Bon, comme j'en ai marre de courrir après les portes et les autorisations de ce castel, je met mon texte là.
Guise, maintenant, tu en fais ce que tu veux, tu le laisses là , tu l'enterre, tu le files au parlement, c'est plus mon soucis.
Tu connais les textes de la CMSI, tu sauras les guider et leur répondre si il y a soucis, je dirais qu'une chose concernant ton texte , ça m'embête de voir le juge en première instance, grefier en appel.
A bon entendeur ...

Citation :

STATUTS GENERAUX DE LA COUR MARTIALE

Chapitre 1: Des devoirs et compétences de la magistrature

Section 1-1 : Compétences des Cours Martiales

Article.1. La Cour martiale Lorraine a compétence en matière d'infractions aux lois et règlements militaires qui régissent l’Ost lorrain.

Article.2. La cour est compétente pour juger tous les membres de l’OST, sans exception, dans le cadre de ses fonctions, susceptibles d'être accusés, poursuivis et jugés pour une infraction d'ordre militaire.

Article.3. La Cour est incompétente pour juger les membres de l’Ost pour tout affaire civile.

Article.4. La Cour même dans les cas d’exceptions et même sur demande officielle de nobles, maires et conseillers ducaux se substitue à la loi du duc.

Article.5. La Cour se réserve le droit de par le pouvoir que lui confère le Duc/hesse Lorrain, de se substituer au Capitaine et au Connétable des armées d’exiger le retrait d'un grade de l’accusé.

Article.6. La Cour pourra exiger la destitution du Titre nobiliaire pour tout membre de l’Ost noble ayant été pour haute trahison envers le Duché Lorrain.

Article.7. La Cour Martial lorraine s'octroie le droit de par les pouvoirs qui lui sont conférés d'exercer son droit immuable d'amender tout texte et/ou d'ajouter de nouveaux textes de loi en accord avec le conseil ducal et la haute assemblée lorraine.



Section 1-2: Dénomination et devoirs de la magistrature et du greffe

Article 1: Le Président et les Juges des Cour Martiales

Les Président de la Cour Martiale est garant du bon fonctionnement des institutions judiciaires impériales et des débats qui s’y déroulent.

Les Juges sont les garants du respect de la Charte des Juges et des lois provinciales militaires et de leurs applications.
En conséquence le devoir de chaque Juge est d'établir un verdict justifié dans le respect de ses règles.


Article 2: La Procure de la Cour Martiale

La Procure est en charge d'examiner les dossiers et d'évaluer leur recevabilité. Il statuera comme suit : accepté, refusé ou à l'étude.
Le Procureur est en charge d’instruire le dossier comme suit :

***pour introduire le procès, il fera part à la Cour des minutes du procès dont la plainte fait l'objet, si les circonstances le justifient, il pourra interroger chaque témoin ayant déposé et terminera son intervention par l'énoncé de son réquisitoire synthétisant la culpabilité ou la non culpabilité, et réclamant l’application ou non d’une peine.


Article 3: La greffe de la Cour Martiale

La Greffe sera assuré par le procureur

Il est chargé:
- de recueillir les dossiers des plaignants et de les transmettre au juge président après s'être assuré de la bonne forme de ceux-ci.

Il devra recueillir les preuves et vérifier la bonne et due forme de celle ci.
- d'être un intermédiaire auprès du Duc siégeant au Haut Commandement Impériale ou de toutes institutions, autorités siégeant au Sein du SRING.
La tenue des archives judiciaires, casiers judiciaires, minutes des procès de première et seconde instances du Comté ou Duché sera assuré le procureur.


Article 4: Devoir de présence

Chaque membre défini précédemment doit être présent au sein de la de la Magistrature.
Toute absence devra être notifiée au Capitaine ou au Duc Lorrain siégeant.
En cas d’absence prolongé ou de non application du règlement, le membre absent sera révoqué officiellement par un vote à la majorité du conseil ducal et ne pourra plus faire partie de la Magistrature.

Article 5:Devoir de discrétion et de secret.

Tout membre de la CM est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques.

Article 6: Des risques encourus.

Tout membre contrevenant à aux articles précédents s'expose à une sanction qui peut aller du simple blâme à l'exclusion, suivant la gravité de la faute.

Cette sanction sera prise collégialement par le conseil ducal, la voix du Duc/hesse ayant une voix prépondérante en cas de désaccord sur ladite sanction.

Si les divulgations entraînent une mise en danger de l'intégrité de la Lorraine, de ses terres ou de l'une de ses Institutions, le fautif peut être poursuivi pour Haute-Trahison devant la cour civile du duché.


