Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Parlons Justice

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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Parlons Justice Ven 28 Fév 2014 - 13:22

Elle entra dans le bureau, quelque peu en colère. Sa moue était sérieuse, mais elle laissa rien d'autres transparaitre. Elle espérait qu'il s'agisse d'une erreur... Juste une malencontreuse erreur...

- Bonjour monsieur le Juge. J'espère que vous vous portez bien ce matin. Moi pas vraiment...

Oui, même de mauvaise humeur, il ne faut pas oublier les politesses. Elle déposa deux parchemins sur le bureau.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce jour du 27 Février de l'hiver de l'an de grâce 1462 de notre Seigneur, nous, Templiarmaster, juge du duché de Lorraine, allons rendre notre verdict pour cette affaire.

Aux vues des faits apportés et de la Loi, nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public majeur par brigandage. Elle est condamné à 3 jours d’emprisonnement du a son statut (réf: charte des juges) ainsi qu'une amende forfaitaire de 10 écus pour frais de dossier et de justice.

A l'avenir, elle devra veiller à respecter la Loi du duché de Lorraine.Nul n'est sensée ignorer la loi.

L'affaire est close.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 En ce jour du 27 Février de l'hiver de l'an de grâce 1462 de notre Seigneur, nous, Templiarmaster, juge du duché de Lorraine, allons rendre notre verdict pour cette affaire.

Aux vues des faits apportés et de la Loi, nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public majeur par brigandage. Il est condamné à 6 jours d’emprisonnement du a son statut (réf: charte des juges) ainsi qu'une amende forfaitaire de 10 écus pour frais de dossier et de justice.

A l'avenir, elle devra veiller à respecter la Loi du duché de Lorraine.Nul n'est sensée ignorer la loi.

L'affaire est close.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 10 écus.

Je peux savoir ce que c'est que cela ? En tous cas, ce fut bien aimable à vous de ne pas m'écrire pour m'avertir. J'imagine que vous aviez peur de me déranger ?

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Elenna von Stavanger.
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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Ven 28 Fév 2014 - 22:59

Vous êtes procureur Elenna non?
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templiarmaster
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 7:45

oui je ne voit ou est le soucis, par contre vous vous tromper ici n'est pas mon bureau! j’allais vous répondre quand vous estes partit ici.

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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 14:39

[JD Temp, désolée, j'avais commencé dans le bureau du Juge mais comme j'estime qu'il sache d'un débat ouvert à tous, j'ai préféré le déplacer ici. Aussi, j'ai eu la flemme de modifier mon RP ^^. Donc considérons que nous ne sommes plus dans ton bureau comme tu l'as clairement fait remarquer :D]

Pas de soucis ? Vous êtes vraiment sûr ? Moi, personnellement, j'en vois 4, et les voici :

Elle compta au fur et à mesure avec ses doigts.

Premièrement, je cite l'article 1, point 2, point 13 de l'Opus 2, du titre 1 du Codex Judiciaire de Lorraine :

Citation :
Article I.II.13 : Le juge et le procureur se réservent le droit de continuer le procès si l'accusé venait à fuir le Duché.
Le Juge peut s'il l’estime inutile demander l’arrêt des poursuites concernant un tiers situé à l’extérieur du duché sans fournir d’explication préalable, si ce n'est à son Duc.

Vous voyez le petit mot là, de deux lettres, qui comporte un "e" et "t" ? Ce n'est pas un "ou", ni un "sans", c'est un "et" ! Vous savez ce qu'il signifie ? En tous cas, pour moi, cela veut dire que c'est une décision prise d'un commun accord ! Ais-je été informé ? Non. Avez-vous demander mon avis ? Non.
Et je vous auriez dû pourtant. Ce qui m'amène à mon deuxième point.

Donc, deuxièmement, pas d'avertissement, signifie que je n'ai même pas pu faire de réquisitoire. Vous pensez que cela sert à quoi un réquisitoire ? A faire de la paperasse inutile qui embelli un procès ? Non, monsieur ! C'est une étape nécessaire, que vous avez outrepasser !

Troisièmement, si vous m'avez ne serait-ce que donner vos intentions... Quoique, même pas. Je reformule. Si vous aviez bougé vos chausses quelques instants jusqu'à mon bureau où vous avez accès et que vous auriez regardé attentivement les deux dossiers, vous auriez peut-être vu qu'une coopération judiciaire en Bourgogne contre les deux individus avait été enclenché et que ceux-ci ont poursuivi les procès. Mais non, vous êtes peut-être trop fainéant pour cela, hum ?
Donc que va-t-il se passer maintenant ? Hé bien, je vais devoir leur donner mon réquisitoire dans lequel je devrai abandonner les poursuites contre les deux voleurs, tout simplement parce que notre magnifique juge a décidé de son PROPRE chef de les condamner !

Quatrièmement, regardez bien vos verdicts, Sieur le Juge. Même faits, même crimes, et la peine est différente ! Vous m'expliquez ? Parce que oui, en plus, vos verdicts ne contiennent aucune explication sur votre jugement ! Sans compter que sans le réquisitoire, on ne peut même pas dire que vous vous soyez basé dessus.

Alors ? Il n'y a toujours aucun soucis selon vous ?


Elle le regarda droit dans les yeux.

On trouve déjà que la Justice Lorraine est pitoyable Sieur le Juge, hé bien, laissez-moi vous dire, que vous venez de donner un exemple que c'est vrai. Pourquoi ? Parce que si ces deux malandrins auraient l'intelligence de faire appel, ce que je n'espère pas pour vous, ils gagneraient haut la main et votre verdict tomberait à l'eau comme une vulgaire pierre dans un lac.

