- Pardon Votre Grâce ? Concernant Sarah, bien que jusqu'ici je suis en accord avec vous et qu'il faut sévir, je ne vois pas en quoi et par quel motif elle devrait figurer sur la liste noire du Duché...

Pourquoi Sarha?

Car quelqu'un qui se moque de la Lorraine et qui rigole à son nez ne doit plus mériter de l'amour mais de la haine (le mot est fort mais c'est pour faire réagir).
Depuis presque 2 semaines Sarah sait qu'elle va être de ce conseil.

Et que fait-elle.. Elle reste en Savoie à rigoler, oui car moi j'appelle cela et excusez moi si cela vous choque mais se foutre de la gueule de la Lorraine et des Lorrains.
Son comportement est indigne, et si seulement il s'arrêtait là, en plus de cela je dois lui intimer un ordre pour faire une action.

Des personnes qui montrent aussi peu d'intérêt pour la Lorraine ne mérite pas d'être dans le bon oeil de celle-ci.
Maintenant si vous ne souhaitez pas la mettre dans la liste noir, il faudra notifier son comportement quelque part afin de s'en souvenir.

- Clootaire, voyons...

La fatigue me gagne mais son geste ne doit pas être oublié.

Pour moi elle n'a rien fait de répréhensible, si ce n'est, peut-être, parceque personnnellement je n'ai que des oui-dire, faire croire qu'elle revenait alors qu'elle n'en avait pas l'intention. Maintenant, ous avons des lois, et si elle en a enfrain une... je suis contre toute liste noire qui ne serait pas issue d'un loi.

Pour ma part, le responsable de ce soucis est bien Charles qui s'est poussé en avant dans une liste pour être élu et qui ne tient pas sa place ensuite.
Quand on prend un engagement on le tient autant que faire se peut.

Au moment de la création de la liste, je ne pense pas qu'elle était en 'place éligible'. Je pense que Eudes pourrait confirmer cela. Elle aurait pu en
effet revenir et remplir le rôle qui lui est échu par le caprice d'un autre, mais elle ne l'a pas fait. Est-ce parce qu'elle s'est mise sur la liste pour
rendre service sans la moindre intention de s'engager dans le conseil ? Beaucoup font cela aujourd'hui.

Ce que je pense, c'est que leçon est donnée pour la construction d'une prochaine liste... elle n'est pas fiable... et celui qui le paye le plus cher
c'est encore la tête de liste. Parce que c'est lui en tout premier qui a été trompé.



Je pense que nous devons nous interroger sur le fait que les lorrains ne veulent plus s'engager pour travailler et prendre des responsabilités.
Pourquoi n'est-ce plus un honneur de faire partie de cette institution aujourd'hui ? Quand je dis 'les lorrains' c'est faux.... une grande partie
des lorrains

- Caoimhim, s'il vous plait. Pouvez-vous me dire où en est la coopération judiciaire avec la Savoie ? Je viens d'apprendre quelque chose qui me déplaît fortement !

Pourrais-je avoir toutes les informations du dossier même s'il est chef d'armées ?

Suite à la loi Levan, je suis en train de voir.

Cette loi n'existe plus! Arretez donc de chercher tout prétexte pour qu'il s'en tire, je vous ai donné le moyen de faire!

Transmettez moi le dossier alors, je le transmettrai au duc de Savoie, Au procureur, Au Chancelier.

Vous l'avez le dossier,

Mais charles ne peut pas être jugé devant un tribunal ordinaire, vous devez réunir un tribunal connu sous le nom de "justice du duc", transmettre le dossier a la héraulderie et écrire a sa suzeraine, Jade de Sparte, qu'elle prenne les mesures.

N'hésitez pas non plus a rendre le dossier public là ou ce traitre fait campagne pour devenir Empereur.

caoimhim a écrit:

Citation :

Nom du contrevenant : Charles de Talleyrand
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Charles

Nom de la victime Duché de Lorraine

Nom du maréchal en charge de l'affaire : Affaire traitée par le Procureur, a la demande du Duc

temoins :
Sa grâce Clotaire de Réaumont kado'ch, du de Lorraine

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Clootaire
Preuve (Screen, Témoignage...)::

Citation :

quote]Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine élu par les urnes, déclarons que le Duc de Piémont n'a pas écouté l'ordre de rester en Lorraine et plus précisément de rester à Nancy.

Ainsi suite à sa démission au contraire de l'ordre indiqué et à son départ en furtif vers une destination inconnu qui sera certainement la Savoie.
Mettant ainsi la Lorraine en danger par son acte, nous demandons réparation de cela par la justice.

Faict au Castel de Nancy Le 28 février 1461

Monseigneur Ersinn de Warenghien, Vicomte de Vigy, Seigneur d'Aingeray, Seigneur d'Ogéviller

Citation :

De Nous, Ersinn de Warenghien,
Vicomte de Vigy
Seigneur d'Aingeray
Seigneur d'Ogéviller,
Capitaine de Lorraine.

Déclarons par la présente vouloir apporter notre témoignage à l'affaire de trahison de Charles de Talleyrand.

