Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

Partagez
 

 Traité avec le Duché de Berry

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeVen 27 Juil 2007 - 12:24

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LORRAINE ET DE BERRY


Article Premier:
L'ambassade du duché de Lorraine en Berry est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Lorraine.
L'ambassade du duché de Berry en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Berry.

Article 2-1:
L'ambassadeur de Lorraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Berry.
L'ambassadeur de Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Lorraine.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Lorraine en Berry, le Duc de Lorraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Berry en Lorraine, le Duc de Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Lorraine peut exiger le départ de l'ambassade berrichonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Lorraine.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Berry peut exiger le départ de l'ambassade Lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Berry.

Article 4:
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
Le duché de Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Lorraine.

Article 5:
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Je le poste devant vous. Ce coup si, c'est pas trop loin...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeVen 27 Juil 2007 - 12:49

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeSam 28 Juil 2007 - 10:42

c est vrai que c est a 10 jours de marche de la lorraine mais c est pas une mauvaise idée

j ai grandit labas
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeSam 28 Juil 2007 - 11:50

moi auchiiii
Revenir en haut Aller en bas
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeSam 28 Juil 2007 - 12:48

super on a un nouveau décret qui me convient et ....

deux berrichons sympats au conseil
on boit quoi la bas ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeSam 28 Juil 2007 - 13:04

Ah...je n'ai pas le souvenir d'une boisson particulière... *se gratte la tête*
Kheooups tu m'éclaires?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeDim 29 Juil 2007 - 11:25

mise au vote
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitimeDim 29 Juil 2007 - 12:06

Merci Renard!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Traité avec le Duché de Berry Empty
MessageSujet: Re: Traité avec le Duché de Berry Traité avec le Duché de Berry Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Traité avec le Duché de Berry

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Conseil du Duc Hazgard de Plantagenêt-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser