[vote] Concordat avec l'Ordre des Lames

Citation :: Préambule : Ce traité remplace le précédent concordat signé et scellé à Aachen le 15ème jour du mois de Décembre 1458 entre Sa Grâce Ludwig von Frayner pour la Lorraine et le Chevalier Impérial Léonoria d'Arcy pour l'Ordre des Lames.

Définition : L'Ordre des Lames dit « Garde Impériale » a pour seul autorité celle de l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait. Le présent traité se veut d'établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.

Article 1 : L'Ordre des Lames s'engage à entrer au service du Duché de Lorraine afin de l'aider à assurer la sécurité de ce territoire. Il n'a pas pour vocation de remplacer les forces militaires locales, et s'engage par ailleurs à ne pas recruter parmi ces personnes.

Article 2 : La Lorraine assure à l'Ordre des Lames les mêmes libertés qu'à tous les Lorrains : la liberté de s'exprimer, de porter les armes, de former des groupes et armées. Elle lui accorde l'usufruit des terres d'Avillers afin qu'elles puissent servir de Commanderie.

Article 3 : L'Ordre des Lames s'engage à ne pas prendre les armes contre les autorités légalement élus de Lorraine, sauf sur ordre intentionnel de l'Empereur. Il s'engage à respecter les conditions des contrats qu'il aura préalablement acceptés.

Article 4 : La Lorraine s'engage à subvenir aux besoins matériels de l'Ordre des Lames lors des missions qu'elle lui aura confiées. De même, les membres lorrains de l'Ordre des Lames seront exonérés d'impôts lors des missions pour la Lorraine, ou un abattement de 50% en cas de mission pour une autre entité, les majorations seront effacées.

Article 5 : Le présent concordat peut être modifié par accord entre les deux partis, ou bien annulé unilatéralement sauf en cas de mission en cours ou de conflit intéressant l'un des deux partis.

Fait au Château de Nancy, le 15 du mois d'avril 1463

Pour la Lorraine

Pour l'Ordre des Lames

Chevalier Impérial Elektra d'Acoma
Grand Maître de l'Ordre

Citation :: Pour (1) : Gertruden
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Pour (2) : Gertruden, Sauveur
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Pour (3) : Gertruden, Sauveur, yunab
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Pour (4) : Gertruden, Sauveur, yunab, Hathor
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Pour (5) : Gertruden, Sauveur, yunab, Hathor, Bambou
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Citation :
Pour (6) : Gertruden, Sauveur, yunab, Hathor, Bambou, Marjolainne
Contre (0) :
NSP (0) :

Citation :: Pour (7) : Gertruden, Sauveur, yunab, Hathor, Bambou, Marjolainne, Vadorann
Contre (0) :
NSP (0) :

Vote validée et acceptée.

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