Amendement Décrêt Municipal

Invité

mayella a écrit:

Ancien Décrêt

Citation :: Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 2 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 6 aoust de l'an de grasce 1455
Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil

Nouveau Décrêt

Citation :: Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 3 écus sur le marché.

POUR ( 1 ) : Re
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 2 ) : Re, Eno
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

POUR ( 3 ) : Re, Eno, Jo
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

Invité

POUR ( 4 ) : Re, Eno, Jo, Arbert
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

Invité

POUR ( 5 ) : Re, Eno, Jo, Arbert, Seb
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

Invité

POUR ( 6) : Re, Eno, Jo, Arbert, Seb, kheops
CONTRE ( 0 ) :
NSPP ( 0 ) :

Invité

10 votants 6 POUR, décrêt accepté.

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