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Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine


Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute, basse et petite noblesse ennoblie par un Duc lorrain ou par l'Empereur, exception faite des ordres, assemblée et corporations ayant reçu fief, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz qui nomment pour chaque paroisse du diocèse un représentant ordonné de l’Eglise, qu’ils peuvent à tout moment remplacer après consultation et explication auprès du Président de la Haute Assemblée Lorraine. Ce représentant ne peut être admis qu’après un vote d’acceptation de la HAL.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion est voté à la majorité des voix exprimées, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

Article IV : Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief, exception faites des seigneuries, ou fonction compte pour une voix. Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, à la majorité, néfaste pour la Lorraine par la Haute Assemblée alors le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le Conseil Ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence, soit il garde la dite loi inchangée, soit il suit les conseils de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes au Conseil Ducal.
La Haute Assemblée Lorraine peut casser un texte du Conseil Ducal par la majorité des deux tiers, il promulgue alors un véto suspensif de 2 mois renouvelable une fois. Le Conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’Assemblée avant l'expiration du véto.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, tout manquement est motif à exclusion sans appel.

Pour (1) : Yanahor
Contre () :
NSPP () :

Pour (2) : Yanahor, Eragon
Contre () :
NSPP () :

Pour (3) : Yanahor, Eragon, Enorig
Contre () :
NSPP () :

Pour (5) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2)
Contre () :
NSPP () :

Mais je ne comprends vraiment pas pourquoi nous devons nous retrouver avec 5 écclesiastiques pour chaque village en plus des deux évèques et de l'archévèque. A croire que demain on invitera les maires et les tribuns...

Pour ( 6 ) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2), Charles XI
Contre () :
NSPP () :

Citation :

Mais je ne comprends vraiment pas pourquoi nous devons nous retrouver avec 5 écclesiastiques pour chaque village en plus des deux évèques et de l'archévèque. A croire que demain on invitera les maires et les tribuns...

un représentant par ville le curé ou le diacre,parceque la HAL au départ c'est aps que l'archevêque, les évêques et les nobles... c'est aussi les curés. Tout simplement.

Pour ( 6 ) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2), Charles XI
Contre () :
NSPP (1) : Ardarín

Y a du bon et du moins bon

Pour ( 7 ) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2), Charles XI, Josephine

Contre () :

NSPP (1) : Ardarín

Pour ( 7 ) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2), Charles XI, Josephine

Contre () :

NSPP (2) : Ardarín, Uter


Dites, comment on fait si il n'y a aucun représentant de l'Eglise accepté?

BEn il y a que ceux nommés là haut dans la réforme.

Mais de toute façon, y a pas de raison que personne ne soit accepté. ( -_- )

Citation :

BEn il y a que ceux nommés là haut dans la réforme.

Oki, merci

Citation :

Mais de toute façon, y a pas de raison que personne ne soit accepté. ( -_- )

On sait jamais

Pas de second débat laissez le vote clair

Pour ( 7 ) : Yanahor, Eragon, Enorig, Alan (x2), Charles XI, Josephine

Contre () :

NSPP (4) : Ardarín, Uter, Haz x2

Je trouve dommage d'accepter la petite noblesse. C'est enlever une possibilité au Duc lorsqu'il procède aux annoblissements et gomme une différence notable entre les barons et les seigneurs.

Citation :

Je trouve dommage d'accepter la petite noblesse. C'est enlever une possibilité au Duc lorsqu'il procède aux annoblissements et gomme une différence notable entre les barons et les seigneurs.

Il y a eu un débat il fallait y prendre part. La différence entre les deux c'est que la petite noblesse ne vote pas.

Citation :

Chaque autre fief, exception faites des seigneuries, ou fonction compte pour une voix. Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

Pas faute d'y avoir participé mais la puissance des réponses "Ils sont annoblis par le Duc comme nous" (de mémoire) m'a mis KO.

Ca, merci, mais je le savais déjà...

Bref, M. le président a dit "pas de 2eme débat", je retourne donc à mes occupations.

ça va bientot faire une semaine.

Je concidère le vote clos. La proposition est acceptée à la majorité!

J'envois au consiel pour une demande de validation.