Proposition d'amendement à la Constitution

Citation :

Le Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée coupable :
- de trouble à l'ordre public durant les 3 mois précédants son entrée en fonction
- de trahison ou haute trahison durant les 6 mois précédants son entrée fonction.

Edit : J'oubliais. Que pensez vous du droit de grace pour le Duc ?

Trop longues les durées.
Ok pour le droit de grâce.

Citation :

Le Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée coupable :
- de trouble à l'ordre public durant les 2 mois précédants son entrée en fonction
- de trahison ou haute trahison durant les 4 mois précédants son entrée fonction.

pour le droit de grâce

si on met une durée ça va poser un probleme , dans la charte de la maréchaussée il y a ça :

Citation :

Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Sur le principeje suis d'accord mais il faut formuler différemment je pense.

Le droit de grâce très bonne idée.

le droit de grâce me semble fort légitime!

par contre, j'avoue qu'il serait bon de préciser les conditions : les durées 2/4 me semblent bien, mais par exemple en cas de brigandage, interdiction DEFINITIVE. (exemple)

droit coutumier si au bout de 4 moi on peut devenir duc alors qu'on a été haut traitre, ton petit brigandage ça passe loin mais très loin de tout intérêt.

là tout a été dis

Citation :

mais par exemple en cas de brigandage, interdiction DEFINITIVE.

Non j'y suis opposée. Un brigand peut toujours redevenir honnête désolée comme un duc peut devenir brigand.

oki! celà semble en effet une percutante remarque.

(hrp /juste moralement, quand on voit les actes d'accusation pour HT_qui peuvent tomber bien facilement_, ça me semble moins gravos que le brigandage, où là IG qqun se fait profondément ******, ça dégoute le joueur qui est derrière, etc, alors que la HT n'a pas cette portée là /hrp)

ok pour 2/4. Et en effet, un brigand peut avoir fait "une erreur" et se rattraper par la suite. Ca peut meme etre un RP intéressant...

au vote ?

Renard_rules a écrit:

oki! celà semble en effet une percutante remarque.

(hrp /juste moralement, quand on voit les actes d'accusation pour HT_qui peuvent tomber bien facilement_, ça me semble moins gravos que le brigandage, où là IG qqun se fait profondément ******, ça dégoute le joueur qui est derrière, etc, alors que la HT n'a pas cette portée là /hrp)

(HRP chiche de te prouver le contraire ^^ /HRP)

Hazgard a écrit:

ok pour 2/4. Et en effet, un brigand peut avoir fait "une erreur" et se rattraper par la suite. Ca peut meme etre un RP intéressant...

au vote ?

oui au vote, mais c'est le duc qui décide si on met au vote ou pas normalement (même si là on fait quand y a au moins deux trois personnes qui ont débatu ^^ )

Ardarín von Habsbourg a écrit:

(HRP chiche de te prouver le contraire ^^ /HRP)

(hrp/ lol ça depend of course...mais j'ai connu des gars qui ont arrêté ou quasimement arrêté, après ça peut être un challenge aussi. Et effectiveme,t haz ça peut donner des RPs intéressants /hrp)

pour moi c'est ok avec le texte

Citation :

(hrp /juste moralement, quand on voit les actes d'accusation pour HT_qui peuvent tomber bien facilement_, ça me semble moins gravos que le brigandage, où là IG qqun se fait profondément ******, ça dégoute le joueur qui est derrière, etc, alors que la HT n'a pas cette portée là /hrp)

Citation :

(HRP chiche de te prouver le contraire ^^ /HRP)

Hrp pour la HT essayez un procès qui dure 6 mois avec des proc qui veulent pas juger 3 conseils qui ne font rien et un quatrième qui vous dit on reprend tout à 0 alors que le procès IG a été fini par relaxe et le RP fini par tomber dans les oubliettes du délestage après 10 000 up de personnes "bien intentionnées". Failli pêter un câble moi... j'ai envoyé bouler le 4ème comte, menacé d'écrire aux admins pour harcèlement. Un vrai foutage de gueule. Tout ça pour une démission pas dans les règles. Vu qu'on me refilait aucun poste j'ai tout envoyé promener.
Comment ça??? si si j'ai bon caractère j'aime pas qu'on se foute de moi c'est tout Et pour le coup moi j'ai failli arrêter tellement j'étais dégoutée+ prob hrp + Prob RR +... + ....

Je suis pour la mise en place de cette loi mais je suis contre le droit de grâce parce qu'il n'est pas applicable pour toutes les peines en ig, ou alors il ne peut exister que pour certaines peines.

toutes, sauf celles IG. Mais on peut imaginer une grasse avant le terme d'un procès. Auquel cas...

Pour les peines IG, tant pis. Mais pour les peines RP ok + effacer le casier jud.

mise au vote selon ma reformulation?

oui !