Article 7: Des Démissions et Révocations

Article 7a :

Les membres (juges et procureurs) de la Cour sont nommés pour une durée déterminée à 4mois, ou jusqu'à révocation et/ou démission.

Article 7b :

Les Juges, Procureurs peuvent démissionner à tout moment par simple courrier au Capitaine ou Connétable de l’armée, qui devra alors en faire l'annonce publique et au Conseil ducal.

Article 7c :

Tout membre de la Cour Martiale ne respectant pas l'intégrité de la Cour ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoire sera révoqué par le Duc/hesse et pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique, Trahison ou Haute Trahison suivant la gravité des faits.

Article 7d :

En cas de révocation ou de démission d'un Juge ou Procureur, le Duc/hesse en accord avec le conseil Ducal devra nommer un remplaçant après avis consultatif du Capitaine et du Connétable.

Article 8 : Des Serments

Serment des Juges

« Moi, ................., résidant à XXX (ville) en XXX (province), jure ou promets solennellement en ma qualité de juge à la Cour Martiale
- d'être fidèle à la Lorraine et à son Duc/hesse comme militaire et, en ce qui concerne mon office :
- de rendre la justice à tous également, au simple militaire comme au Dignitaire, au faible comme au puissant;
- de m’attacher strictement aux lois et à l’intention de la loi ;
- de remplir mon office avec dignité, rigueur et humanité ;
- de ne point faiblir dans l’exercice de mes fonctions, de n'être guidé ni par la colère ni par l'intérêt pour l’une ou l’autre des parties ;
- de n’écouter aucune sollicitation et de ne recevoir, ni directement ni indirectement, aucun présent, aucune faveur, aucune promesse à l’occasion de mes fonctions.

Moi, ................., jure ou promets de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder le secret des délibérations et des votes et de me conduire en tout comme digne et loyal magistrat au service de la Lorraine.
Je jure et promets de rendre un verdict en mon âme et conscience
»

= = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =
Serment des Procureurs


«Moi, ................., résidant à XXX (ville) en XXX (province), jure ou promets solennellement:
- d'être fidèle à la Lorraine et à son Duc/hesse comme militaire et, en ce qui concerne mon office
- de rechercher avec vigilance et de déférer aux autorités compétentes toutes les infractions aux lois et de poursuivre les contrevenants sans aucune exception de personne, simple militaire comme Haut Dignitaire, puissant comme faible ;
- de veiller à l'observation des règlements et de défendre tous les intérêts que l‘Armée Impériale me confie ;
- de m'attacher strictement aux lois et à l'intention de la loi;
- de remplir mon office avec dignité, rigueur et humanité;
- de ne point faiblir dans l’exercice de mes fonctions, de n'être ni guidé par la colère ni par l'intérêt pour l’une ou l’autre des parties ;
- de n'écouter aucune sollicitation et de ne recevoir, ni directement ni indirectement, aucun présent, aucune faveur, aucune promesse à l'occasion de mes fonctions.»


Toute personne refusant de prêter serment se verra immédiatement et sans appel démettre de ses fonctions.

Citation :

Livre premier: La Cour Martiale Impériale

Siège et des fonctions de la Cour Martiale Impériale

Chapitre 1 : Péambule

Article 1: La Cour Martiale Impériale siège à Aachen (Aix La Chapelle).

Article 2: La Cour martial (CM)est l’institution garante des affaires militaire en lien avec la Lorraine, qui a une compétence exclusive de ressort militaire, quand il s'agit d'un ressortissant ou d'un ensemble de ressortissants de l’armée Lorraine.
Toute décision prononcée par la CM pourra faire l'objet d'un appel sous une période de 7 jours pleins à la Cour Matiale Suprême Impériale (CMSI).

L'Empereur et, lui seul, pourra modifier une décision de la CMI, si aucun appel n'est demandé ou suite au verdict de la CMSI.

La CMI, de même que la CMSI se donne le droit d’exercer une rétroactivité pour amener une affaire en procès, qui ne pourra dépasser les trois mois.


Chapitre 2 De la composition de la Cour Martiale Impériale

Section 2-1: De la désignation de la magistrature et du greffe du Tribunal

Article 1: Les Juges de la Cour Martiale

Le Conseil Ducal aura le devoir de nommer un Président de la Cour Martiale pour présider la Cour issu des instances militaires du Duché à l’issue d’un dépôt de candidature dont le règlement sera fixé par le Duc/hesse en place. Ce dernier devra se faire assister pour chaque dossier par, au minimum, d’un Juge nommé “Juge assesseur” issu lui-même des instances militaires des Duchés, et avec la présence obligatoire parmi le collège du juge civil (permettant une peine ig). Ces nominations seront faites en accord avec le Capitaine et le Connétable de l’armée.

