Voici le mot que je viens de recevoir
Traité Libre échange Champagne /Lorraine

Citation :

Titre : coucou

Expéditeur : Vladimir_tepes
Date d'envoi : 2007-04-03 21:03:31
[url=http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=20&boite=reception]
Bon voila, comme expliquer par MSN, il y a actuellement une proposition de traiter entre la Lorraine et la champagne par rapport au MA.

A Verdun étant au porte de la champagne nous attendons avec impatience de savoir si il va etre accepter ou pas.

A la limite qu'il soit refuser ou pas, c'est pa sun probleme on veut juste si il est accepter etre pret a agir pour en profiter.

Merci

https://casteldenancy.forumpro.fr/Chancellerie-corps-Est-c5/Conseil-de-la-Diplomatie-Lorraine-c18/scriptorium-des-traites-f75/TRAITE-DE-LIBRE-ECHANGE-ENTRE-LA-CHAMPAGNE-ET-LA-LORRAINE-t2014.htm

Vladimir_tepes voudrait savoir ce qu'il en est merci

Citation :

TRAITE DE LIBRE ECHANGE ENTRE LA CHAMPAGNE ET LA LORRAINE .

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kurtwagner, duc de Champagne et Alandaros 1er de Valincourt-Von Valendras, Duc de Lorraine., ont souhaité affirmer par écrit leur volonté de voir se développer les échanges commerciaux entre les peuples de Champagne et de lorraine , ainsi ce traité prendra un effet durant une période d'un moi , afin que ceux-ci sois développé pour les générations à venir.


Article I : Définition du cadre légal

Tout marchand Champenois allant commercer en terre lorraine , ou tout marchand lorrain allant commercer en terre Champenoise est libre de vendre les produits dont il est porteur ainsi il devra etre considérer par les autorité local comme un des habitants
Ce droit peut être remis en cause par le maire et ce texte prévaut sur toute loi locale visant à restreindre l'activité commerciale.
Le marchand devra néanmoins se soumettre à trois restrictions :

- Ne mettre en vente que 3 types de produits différents dans chaque village traversé.
- Se signaler en tant que marchand au maire le jour de son arrivée, et préciser quels sont les 3 produits qui vont être mis en vente.
- Ne rester qu'une journée dans le village ou le marchand exerce son commerce : il deva impérativement repartir le soir de son arrivée, ou stopper sa vente s'il souhaite demeurer plus longtemps dans le village.toutefois le maire a la possibilité de prolonger les jours de commerce du marchand qui fait la demande .

Tout marchand Champenois allant commercer en terre lorraine, ou tout marchand lorrain allant commercer en terre Champenoise est libre d'acheter a titre personnel les produits sur le marché des joueurs .
ce droit vise a améliorer la qualité de vie du marchand ambulant et a favoriser ce métier seul les maires et le CAC aura le pouvoir de désapprouver une demande afin d'éviter tous débordement .
Le marchand devra néanmoins se soumettre à deux restrictions :

- être sur la liste des marchands officiels de son duché.
- signaler en tant que marchand au maire les marchandises acheter au marché du village .
- ne peux effectuer d'achat massif risquant de déstabilisé le marché sans l'accord du maire. On appelle achat massif tout achat de plus de 50 % d'une denrée.

ce traité vise a améliorer les échanges commerciaux des deux partis et la vie des marchands ambulants ainsi les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
ainsi la quantité qu'un marchand ambulant peut acheter ou vendre est fixé a 100 écus par jour si il n'est pas mandaté par un Conseil .



Article II : sanctions

Si l'une des six conditions pré-citées est violée par un marchand, des poursuites judiciaires sous le chef d'accusation d'escroquerie pourront être librement entamées par la mairie ou le duché lésé.

En partenaires civilisées, les duchés évoqué s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs marchand ambulant ou leurs maires .


Article II : De la reconnaissance des marchands

Est considéré comme marchand Champenois ou Lorrain toute personne habitant de manière permanente et qui a ete déclarer comme marchand ambulant officiel au pres du duché de Champagne ou le duché de lorraine .


Article III : Dispositions particulières

Le présent traité ne reconnait de droits et ne s'applique qu'aux marchands des deux parties signataires.
Tout marchand d'une autre province et venant commercer en terre Champenoise ou lorraine sera soumis aux lois habituelles du duché de Champagne ou lorrain , ces lois s'appliquant alors par défaut.


Article VI

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à
le

Au nom du Duché de Champagne: Kurtwagner, Duc de Champagne
Au nom du duché de lorraine : Alandaros 1er de Valincourt-Von Valendras, Duc de Lorraine.

Témoins:

On n'y est depuis pas mal de temps mais mon ambassadeur n'arrive pas à savoir quelles denrées ils surproduisent.
On a pensé à une durée d'essaie de 1 mois

Pour moi ça m'irait essai de 1 mois

ça me va aussi

J'ai peur qu'on soit le trop plein de la Champagne mais apres tout, on peut essayer 1 mois

Nous avons des mairies qui viennent à peine de sortir de la surproduction constante et financièrement je ne pense pas nos mairies puissent rivaliser avec ceux de champagne.

On doit protéger notre marché, je suis contre...

Je suis du même avis qu'Eragon, nous devons protéger notre économie, de plus j'ai toujours défendu le proctetionnisme économique vis à vis des autres duchés.

C'est une risque à courir peut etre, il faut voir, qui est ce qui surproduit le plus, nous ou eux, j'en sais trop rien.
Je ne suis pas trop motivé non plus mais ...

ils ont une tetra chier de bois et de legume, je pense que sa craint comme commerce d'autant plus qu'il son francois et moi j'aime pas les francois

On a tous reçu un MP d'un certain Torfis.
Alors qu'en avez vous pensé ?

OUé

Je vais lui parlé. Il s'enflamme un peu je trouve car il faut apprendre à marcher avant de courir.

Ok