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 14:59

Le procès a été enclenché en Lorraine. Pourquoi demander une coopération avec un autre Duché? Car il est tout à fait interdit de juger deux fois pour un même fait une même personne. Que le procès ai été annulé (donc relaxe) ou que la personne ai été condamnée. Templiar a donc selon moi parfaitement agit en condamnant ces personnes. La peine est toujours selon moi trop faible, mais je ne suis pas le juge.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 15:12

Parce qu'ils étaient partis hors de Lorraine Messire le Cac, le jour même du lancement de procès. Et est-ce que vous trouvez cela juste de condamner des personnes qui n'ont même pas eu le temps de voir de quoi on les accusait ? Moi, pas, j'ai donc demandé à ce qu'on les surveille et qu'on les juge de façon équitable dès qu'on les trouverait.

Nous aurions pu alors abandonné les poursuites ici, et continuer le procès là-bas, cela n'y changeait rien.

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 15:15

Si car le procès a été lancé, il devait donc être poursuivit et ne pouvais être lancé ailleurs (Chartes du Juge).
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 15:19

Ce n'est pas une obligation, relisez le texte que je viens de vous offrir.

Alors je vous le demande Messire le Cac, selon vous, une Charte est supérieure à un Codex Judicaire ?


Edit : Suppression d'éléments.

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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 16:02

On ne peut pas condamner deux fois, oui, c'est vrai.
Mais... rien n’empêche d’arrêter un procès sans aller jusqu'au jugement.
Il ne me semble pas qu'il soit question d'interdiction de "poursuivre" plusieurs fois une personne, mais bien une interdiction de "juger" pour un même fait une personne.


- Après, Sire Templiarmaster, dans les affaires de justice, il ne faut pas passer les réquisitoires de l'accusation avant que le Procureur puisse intervenir! Dans le réquisitoire, l'accusation doit normalement faire part de ses souhaits quant à la condamnation, la relaxe etc...

- Petit détail, mais qui peut aussi faire un vie de forme: l'amende forfaitaire des frais de justice s’élève à 5 écus, et non à 10 comme mentionné.

- Petit conseil aussi, il vaut mieux aussi toujours préciser que la personne condamnée peut faire appel. Elenna l'a dit dans l'acte d'accusation, mais elle ,n'y est pas obligé; donc il vaut mieux prendre l'habitude de le faire à chaque fois. Parfois, on se fait embêter par de ces conneries ^^

- Ensuite, Elenna l'a dit il me semble, mais quand les faits sont identiques, le jugement doit etre pareil. C'est de la "défection", cet article, et je le trouve totalement débile... car les circonstances propres à chaque individu peuvent etre différentes... Mais bon.

Citation :
Article I.II.17 : Deux ou plusieurs personnes jugées pour les mêmes faits doivent être soumises obligatoirement au même jugement, sauf pour les cas prévus par la loi à défaut de quoi ces procès seront qualifiés illégaux et devront être recommencés.

S’il s’avère que le juge franchit cet article, il serait poursuivi pour Haute Trahison et jugé en tant que Haut Traître.
D'ailleurs, si on veut appliquer la loi... Heureusement qu'on est que entre nous; et qu'on ne se cherche pas de poux.


Fin bref, en tout cas Templiarmaster, si un jour vous avez des questions, n'hésitez pas à venir me les poser, si je sais, je vous répondrai, sinon ben je vous serai pas d'une grande utilité, mais il y a quelques années, quand j'avais commencé à ce poste, j'avais pas mal de difficultés. Et j'ai pu m'appuyer sur des personnes pour comprendre un peu tout ca! Donc vraiment, sachez que ma porte sera toujours ouverte.




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templiarmaster
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 20:03

Citation :
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours

- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.

m'avait vous une seul fois prevenu que le procés étais lancer? non, je suis arriver un matin au tribunal et vu qu'on m'y attendait....
m'avait vous dit quoi que se soit durant le procés? non plus....
m'avait vous prevenu que vous etiez en relation avec la bourgogone? non plus....

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MessageSujet: Re: Parlons Justice Sam 1 Mar 2014 - 20:04

merci pour la proposition sir capitaine je vous demanderait en cas de doute des conseils.

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MessageSujet: Re: Parlons Justice Dim 2 Mar 2014 - 10:11

Les dossiers étaient ouverts Sieur le Juge dans mon bureau et chaque élément était ajouter au fur et â mesure. Et normalement, si vous faites bien attention, quand quelqu'un ajoute quelque chose quelque part, cela est signalé par une petite flamme rouge à l'entrée du service.
Mais bon, si maintenant il n'y a que cela, je veux bien venir vous chercher dans votre bureau comme votre mère aurait fait pour vous dire que le souper était prêt.

Moi par contre, je n'ai aucun moyen de savoir que vous avez continuer les procès puisque vous ne rapporter rien au tribunal, vous n'avez rien ajouter aux dossiers.
Vous avez des lors passer des étapes primordiales Sieur le Juge.

Et pourtant Sieur le Juge, comme Kyroper, moi aussi je suis la pour vous repondre. Je sais que j'ai un sale caractère, mais je vous promets, je mords rarement.

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MessageSujet: Re: Parlons Justice Mar 4 Mar 2014 - 5:30

nous ne devons pas parler du même bureau alors..... celui du castel aucune torche n'a été allumé depuis le 28 janvier......

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Clootaire
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MessageSujet: Re: Parlons Justice Lun 10 Mar 2014 - 11:57

Ferme la salle.
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