Pio ùzo ^rty p, o,yrtfotr fr vp,dril frd hr,d zmprd si om ,(u z ^mid d o,rmogonomot' .

S'enfui en courant puis revint avec un seau d'eau froide
Et d'un large sourire

Ca chauffe votre grâce, un rafraichissement, …. ..

[b]Décidément, me voilà devenu rédacteur en chef !/b]

Sourit.

Oui, nous aimons toujours passer par derrière... euh derrière...

Citation :

Préambule : Tout individu sur le sol lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place.


Article 1 :
Tout individu peut être amené à le faire en toute légalité si les conditions correspondant aux critères de la loi définis dans les articles suivants sont réunies. En dehors de ces conditions il est passible du délit de haute trahison.


Article 2 :
Toute révolte ou contre-révolte doit intervenir uniquement pour sauvegarder les intérêts lorrains :
- prise du Castel ou d'une mairie par des brigands,
- incompétence manifeste du Duc et de son Conseil Ducal,
- absence ou incompétence manifeste du maire,
- non-respect de la loi
[...]

N.B. : d'autres choses ? faut-il être précis et fournir toute une liste exhaustive ? ou bien est-ce mieux de rester le plus vague précis, en insistant uniquement sur "actions, prises de décisions et mesures préjudiciable pour la Lorraine" ? Plus on précise, plus on s'enferme. Donc, à laisser comme ça.

Une révolte ne doit pas intervenir dans l'intention d'écarter un adversaire politique.


Article 3 : Révolte contre le pouvoir municipal.
Seul le Conseil Ducal est habilité à autoriser une révolte contre le pouvoir municipal. Cette révolte doit être justifiée, conformément à l'article 2.


Article 4 : Révolte contre le pouvoir ducal.
En cas d'incompétence notoire du Duc en place, la noblesse lorraine et/ou le Conseil Ducal dans sa majorité peut à tout moment réclamer une enquête sur le pouvoir en place. Le Duc doit se soumettre à cette enquête dans un délai respectable.
L'instruction de l'enquête est confiée au Représentant du Conseil Constitutionnel ainsi qu'au Président de la Chambre des Nobles. Les nobles leur reconnaissent une sagesse et une neutralité suffisante pour déterminer objectivement du bien-fondé de la demande émise [...] quelqu'un pour une bonne formulation ?

Article 4.1 :
Afin de protéger les intérêts lorrains, la noblesse peut, suite à une enquête ou à un refus d'enquête, voter la destitution du pouvoir en place en cas d'incompétence ou de préjudices avérés. + conditions de vote. majorité simple ? majorité aux 3/4 ? aux 2/3 ? Majorité simple des voix exprimées, avec vote d'une durée de trois jours (maximum).

Un Duc déchu perd tout les honneurs qui lui sont dus, et peut être poursuivi pour Haute Trahison.

Article 4.2 :
Ici, il faudra préciser comment est-ce que le CD de transition est choisi ? Qui peut, légitimement, décider qui doit assumer la transition ? Je suggère l'appel au volontariat, premier arrivé premier servi, pour éviter les pertes de temps ?


Article 5 : Droits et devoirs du Conseil de transition.
Le nouveau conseil ducal issu de la destitution du Duc, aura à sa tête un Régent, doté des mêmes droits et devoirs que le Duc, sans toutefois en porter le titre. Le Conseil de transition assumera exactement les mêmes fonctions et endossera les mêmes responsabilités que n'importe quel Conseil Ducal, cependant sans pouvoir législatif.


Article 6 : Manifestations.
Définition : la manifestation est un rassemblement, défilé de personnes sur la voie publique pour exprimer une opinion, un mécontentement, un soutien de n'importe quelle nature.  inutile ou pas ?
- Les manifestations contre le pouvoir en place sont autorisées en tout temps, et ne seront jamais sanctionnées. Le leader meneur d'une manifestation aura alors le droit de faire connaitre ses revendications auprès des autorités concernées,  dans le respect des lois et des personnes et sans aucune violence.

Liz c'était ça la dernière version ! ^^

Citation :

Préambule : Tout individu sur le sol lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place.


Article 1 :
Tout individu peut être amené à le faire en toute légalité si les conditions correspondant aux critères de la loi définis dans les articles suivants sont réunies. En dehors de ces conditions il est passible du délit de haute trahison.

Article 2 :
Toute révolte ou contre-révolte doit intervenir uniquement pour sauvegarder les intérêts lorrains. Une révolte ne doit pas intervenir dans l'intention d'écarter un adversaire politique.

Article 3 : Révolte contre le pouvoir municipal.
Seul le Conseil Ducal est habilité à autoriser une révolte contre le pouvoir municipal.

