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 Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement

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AuteurMessage
Charles XI
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Charles XI

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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeJeu 31 Mai 2007 - 12:33

TB Enorig, nous faisons la modification

Concernant l'article XX, il n'est pas nécessaire de rajouter, puisque le Conseil doit valider ce que fait le Parlement, c'est la constitution.
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Enorig
Grand du Duché
Enorig

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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeJeu 31 Mai 2007 - 16:14

Merci
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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeJeu 31 Mai 2007 - 17:26

Charles XI a écrit:
TB Enorig, nous faisons la modification

Concernant l'article XX, il n'est pas nécessaire de rajouter, puisque le Conseil doit valider ce que fait le Parlement, c'est la constitution.

Oui mais si jamais on se rend compte qu'il manque quelque chose ou bien si il y a des nouveautés et le conseil veut le changer ? Il va falloir attendre que le palement se decide a en parler ? Nous avons crée cette constitutions libre a nous de la modifier avec ou sans leur accord(dépendra de quoi sa parle evidement)
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Charles XI
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Charles XI

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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 8:47

Non Roland, on ne peut faire cela, changer à notre guise. Les Parlementaires vont crier au scandale.

Déjà, pour une légère modification, ils sont d'accord mais grognent légèrement.
Moi, je pense qu'il serait préférable que le Conseil Ducal actuel et suivant, modifie le mode d'élection des Parlementaires ....
Dès que j'ouvre la bouche, je me fais incendier, mépriser ou quelques fois insulté ...

J'ai apporté la modification à l'article XIV : Le Parlement peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Parlement rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Conseil Ducal.

Peut-on le passer au vote ?
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Invité
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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 9:24

Mesdames et Messires,

Pour ma part je suis prêt à voter.
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Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 9:41

Passons au votes, je pense qur tout a été dit et que chacuna donné son avis sur ce projet de loi.
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Bigmetal
Invité



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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 19:59

Que le posteur envoie
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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 19:51

On a oublié cette charte, elle a été voté et accepté.

On peut la publié sur la gargotte.
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MessageSujet: Re: Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement - Page 2 Icon_minitime

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Règlement voté pour le fonctionnement du Parlement

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