[Impôts] Armée

Citation :: Exemption d'impôts pour les militaires

Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires.

Fait à Nancy en ce jour du 28 août en l'an de grace MCDLIX
sur vote du conseil ducal

Je pense que ce texte de loi est toujours d'actualité ?

Je ne parle pas des maréchaux bien sur ou de la milice.

Est il possible d'avoir une liste des Lorrains engagées dans l'armée de Lorraine et dans celle de l'empereur?

Ce texte est toujours d'actualité. Cependant personne ne m'a contacté. Et non je n'ai aucune liste de ce genre sous la main, ni ne compte en élaborer une.

Parfait alors. On met dans une boite avec un gros cailloux dessus.

Si ils ont pas réclamés s'est peut être parce que ils savent pas et si ils savaient y auraient peut être plus de volontaire dans l'armée.

Z'a pas l'air bête ca, et quand à votre liste s'est votre chois, moins on en fait et mieux on se porte.

Grand bien à aider les Lorrains une fois de plus.

Je vous salue

Ce n'est pas de ma faute si les lorrains ne connaissent pas leurs propres lois. Vous n'avez qu'à planter un placard en gargotte pour leur rappeler leurs droits. Moi je ne le ferai pas. Bientôt on leur mettra la cuillère dans la bouche pour les aider à manger.

Brave Scapin.

Brave je ne sais pas Ersin, mais j'essaye d'être le plus juste

Z'en pensez quoi Altesse ce sont quand même nos soldats ou nos Lorrains engagés dans une armée reconnue

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 14:18

Et nos militaires on fait quoi?

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 15:28

Le problème, c'est qu'il est plutôt difficile de connaître les noms des Lorrains qui sont engagés dans une armée. Certains le sont par obligation, ayant suivi le ban, d'autres s'y sont joints en route alors qu'ils n'étaient pas en Lorraine, mais plutôt en balade ailleurs.

Donc comment déterminer qui peut faire l'objet d'une exemption de pénalités?

Et je ne vois pas pourquoi les nobles en seraient exemptés, par exemple. C'est leur contribution lors d'une levée de ban.

Je proposerais plutôt, et ce en regardant l'avenir, d'informer les soldats de l'OST en premier lieu, lors de leur engagement, précisant que c'est uniquement lors d'une réelle mobilisation qu'ils peuvent en faire la demande. Quitte à afficher le texte de cette loi dans les locaux de notre armée.

Mais agir à retardement et rétroactivement me paraît difficile si nous voulons être équitables.

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 15:36

Avait écouté pour une fois

D'accord pour les militaires de l'Ost engagés, il ne devraient pas être très nombreux à mon avis, je pensais que mon entrée en matière était entendue comme cela

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 16:07

En tant que Connétable, Ersinn peut faire office de second de Capitaine démissionnaire ? Et du coup aller parler à l'armée ?

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 17:04

Il n'y a pas besoin de faire de grand discours, en fait. L'affichage de la loi devrait suffire pour informer et intéresser les concernés à se manifester.

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 18:49

Le Sénéchal n'est pas sur le territoire, Altesse.

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mar 3 Sep 2013 - 19:36

Je soupçonne le Sénéchal, ou tout autre officier de l'OST, d'avoir une voix assez puissante pour se faire entendre depuis.. très loin. *sourit*

Sujet: Re: [Impôts] Armée Mer 4 Sep 2013 - 7:34

Siri a écrit:: En tant que Connétable, Ersinn peut faire office de second de Capitaine démissionnaire ? Et du coup aller parler à l'armée ?

Non. J'ai déjà refusé d'être le Capitaine, et ça n'a pas changé.

Spoiler:

Sujet: Re: [Impôts] Armée Sam 14 Sep 2013 - 9:47

Je verrouille

» Paye de promether

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