Article 2: Le Procureur de la Cour Martiale

Les Procureurs de la CMI seront nommés par le Président de la CMI après avis consultatif du Capitaine et du Connétable de l’armée.


Article 3: Les Greffiers de la Cour Martiale Impériale

Le procureur fera office de Greffier
Il est chargé:
- de recueillir les dossiers des plaignants et de les transmettre au juge président après s'être assuré de la bonne forme de ceux-ci.



Les nominations aux fonctions de Président de la Cour, juge et procureur se dérouleront tous les 4 mois.


Chapitre 3 : Des peines encourues à la Cour Martiale

a. Peine de mort
-Perte de10 pts à toutes ses caractéristiques !
La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime.
[HRP : Cette peine doit être vu contradictoirement avec l’accusé]

b. emprisonnement :
-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

c. destitution du Titre Nobiliaire

d. emprisonnement de moins de 3jours

e. amende

f. destitution du service de Sa Majesté

g. rétrogradation

h. blâme

Applications :

Art.6.1.a Peine de mort :
- Haute Trahison/Félonie (La désertion en temps de guerre étant une trahison)
- Actes de brigandages prouvés commis sous un nom d’emprunt
- Actes de pillages en temps de paix
- Mutinerie en temps de guerre


Art.6.2.b Emprisonnement minimal de 3 jours :
- Haute Trahison/Trahison/Félonie
- Actes de brigandages prouvés commis sous un nom d’emprunt
- Actes de pillages en temps de paix
- Mutinerie en temps de guerre
- Espionnage prouvé d’un Ordre/Armée au dépend d’un Ordre/Armée en temps de paix, dans le seul but de le discréditer.
- Escroquerie
Seul le Grand Maître, Dignitaire ou Officier ayant donné l’ordre voir encouragé de telles manœuvres devra répondre de son acte devant la Cour

Art.6.3.c Destitution du Titre Nobiliaire :
- Haute Trahison
- Tout Membre reconnu coupable de manquement aggravé et répétitif aux Règles provinciales militaires de par son comportement, ses actes ou ses dires.


Art.6.4.d Destitution ignominieuse du service de Sa Majesté
(Exclusion de l’Ordre/Armée)
L’opprobre publique : Annonce publique de la condamnation.
- Tout membres d’Ordres/Armées qui de par ses dires porte de fausses accusations, colporte des ragots ou falsifie des documents visant à déshonorer/ faire passer en Cour Martiale un tiers appartenant à un Ordre/Armée ayant reconnu la Cour Martiale Impériale.
- Tout Dignitaire, Officiers, sous Officier ayant donné des ordres contraires à l’étique.

Art.6.5.d Emprisonnement de moins de 3 jours :
- Espionnage avéré
- Actes de pillage en temps de guerre de son propre chef
- Mutinerie en temps de paix

Art.6.6.e Amende :
- Désertion en temps de paix/Rupture de Serment
- Serment fait à l’Ordre/Armée rompu sans motif
- Insultes à un supérieur hiérarchique
- Suite à deux blâmes consécutifs


Art.6.7.f Rétrogradation :
- Dignitaires, Officiers et sous officiers faisant preuve d’absences répétées sans motif au sein de leur Armée.
- Insultes aggravées et répétées envers l’Armée ou tout membre appartenant à une de ses institutions

Art.6.8.g Blâme:
- Insultes aggravées, envers un Ordre/Armée ou tout membre appartenant à une de ses institutions

Art.6.9.g Réprimande:
- Insultes, envers l’Armée ou tout membres appartenant à une de ses institutions.
- Médisance non fondée envers l’Armée ou tout membres appartenant à une de ses institutions.

Certaines peines peuvent être cumulables.


Chapitre 4 : Fonctionnement. de la CMI


La séance :

La Cour Martiale (CM) est composée lors d'un procès d'un collège de juges issus des institutions militaires au nombre de trois minimum, lequel est présidé par un Président de la Cour.
Ils sont issus de l’armée Ducale et reconnus au sein du conseil Ducal concernant le juge civil en particulier.
Le Président de la Cour dirige les débats de la CM accompagnés de ses assesseurs.

