Citation :

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, sera mis en procès pour trouble à l’ordre public. En cas de récidive, l’accusation se changera en escroquerie.

Arthas59, maire d'Epinal, demande la validation de ce nouveau decret. Il y a trop d'abus de la part de la population, je confirme étant la personne chargée de vendre ce pain des pauvres.

lui, déjà, j'irai lui dire que c'est par moi qu'il faut passer ^^

sinon je suis pour à ceci près que le changement d'acte d'accusation pour un même fait me semble bizare. métons TOP pour une récidive.

je me suis proposée, il ne savait pas et moi non d'ailleurs qu'il fallait passer par toi.

TOP ?

je suis le Porte parple du conseil je fait le lien entre le conseil et l'extérieur tout ent marqué dans le topic très important à lire sur les charges ducales.

Trouble à l'Ordre Public

Citation :

Arrêté municipal 9 :

Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

ça va comme ça ??

(pas encore fini de tout lire :oops:)

là c'est aprfait et juridiquement acceptable selon mes connaissances (en gros jeme base sur le bon sens et le vécu, vu que j'ai pas tout lu non plus)

Sa me semble bien.

c'est bon pour moi.

idem.

ok pour moi aussi

plus que l'avis du duc (pas avant demain donc) et on met ça au vote sur son autorisation

dès que tu as la réponse du vote Ardarin tu pouraas publier afin que je puisse instruire l'affiare ça serai vraiment géniale

ça va de soit

ok