Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 [Révision] Charte du Prévôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 17:07

'Charte Prévôt':
 


Ce que j'attends de vous :
- dépister les éventuelles erreurs / non-sens / obsolescences
- compléter à coté ( sans intégrer à la charte ) ce qui constitue également le rôle du Prévôt
- proposer des éventuelles corrections / rajouts

Évidemment, j'attends du Prévôt actuel de venir donner son avis le plus vite possible.
Et ce n'est pas une raison pour les autres de ne pas se sentir concerné, merci de participer au maximum !

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 17:42

Pour l'article 14, de mon côté je n'ai aucunement accès à ce lieu, et je ne sais où ça se trouve.

Sinon, un manque, j'ai appris que le prévôt est celui qui peut lancer des enquêtes (taverne non homologuée, sur une personne douteuse, etc). Il est donc l'initiative d'une plainte au nom du duché.

Il gère aussi l'équipe de la maréchaussée, enfin, il grade les personnes. Je pense que les prévôts précédents on peut-être un peu oublier certaines parties, notamment la formation. Car j'ai l'impression que Wymil s'en occupe beaucoup, je ne suis pas contre, mais ça peut créer des conflits avec un prévôt qui veut le faire... Faut de la patience parfois... C'est le problème que certains délèguent ou non... s'il y a délégation pendant plusieurs mandats...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 18:22

Je pense surtout que les nouveaux ne lisent que rarement les chartes, sinon on ne découvrirait pas ce genre de choses maintenant seulement..
La salle de coopération avec l'OST se trouve à la forteresse de l'OST ! Je vois que le dernier Prévôt ne vous absolument rien dit...
( sur un autre forum. )

Mais inutile d'y aller de toute façon, l'OST va déménager bientôt.

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 18:29

Ah je n'ai aucunement été en communication avec le précédent prévôt... et si j'ai lu la charte en prenant les fonctions..
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Noa
Crieur
Noa

Date d'inscription : 16/02/2012
Nombre de messages : 663
Nom RR (IG) : Noa
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeLun 17 Déc 2012 - 19:16

Citation :
Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines et de ses habitants .

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir ceux de n’importe quel citoyen lorrain. (Un dossier d'un citoyen ? Une plainte ? ).

Article 5: Il est un homme de terrain et se montre disponible pour assurer la sécurité du peuple.

Article 6: Il est en relation étroite avec l’armée, dont il peut demander le soutien pour protéger une ville ou des chemins, en obtenant l'autorisation du Duc. (<= cf la charte du capitaine)


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 7: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il assure l'instruction à défaut d'instructeurs.

Article 8: Il protége quotidiennement les différentes villes lorraines. Pour se faire, Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 9: Il est en étroite relation avec ses maréchaux, au minimum chaque Lieutenant qui pourra par la suite retransmettre les consignes à tous les autres maréchaux. (<= Dans la charte de la maréchaussée non ?)

Article 10: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 11: Il tient à jour la fiche des maréchaux.

Article 12: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 13: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.

Article 14: Il assure l'organisation de la défense hebdomadaire de concert avec l'ost à la salle de la coopérative ost/maréchaussée au deuxième étage du donjon du castel de l'OST de même que de tenir en ordre les plannings en respectant la charte sur l'[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].
(<= A changer lorsque la nouvelle salle sera crée)

Article 15: Il bénéficie d’un budget hebdomadaire afin de pouvoir payer quotidiennement les maréchaux. Ce budget lui sera délivré par le Connétable chaque dimanche. (cf article 10)


Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
[/spoiler]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 20 Déc 2012 - 15:29

Citation :

Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines et de ses habitants .
Je me contenterais de ça !

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est un homme de terrain et se montre disponible pour assurer la sécurité du peuple.

Article 6: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité. dont il peut demander le soutien pour protéger une ville ou des chemins, en obtenant l'autorisation du Duc. (<= cf la charte du capitaine)


Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 7: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.

Article 8: Il protége quotidiennement les différentes villes lorraines. Pour se faire, Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 9: Il est en étroite relation avec ses maréchaux, au minimum chaque Lieutenant qui pourra par la suite retransmettre les consignes à tous les autres maréchaux. (<= Dans la charte de la maréchaussée non ?) Je suis d'accord !

