Castel de Nancy

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 Epinal

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: Epinal Mar 18 Fév 2014 - 21:58

Louis soupire.

Vous êtes tous bien conscients que ce que nous venons de faire est illégal ?
La dérogation du Duc est inexistante légalement, elle n'est validée par aucun texte.

En théorie, si nous sommes dans un Etat de droit, nous devrions mettre en procès Elenna ou Charles dès que l'un d'eux sera élu.

Bien sûr on peut toujours ignorer et ne pas mettre en procès... mais alors il faut avoir une profonde réflexion sur l'importance que nous accordons à nos lois.
Si nous, conseillers ducaux, nous violons nos propres lois, alors quel exemple donnons-nous à nos administrés ?!

Je suis bien conscient que je suis le râleur au fond de la salle qui critique sans donner de solution face à la situation critique des élections à Epinal. Mais les faits sont là, on est, ou plutôt vous êtes, en train de violer les lois que nous même nous écrivons et devons protéger.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Mar 18 Fév 2014 - 22:01

Citation :
Article 3.1.1.1 : Le Duc est souverain sur son territoire. Les Conseillers Ducaux, les Nobles, les Maires et les agents du Duché lui doivent fidélité. Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.

Je ne fais que mon devoir de protection. Nous ne pouvons laisser place au Hasard.
Je prends mes responsabilités et je pense que beaucoup de personnes comprennent cette situation et sont d'accord.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Ven 21 Fév 2014 - 9:42

Citation :
Elenna a été élu maire de Epinal. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.

1. Elenna : 54.5%
2. Charles_de_raveline : 45.5%

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Epinal Ven 21 Fév 2014 - 10:10

Toutes mes félicitations. Si à tout hasard vous avez besoin d'aide n'hésitez pas.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Ven 21 Fév 2014 - 10:19

Je vous remercie Sieur. C'était serré entre nous, mais je suis ravie de vous avoir eu comme adversaire.

Et... Je ne refuse jamais d'aide. Je vous demanderai donc si j'ai besoin
, ajouta-t-elle avec un sourire.

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Ermina
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MessageSujet: Re: Epinal Ven 21 Fév 2014 - 20:37

S'étant absentée quelques jours pour quelques raisons, ce qu'elle vit lui fît plaisir.

Félicitation Elenna et bon courage. Je suis sûre que messire Charles vous sera d'une grande aide
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 0:36

Félicitation dans votre tâche difficile.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 12:30

Je vous remercie Votre Grace, mais puis je vous demander un petite chose supplementaire ? On m'a conseillé que bous fassiez un decret sur la situation afin de régulariser tout cela. Car pour le moment nous allons a l'encontre de la loi et, a ce j'ai comprit, un decret reglerait ceci...

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Charles_de_Raveline
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 12:36

Un décret ne serait pas valable car irait à l'encontre de la Constitution. Je ne sais même pas si sa dérogation est valable car aucun texte ne peut aller à l'encontre de la constitution de Lorraine.
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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:01

Effectivement un décret n'y changerait rien, la dérogation est illégale et un décret est inférieur à la loi donc la loi d'interdiction du cumul prime sur le décret de dérogation.
La seule solution est de suspendre l'interdiction de cumul par un texte égal ou supérieur à la loi : donc il faut soit changer la loi, soit la Constitution (ce qui semble encore plus compliqué).

Par contre je ne crois pas que quelque chose interdise le cumul dans la Constitution, si c'était le cas nous ne pourrions même pas autoriser le cumul en changeant la loi...
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:04

En réalité on va à l'encontre de la Loi du cumul, et par ce biais, contre la Constitution puisque "la Loi s'applique à tout le monde". On m'a dit dès lors, qu'un décret pouvait en quelque sorte faire autorité sur une Loi. Enfin, c'est ce que j'ai comprit...

En effet, aucun cumul n'est interdit par la Constitution.

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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:11

Votons le nouveau cumul
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:17

Très bien Votre Grâce. Il faut juste que nous finalisions ce qui a été dit. Je vais le faire de suite.

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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:19

Faites et n'oubliez pas que vous avez des impôts en retard.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 15:24

Bien sûr Votre Grâce, mais j'attends mon mandat pour pouvoir le faire... Car sans argent, je ne peux que vous rendre des cailloux, dit elle avec sourire, en plaisantant.

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: Epinal Sam 22 Fév 2014 - 20:15

Citation :
De nous, Elenna von Strass, Dame du Tholy et Mairesse d'Epinal,
Au Conseil Ducal,

Mes salutations.

Vous n'êtes pas sans savoir, membres honorables du Conseil Ducal, que la mairie d'Epinal et son village connait une mauvaise situation économique. Sachez que nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour régler ce que la ville doit au Duché et cette situation.
C'est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir comprendre que, dans cette optique, la mairie d'Epinal n'engagera plus de miliciens provisoirement afin de faire quelques économies pour renflouer ses maigres caisses. Nous tenons toutefois à rassurer le Conseil Ducal sur le fait que la défense de la ville sera assurée par nos soins et que nous suivrons le nombre de défense annoncé par le Prévôt si nous recevons des ordres.

Que le Très-Haut vous garde,

Cordialement,

Elenna von Strass,
Dame du Tholy,
Mairesse d'Epinal.

Fait à Epinal, le 22 février 1462.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Dim 23 Fév 2014 - 1:02

Dites lui qu'elle est responsable de sa mairie et qu'en cas de préjudice elle devra en assurer les frais.

N'oubliez pas de préciser comme je l'ai fait pour Vaudemont, que le duché vient en supplément de la mairie.

Donc s'il y a 4 étrangers, le duché laissera charge à la mairie de la défense.
S'il y a plus de 5 étrangers, le duché fera l'embauche d'un milicien. (c'est un exemple)
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MessageSujet: Re: Epinal Dim 23 Fév 2014 - 14:22

Ouais, sauf que si la ville tombe, le duché aura sa part de responsabilité, car il aura été prévenu de l'impossibilité. Donc... il y aura un déballage en place public, le peuple choisira son responsable, mais vu qu'il ne paye pas de taxes à la ville, pas d'impot à la ville, je pense qu'il en attend davantage du duché!

Enfin, espérons qu'il n'y aura pas d'incident.
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MessageSujet: Re: Epinal Lun 24 Fév 2014 - 0:44

Un moment il faut savoir prendre ses responsabilités et arrêter de profiter du duché.
car je vous le rappel Sire Kyroper va très mal.
Et je crois même qu'on va descendre en dessous des 10 000 écus de valeur de trésorerie si cela continue.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Lun 24 Fév 2014 - 0:45

Ah oui, pouvez-vous m'indiquer la dette d'Epinal ?
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Jeu 27 Fév 2014 - 0:58

Charles, Elenna vous pouvez me dire si Epinal toujours sa dette de plus de 600 écus ?
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: Epinal Jeu 27 Fév 2014 - 12:06

Y en a plus à ce que j'ai comprit. On est revenu à la normal.

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MessageSujet: Re: Epinal Jeu 27 Fév 2014 - 23:48

Charles ?
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Epinal Lun 3 Mar 2014 - 16:07

Ferme la salle.
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MessageSujet: Re: Epinal

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