendant devra réunir la majorité des votes des conseillers Ducaux, après une période d’Intendance d’une semaine, il deviendra alors Régent.

III ) Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc déchu redemandant la reprise de ses fonctions devra justifier clairement son absentéisme.

Article 2 : Le Régent a pour devoir de rendre son poste au Duc déchu, donnant des preuves justifiant son absence. Le Régent qui s’y refuserai perdrait tous ses pouvoirs et ses droits, mais risquerait également un procès pour Haute Trahison.

Voilà ma proposition, j'espère que j'ai pas fait quelque chose de trop mauvais.

Maintenant qu'on a un Duc. On peut commencer à se mettre au travail.

J'avais fait cette proposition au conseil, je pense pas que sa soi parfait, mais donnez votre opinion pour l'améliorer.

c'est pas mal je trouve,
j'aime bien le principe de l'intendance afin la régence,

et le fait que le Régent soit choisi à l'avance évitera les tensions qu'on avait eu pendant l'absence de Morphée

il y a juste 2 ou 3 fautes d'ortho

à première vue c'est pas mal du tout j'approuve, si j'ai des idées sur le sujet je t'en ferais part, d'autres commentaires ?

Aucun pour moi s'est une bonne sécurité