Article 10: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 11: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose. tient à jour la fiche des maréchaux.

Article 12: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 13: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.

Article 14: Il assure l'organisation de la défense hebdomadaire de concert avec l'ost à la salle de la coopérative ost/maréchaussée au deuxième étage du donjon du castel de l'OST de même que de tenir en ordre les plannings en respectant la charte sur l'[Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].
(<= A changer lorsque la nouvelle salle sera crée)

Article 15: Il bénéficie d’un budget hebdomadaire afin de pouvoir payer quotidiennement les maréchaux. Ce budget lui sera délivré par le Connétable chaque dimanche. (cf article 10) et surtout cf charte du Connétable !


Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Au propre ça donne :

Citation :


Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Clootaire
Grand du Duché


Date d'inscription : 12/07/2012
Nombre de messages : 5061
Nom RR (IG) : Clootaire
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeMer 26 Déc 2012 - 11:11

Citation :


Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine Il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux grâce aux maréchaux.

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues. Il peut également être en charge de l'instruction, faute d'instructeurs.
Ce dernier point est un peu négatif

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeMer 26 Déc 2012 - 13:10

Clootaire a écrit:
Citation :


Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Il connaît ses hommes et veille à la sécurité de même qu'au respect des lois et arrêtés municipaux de Lorraine Il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux grâce aux maréchaux.

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues. , faute d'instructeurs.
Ce dernier point est un peu négatif Je modifierais juste comme ça pour ma part.
Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeMer 26 Déc 2012 - 13:56

Pourquoi on ne fait pas les révisions de charte à l'Assemblée Ducale?

_________________

[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image][Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien][Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Eudes Von Strass
personne publique
Eudes Von Strass

Date d'inscription : 15/02/2010
Nombre de messages : 758
Nom RR (IG) : Eudes_von_strass
Localisation : Duché de Lorraine

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeMer 26 Déc 2012 - 14:57

Après Constance.

- Oui, ce serait peut-être un peu plus simple.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 13:29

C'était bien prévu pour les 3 révisions suivantes.. Je comptais vous faire remarquer, une fois ce travail terminé, que cela était censé se dérouler à l'AD et que pour faire vivre cette institution, les conseillers devaient prendre le temps d'y participer. Puis ensuite j'aurais mis en évidence, au Conseil Ducal, un écriteau rendant compte des sujets actuellement traités à l'AD.

Les prochaines révisions se dérouleront à l'AD !

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 13:29

Citation :
Article 2 : Il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux grâce aux maréchaux.
Quid de la Constitution, ou des décrets ducaux?
Peut etre serait il plus sage de moins détailler aussi précisément, et de s'en tenir à Droit, ou autre équivalent.



Citation :
Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense notamment en obtenant l'information des miliciens provenant des maires, en étant en contact avec ses homologues des duchés frontaliers et en allant au conseil royal de sécurité pour y relater les informations dont il dispose pour aider à la défense du territoire lotharingien.
Beaucoup trop long et trop précis.
Le Conseil royal de sécurité, ca s'appelle comme cela, ca peut changer de nom demain. Tout comme la Lotharingie. Un texte de loi n'est pas un tutoriel.


Je propose donc ceci:
Citation :
Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 13:31

Charles de Raveline a écrit:
Sinon, un manque, j'ai appris que le prévôt est celui qui peut lancer des enquêtes (taverne non homologuée, sur une personne douteuse, etc). Il est donc l'initiative d'une plainte au nom du duché.

Oui, bonne remarque, il faudrait inscrire à mon sens cette prérogative (être à l'initiative d'une enquête) dans la charte; pour lui conférer une valeur juridique.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 14:39

Citation :



Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux

Article 3: Il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]


Au propre, j'ai corrigé selon vos propositions, que j'approuve, en ajoutant moi-même une modification ( en jaune ), concernant le point que vous soulevez, Kyroper et Charles.

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 14:51

Citation :
Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect des lois et arrêtés municipaux

Je reviens à la charge, parce que la modification ne change pas le problème que j'ai soulevé.
On mentionne dans cet article uniquement les lois et arrêtés municipaux. Or, il y a des textes législatifs, régulant la vie qui sont d'une nature différente. C'est le cas des décrets ducaux par exemple; bien que j'en vois moins ces temps ci.

