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Titre I : Préambule

I. Article Ier : Des missions de l'Ost

I.I Alinéa Ier : De la sécurisation du Duché

La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.

L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils. L'Ost défendra également le Saint Empire.

En pratique : Chaque garnison devra au minimum 2 fois par mois organiser une patrouille sur les routes du duché. Ces patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice aprés autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.

En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DEFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent leur leader.

I.II. Alinéa II : De la protection des voyageurs [NOUVEAU : à mettre en place ]
L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.
Cet accompagnement sera payant.
- L'armée offrira un système de navettes régulières entre deux villes lorraines voisines.
- Un bureau sera ouvert sur chaque halle des 5 villes du Duché permettant l'inscription des voyageurs.
- Un bureau sera aussi ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- La mission ne se fera QU'APRES paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.

Un groupe sera composé de 2 soldats et de 3 voyageurs. Toutefois, un nombre plus petit de voyageurs peut être accepté par le lieutenant si le dossier de demande est suffisamment motivé (urgence, cas grave, mariage, naissance....).
Les départs des navettes se feront à la demande .
Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.

Prix et paiement :

SOLDES => deux cas de figure :

premier cas : 20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).
deuxième cas : 17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.

Principe de fontionnement :
- le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- le Connétable, le capitaine, le commandeur administratif et le gouverneur de la garnison concernée ( qui est le plus souvent le lieutenant de la garnison) donnent leur accord ou pas.
- le demandeur paye la somme d'avance en main propre au soldat, sous le contrôle du Connétable ( par MeSaNge par exemple). Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.
En cas de fraude, le soldat devra rembourser la somme indument touchée et payera une amende.
De plus, il sera accusé de Trouble à l'Ordre Public et devra rendre comptes devant le Tribunal Civil.

Moyen de paiement :
une ou plusieurs marchandises revendables ou mangeables, dont la valeur totale correspondra au montant global de la mission ( divisé par le nombre de voyageurs), seront mises en vente sur le marché par le mandataire qui aura souhaité bénéficier de cet accompagnement :
- soit par la mairie si la municipalité est le demandeur.
- soit par le Duché si le Conseil est le demandeur
- soit par le particulier qui a souhaité être protégé.

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :




N.B : la note en rouge "Nouveau : à mettre en place" doit être laissée afin que je puisse m'assurer du suivi des actions. Ce sera comme un "pense-bête" ...

Pour (2) : Oedipe, May

Contre (0) :

NSP (0) :

Euh avant de voter il aurait fallu attendre qu'il n'y ai plus tous els trucs de couleurs et les commentaires à l'intérieur du texte sinon ca va pas aller.

J'avais pas vu que le problème du salaire avec le connétable avait pas été changé.

Pour la couleur, je l'aurai enlevé.

clos ce topic; attend que mahaud fasse le necessaire et après tu le mets dans les archives, là le vote est caduque.

(je sais ^^)

On peut recommencer les votes:

Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (2) : Oedipe, Mahaud

Contre (0) :

NSP (0) :

Oui...


Pour (3) : Oedipe, Mahaud, guise

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (4) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (5) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (6) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo, Tuturle

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (7) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo, Tuturle, May

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (8) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo, Tuturle, May,kheops

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (10) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo, Tuturle, May, Keops, Alas, Nico

Contre (0) :

NSP (0) :

Pour (11) : Oedipe, Mahaud, guise, Jeremec,marjo, Tuturle, May, Keops, Alas, Nico, Josephine

Contre (0) :

NSP (0) :