Seule la Grâce accordée par LJS Empereur du SRING peut rendre caduque le jugement si le verdict n'est pas remis en cause par dépôt du dossier au sein de la CMSI

Début du procés :
Le Procureur présente aux magistrats l'accusé, l’avocat (ou éventuellement l’avoué).
Il expose également l'affaire.
Le Procureur énonce les faits qui ont amenés l'accusé ou le plaignant devant les jurés


Débats

Le Président de la CMI invite l’avocat (ou l’avoué) et l’accusé à plaider chacun pour la défense.

L'accusé (ou son avocat/avoué) peut solliciter, la convocation de témoins au nombre de deux.
Il peut lui être accordé de manière exceptionnelle et sur décision unanime du collège juges de la Cour martial la convocation d’autres témoins.

Le collège des juges et/ou le procureur ont l'entière liberté de questionner la défense sur l'affaire jugée.

Le collège des juges et/ou le procureur d'accord entre eux peuvent prescrire la convocation d'un ou de témoin(s) et un ou des devoir(s) d'enquête(s) complémentaire(s) dans le but d'éclairer le jugement de la Cour.

La défense comme les témoins sont tenus de répondre sincèrement à toute question d'un magistrat d'appel sous peine de délit d'obstruction à la justice.

La clôture

Le Procureur Impérial prononce alors son réquisitoire et réclame l’application d’une peine ou l'acquittement.
Il peut solliciter, la convocation de témoins au nombre de deux.


Le Président invite l'accusé et son avocat/avoué à plaider une dernière fois pour la défense.

Le Président de la CMI décide de clôturer les débats.

Les juges délibèrent et rendent leur verdict selon les modalités qu'ils décideront à ce moment.

Le HCI pouvant de ce fait faire appel au verdict.

Précision

La CMI peut décider de modifier le déroulement de la procédure si la nécessité s'en fait sentir et dans l'intérêt de la justice.
La CMI peut selon la gravité des faits reconnus imputables à l’accusé, offrir aux yeux de tous, le verdict (gargottes, halles)

Remarque

La Salle d'audience pour les affaires jugées est un lieu qui doit être empreint de sérénité.
Tout débordement verbal ou autre à l'encontre d'un magistrat sera sévèrement sanctionné. La poursuite se fera dans le cadre des tribunaux de première instance de la CSI.


Chapitre 5 : De la validité des témoignages et preuves

De manière générale, tout ce qui peut-être assimilé de près ou de loin à des propos incompréhensibles, anachroniques ou voir pire, ressembler à des cas de possession par le malin (le HRP) est proscrit dans les tribunaux de l'Empire.
- Un Message Pigeon (RP) est un courrier, qu'il vienne de n'importe où, il est productible devant un tribunal et il constitue donc une pièce matérielle.
- Une conversation (RP) dans la rue (sur MSN) est une conversation privée, donc hormis les participants, il n'y a pas de témoin, sauf en cas de rencontre (conférence). Le témoignage "oral" des participants est recevable par les tribunaux.
- Certains messages (RP) des halles et gargotes doivent pouvoir être considérés comme des affiches placardées. Particulièrement le premier message d'un topic, mais pas toujours. Cela reste donc à l'appréciation du magistrat instructeur qui doit faire preuve de bon sens et de logique. Ces "affiches" constituent donc des pièces matérielles productibles devant le tribunal. - Les autres messages de ces halles et gargotes sont des conversations publiques qui se déroulent devant l'affichage, donc le témoignage "oral" est requis.
- Les messages (RP) des autres lieux de réunion privés (forums annexes) sont des conversations "privées", le témoignage "oral" uniquement des gens présents est donc recevable par la Cour.
Les fonctionnaires (Maires, douaniers et gens d'armes) de l'Empire faisant correctement leur travail en tenant pour le maire son tableau de bords, les registres des évènements survenus sur les routes et des transactions effectuées, ainsi que des inventaires des marchandises détenues par chaque sujet de l'Empereur, les copies de leurs registres (screen "évènements" et "inventaire"), sont des pièces matérielles recevables par les tribunaux.

Pour la présentation, j'avais pas envie de me fouler sur le coup ...

c'est long... c'est fait par loupfenril... je suis pour il s'y connait mieux que moi.

(tiens pour une fois je pense comme les autres... c'est triste de pas avoir le temps de lire un truc)

Citation :

Guise, maintenant, tu en fais ce que tu veux, tu le laisses là , tu l'enterre, tu le files au parlement, c'est plus mon soucis.
Tu connais les textes de la CMSI, tu sauras les guider et leur répondre si il y a soucis, je dirais qu'une chose concernant ton texte , ça m'embête de voir le juge en première instance, grefier en appel.
A bon entendeur ...

