Traité Lorraine- Guyenne

Sujet: Traité Lorraine- Guyenne Ven 16 Nov 2007 - 20:26

Enorig a écrit:

Il m'a enfin été répondu.

Votre traité est bien mais ne correspond pas à ce que nous aimerions mettre en place avec vous. En effet la distance entre nos duché rend superflues les notions militaires.
Nous vous proposons ce traité-ci judiciaire qui correspond je pense mieux à ce que nous pourrions avoir comem coopération:

Jades a écrit:

Citation :: TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE ....... ET LA GUYENNE

Nous les hautes Autorités .....,
Nous les hautes Autorités Ducales de Guyenne,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés et serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Art. 1° : Les Autorités légitimes du ..... et les Autorités légitimes de Guyenne reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d’indépendance politique, territoriale et judiciaire.

Art. 2 : Les Conseils Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy dans l’autre Duché et qui se réfugie sur le territoire de ce Duché. Ils doivent pour cela adresser une demande de poursuites audict Duché.

Art. 3 : Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Ducal ou de son représentant, en la personne de son ambassadeur, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte et adressé au Conseil Ducal concerné.

Art. 4 : Le Conseil Ducal saisi d’une demande de poursuites la confie au Procureur du Duché, au terme d’un débat consultatif. Ce débat est organisé dans les meilleurs délais à l’initiative du Conseiller Ducal ayant fait réception de la demande.

Art. 5: Nulle pression, nulle contrainte et nulles représailles ne peuvent s’exercer sur les autorités judiciaires saisies d’une demande de poursuites.

Art. 6 : Au terme du débat consultatif et de la transmission au Juge, le Conseil ducal saisi adresse en retour à la demande de poursuites une réponse motivée faisant état des suites données sur son territoire à la demande.

Dispositions finales :

--Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.

--Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

--Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties Contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée par l’une d’elle à l’autre. Cependant les affaires entre les deux Comtés/Duchés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.

--En cas de conflit militaire entre les deux Hautes Parties Contractantes, le présent traité sera immediatement déclaré caduc.

--Le présent Traité est accompagné d’un Protocole Additionnel doté de la même force obligatoire.

PROTOCOLE ADDITIONNEL :

Afin de rendre effective l’entente entre nos deux Duchés et de rendre complet le Traité ci-dessus, les Hautes Parties Contractantes complètent le Traité par cette Déclaration :

Tous actes de brigandage ou criminels, quels qu’ils soient, seront sévèrement punis dans l’un comme dans l’autre des Duchés concernés.

I. Si un habitant ou un groupe du/de..... devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres de Guyenne, celui-ci se verrait confier à la justice de Guyenne et jugé par elle.

II. Si un habitant ou un groupe de Guyenne devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres du/de ....... , celui-ci se verrait confier à la justice ..... et jugé par elle.

III. Toute personne ou groupe étranger aux deux Duchés, commettant un acte de brigandage ou un acte criminel dans l’un comme l'autre des Duchés se verra confié à la justice du Duché sur les terres duquel il aura commis ces méfaits.

IV. Tout individu commettant un méfait sur les terres ..... et qui irait se réfugier sur les terres de Guyenne se verrait poursuivre par les tribunaux siégant en Guyenne en collaboration avec la Justice ..... .
Pour que la justice Guyennoise le condamne afin de répondre au traité d'Alliance Juridique ci-présent, elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur du/de ..... devra transmettre les preuves à son homologue guyennois.

V. Tout individu commettant un méfait sur les terres Guyennoise et qui irait se réfugier sur les terres ..... se verrait poursuivi par les tribunaux du/de ..... en collaboration avec la Justice Guyennoise.
Pour que la justice ...... le condamne afin de répondre au traité d'Alliance Juridique ci-présent, elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur Guyennois devra transmettre les preuves à celui du/de ..... .

VI. al.1.Le Duché de Guyenne et le ...... s’engagent à partager par le biais de leurs polices ou justices toutes informations concernant les brigands et criminels qu’ils ont en leur possession.

VI. al.2. Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter-duchaux

Fait à Bordeaux, le .... jour du mois de .... de l'an de grâce ...., par Sa Grasce RoseTendre et Sa ..... ....
[Sceaux de Guyenne & Sceaux du duché ami]

Témoins pour la Guyenne:
Témoins pour ....