Suite à la destruction de Notre armée, le Conseil Ducal a du choisir dans l'urgence un nouveau commandant d'armée.
Les trois noms suivants sont ressorti des discussions :
- Le Colonel Promether, s'étant porté volontaire,
- Le Conseiller Ducal Charles de Talleyrand, s'étant porté volontaire,
- Et Nous même, en cas de dernier recours.

La situation exigeait une décision rapide, conformément à la Loi Martiale, aucun vote n'a été fait par le Conseil Ducal ni pour désigner le chef d'armée, ni pour autoriser la création. C'est le Duc Clootaire qui a tranché parmi les trois "candidats", en désignant Charles de Talleyrand car ce dernier avait les exigences financières les moins couteuses pour le Duché. Cependant, Charles de Talleyrand n'a pas attendu qu'on lui prête le galon de Capitaine pour lui éviter d'avoir à débourser les 500 écus de création d’armée. Cette dépense est donc l'erreur de Charles de Talleyrand, et le Duché n'en est aucunement responsable.

La création de cette armée a donc été la décision exclusive du Conseil Ducal. Il ne s'agit en aucun cas d'une impulsion de Charles de Talleyrand qui venait à demander la création d'une armée privé qu'il mettrait temporairement au service de la Lorraine. Par ailleurs, la loi sur les armées spécifient bien que :



Citation :

Article 3 : Une armée ayant reçu l'aval du Conseil Ducal pour sa formation devra prendre l'étendard de Lorraine comme bannière et devra se placer sous les ordres du Capitaine seul habilité avec le Duc à donner des ordres aux armées.


Cet article rattache toute armée autorisée et créée en territoire lorrain à l'Ost Lorrain.
Nous en venons donc à la trahison de Charles de Talleyrand. En plus d'enfreindre à son serment de conseiller, Charles de Talleyrand a refusé d'obéir à plusieurs ordres directs venant du Duc et de Nous-même. Suite à la reprise de Vaudemont et à son rattachement à la Lorraine, les ordres donnés à Charles de Talleyrand n'ont pas été respecté. Peu de temps après, Charles de Talleyrand a déclaré qu'il démissionnait sous 48h.

Suite à cette volonté de démission, Nous lui avons ordonné la destruction de son armée s'il quittait la Lorraine. A ce jour, l'armée existe encore et Charles de Talleyrand a quitté la Lorraine, laissant le territoire sans aucune protection armée, à la merci de tout les dangers.

Nous regrettons profondément cet acte de trahison de l'ex-commandant Charles de Talleyrand.
Que Justice soit faite contre ce traitre !

Scellé à Vigy, le vingt-sept Février de l'an mil quatre-cent soixante et un.

Détail de l'infraction : haute trahison pour démission non autorisée du Conseil Ducla et haute trahison pour non respect de la loi sur les armées

Citation :

Extrait du décret/ de la Loi/ de l'arrêté violé:Décrets municipaux et lois ducales en vigueur

Constitution :

Citation :

Article 3.1.4.1 : Le Duc a le droit, avec l'accord majoritaire des conseillers, de mettre fin aux fonctions d’un membre du Conseil Ducal par dépôt d'une demande de démission de la part de ce dernier. Cette demande doit être faite 3 jours avant sauf décision du Duc, et une copie de cette dernière devra être mise au Conseil Ducal afin que tous les conseillers soient informés de la décision du conseiller démissionnaire. En cas de non réponse du Duc cette décision sera accordée d'office au bout des trois jours.

Charte des conseillers :

Citation :

Article 12. - (Rappel) Les conseillers ducaux peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc, et d’obtenir son autorisation par écrit.

Loi sur les armées

Citation :

Article 3 : Une armée ayant reçu l'aval du Conseil Ducal pour sa formation devra prendre l'étendard de Lorraine comme bannière et devra se placer sous les ordres du Capitaine seul habilité avec le Duc à donner des ordres aux armées.


Du non respect de la loi

Article 9 : Toute infraction au présent décret, entrainera de facto une attaque par l'armée Lorraine, puis un procès pour Haute Trahison dans le cadre d'une armée étrangère. Si le chef d'armée est lorrain, alors la dissolution sera immédiate et ce dernier sera mis en procès pour Haute-Trahison, ou en cour martiale s'il est du rang militaire

Jade à déjà demandé la destitution.


Edit : Seigneurie de Marbach

Oui, il a été démis de sa seigneurie de Marbach qu'il tenait de la Régente par son duché de Pompey aux vues de ses agissements en effet.

Une seigneurie issue du mérite, donc ?

Il l'a tenait de Jade donc il était son vassal.

- Suite à ce que j'avais pu entendre à ce sujet venant de Savoie, j'avais contacté les instances savoyardes pour en savoir un peu plus sur leurs intentions. Le duc, son chancelier et leurs conseillers nous conseille de passer par le Tribunal Héraldique étant donné que Charles est Duc, donc dépendant de l'Empire. Le duché pense ne pas pouvoir faire grand chose étant hors compétence de cette province.
Par contre, en cas de besoin, il nous conseille de passer par notre traité de coopération judiciaire au plus vite si on ne répond pas à notre demande.

Voilà.

J'essaie de voir Marjolainne pour la procédure.

La demande de destitution vient d'être envoyé à Marjolainne.

- Parfait ! J'espère que l'on vous a montré la bonne procédure à prendre...