Article 4 : Révolte contre le pouvoir ducal.
En cas d'incompétence notoire du Duc en place, la noblesse lorraine peut à tout moment réclamer une enquête sur le pouvoir en place. Le Duc doit se soumettre à cette enquête dans un délai respectable.
L'instruction de l'enquête est confiée au Représentant du Conseil Constitutionnel ainsi qu'au Président de la Chambre des Nobles. Les nobles leur reconnaissent une sagesse et une neutralité suffisante pour déterminer objectivement la capacité (physique et morale) du Duc en place et de son Conseil Ducal à régner sur la Lorraine.

Article 4.1 :
Afin de protéger les intérêts lorrains, la noblesse peut, suite à une enquête ou à un refus d'enquête, voter la destitution du pouvoir en place en cas d'incompétence ou de préjudices avérés. + conditions de vote. majorité simple ? majorité aux 3/4 ? aux 2/3 ?

Un Duc déchu perd tout les honneurs qui lui sont du, et peut être poursuivi pour Haute Trahison.

Article 4.2 :
Un meneur sera désigné par les présidents de la Chambre Des Nobles et du Conseil Constitutionnel, à charge pour lui d'organiser son conseil de transition selon les volontaires qui se présenteront. ( à reformuler ?)

Article 5 : Droits et devoirs du Conseil de transition.
Le nouveau conseil ducal issue de la destitution du Duc, aura à sa tête un Régent, doté des mêmes droits et devoirs que le Duc, sans toutefois en porter le titre. Le Conseil de transition assumera exactement les mêmes fonctions et endossera les mêmes responsabilités que n'importe quel Conseil Ducal, cependant sans pouvoir législatif.

Tsss.. C'est tout moi, ça ^^. Je recommence avec la deuxième version alors. *secoue la tête et se donne un coup de rouleau de parchemin*

Citation :

Préambule : Tout individu sur le sol lorrain a la possibilité (IG) de se révolter contre le pouvoir en place.


Article 1 :
Tout individu peut être amené à le faire en toute légalité si les conditions correspondant aux critères de la loi définis dans les articles suivants sont réunies. En dehors de ces conditions il est passible du délit de haute trahison.

Article 2 :
Toute révolte ou contre-révolte doit intervenir uniquement pour sauvegarder les intérêts lorrains. Une révolte ne doit pas intervenir dans l'intention d'écarter un adversaire politique.

Article 3 : Révolte contre le pouvoir municipal.
Seul le Conseil Ducal est habilité à autoriser une révolte contre le pouvoir municipal.

Article 4 : Révolte contre le pouvoir ducal.
En cas d'incompétence notoire du Duc en place, la noblesse lorraine peut à tout moment réclamer une enquête sur le pouvoir en place. Le Duc doit se soumettre à cette enquête dans un délai respectable. En accord avec Kyroper. Il faut mettre un délai, sinon chacun aura sa manière d'interpréter la notion de "délai respectable".

L'instruction de l'enquête est confiée au Représentant du Conseil Constitutionnel ainsi qu'au Président de la Chambre des Nobles. Les nobles leur reconnaissent une sagesse et une neutralité suffisante pour déterminer objectivement la capacité (physique et morale) du Duc en place et de son Conseil Ducal à régner sur la Lorraine.

Article 4.1 :
Afin de protéger les intérêts lorrains, la noblesse peut, suite à une enquête ou à un refus d'enquête, voter la destitution du pouvoir en place en cas d'incompétence ou de préjudices avérés. + conditions de vote. majorité simple ? majorité aux 3/4 ? aux 2/3 ?
Majorité simple des voix exprimées lors du vote (durée à définir, mais trois jours me semblent suffisants)

Un Duc déchu perd tout les honneurs qui lui sont du, et peut être poursuivi pour Haute Trahison.

Article 4.2 :
Un meneur sera désigné par les présidents de la Chambre Des Nobles et du Conseil Constitutionnel, à charge pour lui d'organiser son conseil de transition selon les volontaires qui se présenteront. ( à reformuler ?)

Article 5 : Droits et devoirs du Conseil de transition.
Le nouveau conseil ducal issue de la destitution du Duc, aura à sa tête un Régent, doté des mêmes droits et devoirs que le Duc, sans toutefois en porter le titre. Le Conseil de transition assumera exactement les mêmes fonctions et endossera les mêmes responsabilités que n'importe quel Conseil Ducal, cependant sans pouvoir législatif.

Je l'aimais bien, moi, l'art. 6. Il signifiait que les lorrains avaient le droit de râler ou de tenter de faire passer une idée sans qu'il y ait la menace d'un procès flottant au dessus de leur tête.

Pour la majorité je pense au il faudrait aussi un nombre minimum de participants, car si on se retrouve avec trois clappons seulement qui vote la destitution du duc, ça va pas le faire niveau représentativité ...

Pour les manifestations, d'accord pour supprimer l'amendement. On peut toujours râler de toute façon, hein!

Je parlais de la participation à la chambre de la noblesse.