Euh, j'ai du louper un épisode là... je t'ai fait courir? enfin tu sais bien que j'y apporte de l'importance et pas qu'un peu à la CM... merci pour ton taf en tout cas, dès que j'ai le temps j'analyse .

Citation :

je dirais qu'une chose concernant ton texte , ça m'embête de voir le juge en première instance, grefier en appel

Je pige pas sorry. Explique moi stp.

Citation :

Euh, j'ai du louper un épisode là... je t'ai fait courir? enfin tu sais bien que j'y apporte de l'importance et pas qu'un peu à la CM... merci pour ton taf en tout cas, dès que j'ai le temps j'analyse .

*** question d'aministration, j'ai supprimé le forum (inutile) situé au parlement qui avait trait à la CM et lui ai dit d'aller demander les accès de la salle d'audience du parlement auprès d'ecat ***

logique mais bon ecat aurais du dire qu'elle t'ouvrais les portes de la salle d'audience!

la salle d'audience est prévu à cette effet loup... c'est le principe d'une salle d'audience! faire un audit!

si ils sont intélligent au parlement dès la fin d'un débat ils archives. La salle d'audience n'est pas l'hémicycle où les aprlementaires discutent entre eux je te précise au cas où tu ne le saurais aps ce que ta réponse laisse à croire.

je vais perdre passience avec toi loupfenril.

je ne sais aps si tu l'as remarqué mais! Il y a des salles d'audiences pour le conseil, la HAL et le parlement. Certes elles ne sont pas référencés dans les textes mais honnêtement pour ce qu'elles sont utilisées leur gestion peut être laissée à la coutume.

les salles d'audiences servent notament pour amener un projet particulier nécessitant discussion et dont les paroles de l'auteurs peuvent être forts utiles quand à la poursuite du débat.

donc certes le commun des mortels discutent en taverne et en Halle mais quand un projet est assez conséquent et construit on utilise les salle d'audience si les conseils référents (à sa voir conseil HAL parlements) sont d'accords pour ouvrir les portes de leur salle d'audience.

et s'il y a plusieurs demandes on répartie dans le temps ou autre je sais pas j'ai jamais vu plusieurs demande d'audience ne même temps. pour le moment les seules audiences qui ont été faites furent les miennes auprès du premier aprlement psui du conseil il y a peu.

très honnêtement je trouve que le terme salle d'audience est une justification quand à l'emploi et la nature... je suis étonné de te voir poser une question aussi trivialle

Quoi tu vas me coller un procès pour tentative de perte de patience aggravée sur ta petite personne ???

Enfin si il y avait que moi qui avait pas compris comment ça marchait une salle d'audience, on en serait pas là et m'aurait filer les accès depuis un moment. Mais tu as raison, laissons le flou s'installer dans le moindre de nos textes et de nos institutions, d'ailleurs mon texte va coller pile-poil à cela comme il est loin d'être complet.

désolé de l'édition, j'ai enlevé des mots pas gentils, mais j'en pense pas moins

Je fais quoi moi? j'ouvre quoi et à qui????

Citation :

Pour Guise:

Dans ton texte, le Duc est juge en CM provinciale.
Dans les texte de la CMSI, il est greffier.

Oki. Mais ne pourait on pas avoir un "personnel administratif" (greffier quoi^^) autonome au niveau de la CMSI?

Pour le texte puis-je rappeler un point pas du tout de détail de la chartre du juge édictée par les admins:

Citation :

b. emprisonnement :
-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

Ces peines de prison sont données dans des cas TRES particuilers dits ici en rouge:

Citation :

les délits particuliers

il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !

-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

les délits particuliers sont
-la sorcellerie et le multi-compte
-la spéculation abusive à grande échelle
et le pillage des finances publiques
-les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
-la récidive manifeste

Sinon la peine de prison ne peut aller au delà de 3J. Il faudrait peut-être respecter un peu ça quand je vois qu'on demande à titre l'arigo des peinnes de 6 jours pour les niveaux 2 et 10 pour les niveaux 3 en dehors de ces cas particuliers.....

Citation :

il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours

PEUVENT et non pas DOIVENT

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=34376

Citation :

Ecat., pas besoin d'accès, je laisse tomber pour la CM.

Je trouve ça dommage...........

Je vais essayer de faire en sorte oui

Bon "Guisounet" (arf je suis plus duc de Lorraine je peux me permettre quelques libéralités maintenant ^^) il s'occupe de pondre une Cm quasi définitive à partir du texte de Loup soit ce soir, soit demain. Juste pour info quoi ^^

Si mais... euh... disons que Rochelle et Songe y ont apporté des critiques constructives, mais à part ca... pas grand chose.