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 [Réforme] Constitution

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Clootaire
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MessageSujet: [Réforme] Constitution Lun 10 Fév 2014 - 23:16

Bonjour à vous,

Je souhaite vous montrer la constitution avec le remplacement de l'AD et du Conseil Constitutionnel en Conseil Lorrain qui va ainsi venir en complément avec le Coutumier que Louis est en train de rédiger. Malheureusement celui-ci prend énormément de temps. Et il est temps pour nous de se préparer à cette nouvelle réforme afin d'avoir un seul organisme fort et égalitaire entre la noblesse, la population et le duché.
Nous ne souhaitons pas débattre ici puisque le sujet sera débattu en gargote, cependant il est important de pouvoir modifier cela avec l'absence de l'AD et avec le dysfonctionnement du CC.

Bonne lecture.


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kyroper
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MessageSujet: Re: [Réforme] Constitution Mar 11 Fév 2014 - 15:45

De quel dysfonctionnement du CC parlez vous?
Il y a un énorme soucis de droit concernant le Conseil Lorrain. Mais j'ai pas le temps de détailler. Mais cette partie sera totalement à revoir. Le législateur et le CC doivent être dissociés.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Réforme] Constitution Mar 4 Mar 2014 - 21:49

Au vue des problèmes que le duché traverse.
Il vaut mieux se concentrer sur notre problème économique.


Ferme la salle.
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MessageSujet: Re: [Réforme] Constitution

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