Invité

pour moi c'est ok

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Ven 16 Nov 2007 - 21:42

toujours opposé a tout traité avec des duchés aussi loins du notre

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Ven 16 Nov 2007 - 21:48

vu pour moi.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Ven 16 Nov 2007 - 22:00

Il s'est fait attendre ce traité, je suis pour.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Sam 17 Nov 2007 - 13:29

moi aussi je suis pour.

FJ les traités lointains sont les refuges des brigands, regarde cipic( ok tu va me dire la bretagne c'est un cas mais quand même).

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Sam 17 Nov 2007 - 13:38

justement, la Bretagne c'est un tres beau modele de rp et de plein d'autre chose...

notamenent sur le fait :

une personne ne peut etre puni au sein du duché que pour les actions qu'elle a fait au sein du duché...

et que si cette personne a fait les "pires" choses dans un autre duché, qui plus est peut etre a l'autre bout du royaume ou de l'empire, elle n'a pas enfraint les lois du duché... donc vos texte de cooperations militaires diplomatique avec des duchés qui sont a perpette ne servent pas a grand chose... pour ce qui est des economiques avec ces duchés ointain sje trouve sa malhonnete de demander au admins de faire des petites téléportations... si on est malhonnete autant le faire ig et rp, et non irl

voila ce que je pense de tout les traités avec lmes duchés a perpette

apres je dis que c'est bien d'avoir des traités avec les duchés qui sont limitrophes a la lorraine ou alors tout pres

Invité

Enfin Fj, va falloir te mettre dans la tete que tous le monde il est beau et tous le monde il est gentil !

Moi ce traité me parait un peu long. Pourtant c'est étrange, je l'ai lu et j'ai rien à signaler, mais il fait quand meme 2 fois la taille d'un traité de coop judicaire normale.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Sam 17 Nov 2007 - 18:00

Sthoreal' a écrit:: Enfin Fj, va falloir te mettre dans la tete que tous le monde il est beau et tous le monde il est gentil !

Moi ce traité me parait un peu long. Pourtant c'est étrange, je l'ai lu et j'ai rien à signaler, mais il fait quand meme 2 fois la taille d'un traité de coop judicaire normale.

j'ai eu la même remarque que toi en le lisant, c'est surement la mise en page. Nos traités à nous sont plus compacts.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Sam 17 Nov 2007 - 18:09

Et bien moi j'en fesais qui étaient encore plus long, au moins deux foi sa.

Invité

Justement moi je la trouve pas super cette mise en page ... le fait qu'il soit séparé en 2 parties je trouve ça pas commun.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Sam 17 Nov 2007 - 18:12

Sthoreal' a écrit:: Justement moi je la trouve pas super cette mise en page ... le fait qu'il soit séparé en 2 parties je trouve ça pas commun.

au pire on refera la mise en page.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 10:38

on peut passer au vote? Pour moi oui.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 11:00

oui ok, toute facon FJ autant avoir un traité au bout du monde quesque ca nous coute?? autant le faire alors et on verra par apres s'il à servi à quelque chose et si non c'est deja ca, bref ca nous fera aucun mal.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 17:05

Pour moi c'est bon, on met au vote.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 17:15

Guise met au vote stp.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 18:35

Je mets ca ce soir je file dinner là

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 18:35

Guise a écrit:: Je mets ca ce soir je file dinner là

Merci

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 18:54

on m'enlevera pas de la tete que discutailler avec des duchés aussi loin (dans l'optique de l'epoque bien sur... sans les moyen d etransport et de comm actuelle) ne sert a rien, et tout ce qui sert a rien doit etre eviter

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 18:55

ForceJaune a écrit:: on m'enlevera pas de la tete que discutailler avec des duchés aussi loin (dans l'optique de l'epoque bien sur... sans les moyen d etransport et de comm actuelle) ne sert a rien, et tout ce qui sert a rien doit etre eviter

ça coute rien d'en avoir.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 19:02

du temps... et si on usait du temps a faire des traités de beton ultra armé sur nos voisin... je serais nettement moins opposé

mais il faut de tout dans un monde, et je suis bioen l'un des seul a partagé ce que je pense

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 19:53

Mis au vote.

Sujet: Re: Traité Lorraine- Guyenne Dim 18 Nov 2007 - 19:55

Merci.

Invité

A archiver ?

nous n'avons toujours pas les sceaux donc à mettre dans l'archive spéciale.

Traité Lorraine- Guyenne

Traité Lorraine- Guyenne

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