Sixtine
Recteur de l'université
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Nom RR (IG) : Sixtine de Grimaud
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 |  Sujet: Communiqué du Conseil Constitutionnel  Lun 6 Jan 2014 - 9:30 | |
| A la demande de Sabifax, je vous affiche un communiqué : - Sabifax a écrit:
- Bonjour,
Je vous fais parvenir le communiqué suivant du Conseil Constitutionnel Lorrain. Pour diffusion à qui de droit au sein du conseil ducal.
Merci.
Sabifax de Beauregard.
- Citation :
Communiqué du 5 janvier 1462 du Conseil Constitutionnel
Au peuple de lorraine,
Aux membres du conseil ducal,
Au duc de Lorraine,
Nous vous faisons part:
- Avoir été saisi par un conseiller ducal d'une question sur la délégation du pouvoir du duc. Les membres du conseil ont statué que selon la constitution Lorraine, le duc avait la pleine autorité exécutive [Titre III, chapitre 1 de la constitution] et pouvait décider de son propre chef des politiques économiques, sans tenir compte de l'avis contraire d'un ou plusieurs conseiller ducal. Cependant, il parait alors évident que le ou ou les simples conseillers ne pourront tenu responsable des conséquences négatives de ces choix.
- Avoir été questionné sur la distribution des postes au conseil. Nous rappelons que le duc est libre d'attribuer les postes de conseiller selon son bon-vouloir. Cependant, il doit s'assurer qu'advenant le cas ou les conseillers ainsi désignés n'aient pas les connaissances pour exécuter les taches, ils puissent être encadrés et dirigés de manière adéquate. Le duc doit aussi veiller à ce que les portes des salles du château soient ouvertes le plus rapidement possible aux conseillers afin qu'ils puissent avoir accès aux informations requises pour exécuter leurs taches. En aucun cas un conseiller ne pourra être blâmé si le duc n'a point favorisé les conditions requises pour l'exercice de son travail.
- Comme tous les lorrains, nous avons aussi noté une absence du duc en gargote alors que des questions importantes sur l'économie et les finances de la Lorraine sont soulevées.
- Nous avons aussi été informé que des dossiers touchant les Forces Ducales Lorraine réclamant l'attention du régnant restent sans réponse de la part du régnant.
Au vu de tous ces éléments, le Conseil Constitutionnel se montre très préoccupé par la situation et la gestion du conseil ducal lors de ce mandat. Nous appelons le duc Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy à servir la Lorraine avec plus de dynamisme tel qu'il s'y est engagés lors de l'élection ducale et nous encourageons les membres du conseil ducal à ne pas baisser les bras.
Le Conseil Constitutionnel.
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