Bonjour, bonjour,
Comme je n'ai pas eu de réponse dans l'aide judiciaire, je reviens directement vers vous.
Existe-t-il une liste des peines qui correspondent aux délits/crimes prononcés dans le Codex Judicaire ?
Je n'ai rien trouvé... Sauf une liste des peines pour les récidives. Mais avant de récidiver, en général les gens commettent une premier délit...
J'ai regardé dans le Bureau du Juge mais rien non plus. Si quelqu'un pouvait m'ouvrir les yeux, ce serait gentil.
Dans le cas où cela n'existerait pas... Ce ne serait pas une bonne idée d'en créer une ? Car sans cela, comment savoir quelle peine infligée à quels délits ? Ou alors les intégrer dans le Codex Judiciaire, comme fait dans la Loi sur la Cour Martiale, affichée en grande galerie.
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Mer 29 Jan 2014 - 15:58