https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f3/Juge-d-Application-des-peines-t2240.htm

Citation :

Additif

JUGES D'APPLICATION DES PEINES

Les Juges d'Application des Peines sont chargés de faire le suivi des verdicts donnés par le Juge
*** Ils préviennent les victimes du verdict rendu lors du procès
*** Ils veillent aux remboursement ds victimes que ce soit
L'accusé est dans l'obligation de rembourser sa victime et ce sous la surveillance du JAP

dans le cadre d'un esclavagisme
dans le cadre d'un brigandage
rachat de marchandises en cas de spéculation etc
Surveillance des peines de travail d'intéret général
aux excuses publiques s'il y en a

Les Amendes financières prononcées par le juge étant directement prélevées lors du verdict vont dans les caisses du Duché

Pour (1) Cookiebambou
Contre ( )
NSPP ( )

Pour (2) Cookiebambou,pako
Contre ( )
NSPP ( )

Citation :

Les Amendes financières prononcées par le juge étant directement prélevées lors du verdict

L'argent ne va pas dans les caisses du duché !
ça veut dire que c'est le duché qui va remboursé ???

Les amendes vont dans les caisses du duché elles sont prélevées dés que le juge donne la sanction
L'accusé doit rembourser sa victime sous la surveillance du JAP
J'ai édité ma phrase

L'amende décidée par le juge est prélevée directement au tribunal au moment
Les Victimes sont remboursées par l'accusé sous couvert des JAP

je demande d'arrêter les votes tant que l'on a pas discuter de la chose Cookie, Kheops et moi merci à tous de votre compréhension.

En attente alors