Si pas de Parlement, (j'ai envoyé un courrier à Cesars pour savoir si on pouvait en parler) il faudra faire un texte du même style :

Citation :

La Lorraine n'étant pas actuellement dotée d'un Parlement, le décret précisant les conditions de recevabilité d'une liste aux élections ducales est suspendu pour les élections d'août 1455.

Chaque Lorrain(e) est donc libre de créer une liste pour les élections d'août prochain.

faict à Nancy le 13 Juillet 1455

oui ne pas oublier , et il faut le faire assez vite , les listes sont pour bientot.

faut lui rapeller Jo que avant de refuser un texte, la HAL doit présenté dans le texte qui qu'ils veulent contester ce qui ne va pas, et ensuite repasser au conseil, qui tient compte ou pas, modifie ou pas, et une fois ensuite ils peuvent casser.

parce que là ils n'ont pas fait comme ça pour l'instant si j'ai bien ciompris.

je l'ai fais je t'envoi sa réponse

Bon, après au moins 10 lectures, moi kes deux premiers "couplets" avec des auts de lettres un peu partout (qui montre aussi bien tout l'intérêt que la HAL nous porte) et un blabla imbuvable. J'ai laissé tombé ces 2 parties, par contre pour la troisième, je ne suis pas totalement contre même si je sens que ceux qu'ils recherchent , c'est de se faire une deuxième HAL avec les "nobliarches" qui ne visent qu'une chose du pouvoir, du pouvoir et encore du pouvoir quitte à écraser les autres, j'en ai déjà 4, 5 en tête mais pas de noms, ça serait mal venue. Enfin c'est surtout ctte phrase qui me le fait dire...

Citation :

Cesars a écrit:
Citation:
Nous avons là un aprlement de pouvoir limité mais néanmoin un parlement législatif. S'il ets ainsi il ne se doit absolument pas être didactique, en effet il faut que les parlementaires soient gens de savoir afin de gerer au mieux les cas traités.

D'ailleurs il est dommage que ces personnes mettent à mal d'autres personnes, sachant que ce n'est pas le but premier de la HAL, enfin j'espère.
Donc pour ce qu'il en ai du parlement, je reste "sans avis".

moi depuis plus de 8 mois j ai toujours était contre pour un parlement

mais raison je ne vois pas a quoi ca peut servir a part faire participé des villageois , quand on voit ce qui c est passé avec le dernier parlement c est pas trés au point au si les parlementaires sont pas compétant et rentrent vite en guerre personnelle
et c est une perte de temps mais ce n est que mon point de vue

- Le Parlement est prévu dans la Constitution. Il est là pour empêcher un conseil ducal d'être trop dictatorial. (juste une précision de ma part )

Il y a écrit quelque part que le parlement ne débat pas ? je crois pas , au contraire ( je n'ai pas relu le texte) si mes souvenirs sont bon , ça se passe comme pour la HAL

on montre les textes , le pp leur explique le pourquoi du comment et ils débatent ( donc apprennent à lire les textes , a les comprendre et a y réfléchir) , ils passent ensuite aux votes et enfin si un texte est refusé il faut 3/4 de non et une bonne argumentation.

A la place du Parlement, l'Assemblée du Peuple :

L’Assemblée du Peuple est prévue pour représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lorrain. Elle est un lien entre le Conseil ducal et la population lorraine. Elle peut proposer des lois, des projets mais aussi faire part des mécontentements des villageois au conseil, qui pourra demander des avis consultatifs à cette Assemblée. Elle est ouverte à tous les Lorrains.

Sous-Section 1 - Fonctionnement de l’Assemblée

Article 1 : composition de l'Assemblée

* Un habitant de chaque ville lorraine, qui ne siège pas au Conseil ducal, élu à la majorité par les habitants du village. Ce vote se fera à main levée.

* Le maire de chaque ville lorraine, sachant que celui-ci peut choisir de déléguer sa place par nomination.

* Le président de l'Assemblée, membre du conseil ducal ou bénéficiant d'un accès spécial au Conseil, qui est chargé de veiller au bon fonctionnement de l’institution.

Soit 14 membres actifs, qui ne peuvent siéger au Conseil et à l'Assemblée en même temps, et un président qui dirige son fonctionnement.

Article 2 : changement et/ou révocation des membres

* Les maires (ou leur délégué) ne sont plus membres dés lors qu’ils n’exercent plus leur fonction. Ils sont remplacés par le nouveau maire (ou son délégué) en exercice.

* Un membre qui serait mort ou qui ne serait pas intervenu pendant 10 jours, peut être révoqué à la demande de l’Assemblée du peuple. Il est alors remplacé selon les modalités de l’article 1.

Article 3 : le Président de l’Assemblée

Le Président est nommé par le Duc en exercice, qui peut le révoquer à tout moment. Son rôle sera de transmettre des rapports au Conseil sur le fonctionnement de l’Assemblée et de présenter tout projet émanant de l’Assemblée du Peuple au Conseil. Inversement, il transmet à l’Assemblée toute réponse du Conseil.
Il est le lien entre l’Assemblée du peuple et le Conseil ducal.

Article 4 : le vote de l’Assemblée

* Les débats sont publics, et donc visibles par tous les Lorrains au Castel de Nancy.

* Le vote est obligatoire avant toute proposition au Conseil. Un vote pourra aussi être demandé par le Conseil, pour un avis consultatif.

* Le vote se fait à main levée et à la majorité absolue, soit 8 personnes. S’il y a égalité, le vote du Président est déterminant.

Sous-Section 2 - Rôle de l'Assemblée :

Article 5 : les cahiers de doléances

* Un cahier de doléance est ouvert dans chaque halle de Lorraine, en annonce. Tous les villageois peuvent s’exprimer sur le travail du Conseil ducal par ce biais et proposer des idées de lois, événements, projets...

* Les représentants de chaque ville doivent tenir les cahiers de doléances à jour et rapporter les écrits des villageois à l’Assemblée.

Article 6 : des lois

* En premier lieu, l'Assemblée est chargée de rédiger le livre des lois lorraines à partir de toutes les lois en vigueur.

* Les représentants récoltent et proposent à l’Assemblée les propositions de loi des Lorrains.

* L’Assemblée débat des propositions faites, travaille sur les propositions et les réécrit.

* Le Président soumet la loi au Conseil si celle-ci est acceptée au sein de l'Assemblée par vote.

Article 7 : les autres propositions

* De même les projets et autres propositions faites par les Lorrains sont examinés par l’Assemblée et proposées au Conseil, selon les modalités de l’article 5.

Article 8 : avis consultatif au Conseil

S’il le souhaite, le Conseil peut demander un avis consultatif à l’Assemblée sur tout projet (événement ou loi) qu’il souhaite mettre en œuvre ou sur lequel il n’arrive pas à trouver un accord. Cet avis est consultatif et n’est donc pas obligatoirement suivi.

- ça deviendrait un nouveau texte de la constitution. Puisque plus de Parlement, mais Assemblée du Peuple.

oui ça serait pas mal .


au fait si pas de parlement ..loi sur les signature à reconduire enfin d'HAZGARD .

- Le président de la HAL la déjà précisé lors de sa déclaration

oui mais on peut le repréciser pour que ce soit bien clair pour tout le monde non ? enfin c'est pas obligatoire