procès opposant 2007-03-14, Ades à la municipalité de Vaudemont

Ades est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)


Acte d'accusation

Le 14 mars 1455

Messire Ades vous avez été prit en flagrant d’élit de vente de bois sur le marché des joueurs de VAudémont. Ce qui est interdit comme le stipule le décret municipal sur la vente de bois et de poisson

Décret sur la vente de Bois et de Poisson

***Il est strictement interdit à quiconque de vendre du bois et du poisson sur le marché des joueurs de Vaudémont. Toute personne vendant sur le Marché des joueurs de Vaudémont ces marchandises sera inculpé pour escroquerie***

Comme vous avez violé le dit Décret, je me dois dans l’obligation de vous à comparaître devant le tribunal du duché et je porte plaite contre vous pour escroquerie

Preuve du mefait

https://2img.net/r/ihimizer/img122/3016/adesboismm7.jpg


Je vous rappel que vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat et que vous etes encore en liberté

Je vous donne les liens les des décrets municipaux et du corpus du duché

Corpus du duché

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206980

Décrets municipaux

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=219767


Première plaidoirie de la défense

seule défense mon ignorance!
Réquisitoire de l'accusation

Se retourne et lève les bras au ciel

Ignorance, c'est celà votre seul défense. Moi je vous le dis

Se retourne vers l'accusé
Vous etes un professionnel de la friponnerie Messire Ades.Il n'y a aucune ignorance dans vos Actes. Vous etes un malfrat de la pire des Espèces

Je vais le prouver devant vous monsieur le juge en appellant à la barre Dame Friandise et dame Alianordefrance qui ont été victime de se monsieur à l’ignorance plus qu’incertaine…

C’est pour cela je réclame une sentence exemplaire. Une amende de 10 écus par bûche de bois vendu pour que ce maraud ne recommence pas….

L'accusation a appelé Friandise à la barre

Voici son témoignage :
Mes respect, Monsieur le juge.

Je me présente à vous, Dame Friandise de Nemessy, habitante active de la ville d'Epinal.

Je vais vous conter ce que ce sieur Ades à oser faire un soir de Mars sur ma personne. Je prenais la route pour aller rejoindre mon bien aimer. Je me suis permise un petit détour pour saluer des amis à Argonne. Je marchais donc sur les chemins de veaudemont lorsqu'un homme mal fagoté vint me jeter à terre. Il m'a rouer de coup puis à déchirer la belle robe que mon future époux avait confectionné à mon egard. Ensuite il a pris ma bourse pleine. J'avais pas loin de 615 écus dedans. Puis il a embarquer mon sac. Le sac que ma mere m'avais donner sur son lit de mort! Il y avait dedans 8 miches de pains, une rame et, me semble t'il, 9 sacs de blé que je comptait transformer en farine une fois arrivée à Bourganeuf. Je ne puis décrire le choc moral que cette agréssion à eu sur moi... Je me souviens de m'etre évanouie en voyant ce maraud partir avec tout mes bien. Comment pouvons nous avoir confiance en ces routes si de tels individus pillent des femmes sans défense? Je n'ose plus sortir de chez moi, je me retrouve sans rien. J'espere Mr le juge que ce témoignage prouvera à cette cours que cet homme sait parfaitement ce qu'il fait! Et j'espere qu'il sera poursuivi pour brigandage sur ma personne et sur celle de dame alienodefrance, et qu'il nous restituera tout nos bien...

Je vous laisse une preuve de ce larsin:
https://2img.net/r/ihimizer/img90/1496/preuvedemoninventaireig3.jpg

Et maintenant, Mr le juge, je me permet de me retirée afin d'écouter la défense.
L'accusation a appelé Alienordefrance à la barre

Voici son témoignage :
J'ai été racketé par Ades le 21 février. la preuve: https://2img.net/r/ihimizer/img411/227/screendemonrackettagext1.png
je ne sais pourquoi, mais messire Ades m'a accordé sa confiance et j'ai limpression que c'est une forme de mechanceté


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Le maire de Vaudemont outrepasse ses droits et c'est la 2nd fois
De plus Dame Friandise brigandé par aldes il y a un dossier en cour
A quoi sert la Maréchaussée de Vaudémont
Pas de date
J'écris de ce pas au maire de Vaudemont car ce n'est pas posible de travailler ainsi
Faut savoir si le maire de Vaudémont est maire
Lieutenant de police
et Procureur

https://servimg.com/view/11107081/332

Le maire est élu par le peuple, pour représenter ses habitants ainsi que pour diriger sa ville. Par conséquent on peut considérer que ses priorités sont la sécurité ainsi que l’économie de son village. Or, dans ce cas là, les 2 points sont remis en questions.

Si le maire estime qu’il y a urgence et qu’il faut lancer un procès le plus vite possible afin de sauvegarder le bon respect des lois dans sa ville, il me semble que ceci est son droit ? Mais il est vrai que les maires ne doivent pas abuser de ces pouvoirs judiciaires, il y a des policier, une justice et un systéme juridique à suivre. C’est pourquoi je pense, que les maires doivent passer par la maréchaussé et par le procureur, sauve en cas de risque de fuite rapite.

Un petit rappel pour le maire de Vaudemond s’impose : Soit qu’il ne faut pas abuser de ce pouvoir car il y a une justice en Lorraine, compétente, il me semble. non j'en suis sur....

Perso cookie le maire a tout à fait le droit de mettre en accusation une personne qui a enfreint un décret municipal après il faut essayer de voir avec lui pour qu'il passe plus souvent par la maréchaussée.

Je les ais yanahor mais là il mélange infraction à un décret
Dans les temoins il appelle une personne qui a été brigandée et qui n'a pas à venir à temoigner pour une infraction à un décret
Il y a une faute de procèdure
Le brigandage on est entrain de s'en occuper
Faut savoir à quoi il joue car il fait un bon mélange
Je vous laisse une preuve de ce larsin:
https://2img.net/r/ihimizer/img90/1496/preuvedemoninventaireig3.jpg
J'ai été racketé par Ades le 21 février. la preuve: https://2img.net/r/ihimizer/img411/227/screendemonrackettagext1.png

je viens de prendre connaissance mais je l avais déjà fait il y a quelques jours . le maire met en accusation une personne qui n a pas respecté un décret le maire a le droit de le faire il utilise des points alors que passait par la prévoté est simple est gratuite .
pour ce qui est le témoins oui elle parle de son racket mais l acte accusation est escroquerie , le témoin est juste la pour faire une déposition il y a pas de vice de procédure si maintenant le maire lui le fait la oui il y a vice de procédure .maintenant cookie vu que c est le maire qui a introduit ce procès et en sachant que lorsque une mairie met en justice le proc ne sait pas intervenir si il y a un problème et bien c est bleue qui devra s expliquer pas toi

Je ne vois pas ce que vous repprochez au maire de cette ville.
Etre maire se definit aussi dans le role judiciare, or il a tout a fait le droit de lancer ce proces.
Apres pour les fautes de procédures, comme le dis dame Khéops, c'est a lui d'assumer.

Personnellement je pense qu'il avait juste envie d'en finir avec Ades car il cause beaucoup trop de soucis a sa population, et entamer une procédure judiciare par l'intermediaire de la marechaussée prendrait beaucoup plus de temps.

Oui, on le laisse faire et si la CSI s'engage dans l'histoire, on ne connait personne

Ades à déjà 3 procès en cour pour brigandage
le travaiil en coopération existe
Il a de plus des officiers de police supers

donc l'affaire est close.

Oui l'affaire est close
Je verrouille mais j'en pense pas moins