Enorig
Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007
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Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis
- :
 |  Sujet: Peine non faite  Mar 5 Juin 2007 - 18:53 | |
| - Citation :
- Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre justice dans cette affaire.
"Accusé, levez-vous.
Au chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu de l'article XXXVIII du Codex Judiciaire.
En conséquence, la Cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de six jours et à un bannissement du duché de Lorraine de trois mois.
Concernant, votre bannissement, vous disposerez de 72h pour mettre vos affaires en ordre et quitter le Duché.
La séance est levée."
Fait le 10 Mai 1455
Charles XI de Melian
Juge de Lorraine Ugy est toujours en Lorraine. |
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