Sinon, peut être serait il aussi judicieux de rajouter je ne sais où que le prévôt peut être à l'ORIGINE, ou à l'initiative d'une enquête. Car il est noté qu'il peut seulement effectuer un approfondissement d’enquête, sur demande du procureur ou du juge.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 14:52

Je t'en prie. ^^

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 15:00

Citation :



Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à nancy, le 8 Février 1456
Amendé le 20 mars 1460 au Castel de Nancy sous le mandat de la Duchesse Jade de Sparte von Frayner
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

La formulation de l'article 3 est peut être à revoir.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 18:06

Je suis pas vraiment d'accord avec la modification de l'article 10. Il était très bien selon moi, car il était précis. Pour rappel cette charte est quand même une sorte de guide pour le prévôt, notamment si celui-ci n'a pas d'expérience à ce poste et ne bénéficie pas de l'aide de son prédécesseur.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 18:55

Non Charles, une charte n'est pas un guide, encore moins un tutoriel. Une charte, ce sont des règles juridiques, qui encadrent les pouvoirs de l'exécutant.

De mémoire, il me semble que j'avais fait un tutoriel il y a plusieurs mois, quand j'étais prévôt. Il a peut être disparu, mais il serait dans ce cas souhaitable d'en refaire un pour guider un prévôt nouveau. Et le laisser dans le bureau privé du prévôt par exemple. Ou alors, nommer un adjoint au prévôt pour guider un prévôt nouveau.

Mais il faut avoir à l'esprit que là, on élabore une charte, un texte purement juridique.
On demande au prévôt d'assurer la sécurité, et dans le cas précis de l'article 10, on lui demande de se tenir informé des vas et viens des voyageurs, ainsi que des informations extérieures. On s'en fiche de savoir comment il le fait, tant qu'il le fait bien. Inscrire dans un texte la façon de faire lie les mains du prévôt. On peut en revanche lui suggérer dans un guide se procéder de tel ou telle manière.
Admettons que la Lotharingie s'écroule: le prévôt serait juridiquement parlant obligé d'aller dans une institution n'existant plus en l’occurrence le conseil royal. Ça n'a pas de sens, et il faudrait revoir le texte. En restant vague, par contre, ce qu'il doit faire ne change pas si cela est défini, et il devra toujours se tenir informé des informations or du duché.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 20:13

Pour le tutoriel je l'ai bien dans mon bureau privé. Mais je le trouve incomplet et surtout, obliges presque à une optique de travail, une politique. Et de mon côté je ne la suis pas, et cela fonctionne bien je pense.

Edit: Mais sur le coup je suis d'accord, laissons donc votre modification.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Révision] Charte du Prévôt Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 20:18

C'est possible qu'il le soit (incomplet), je l'avais fait dans l'entre-deux conseil, à la va vite, parce qu'on me l'avait demandé. *sourit*
N'hésitez pas à le compléter!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Charles_de_Raveline

Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeJeu 27 Déc 2012 - 20:22

En 1 mandat, et surtout, pour la première fois que j'occupe ce poste, je ne me vois pas le compléter. Je n'ai pas assez d'expérience.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ersinn
Grand du Duché
Ersinn

Date d'inscription : 29/10/2010
Nombre de messages : 6082
Nom RR (IG) : Ersinn
Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitimeDim 30 Déc 2012 - 14:39

Citation :




Charte du Prévôt des maréchaux



De la définition du rôle institutionnel du Prévôt des maréchaux:

Article 1: Le Prévôt s’occupe de la maréchaussée et assure la sécurité des différentes villes lorraines

Article 2: Par le biais des maréchaux, et en collaboration avec les maires, il veille à la sécurité, ainsi qu'au respect du corpus législatif et réglementaire.

Article 3: Il peut mener des enquêtes, et de ce fait, il est en contact régulier avec la magistrature et est chargé des approfondissements d’enquête sur demande du juge ou du procureur.

Article 4: Il reçoit les dossiers des maréchaux sous ses ordres mais peut aussi recevoir des plaintes directement de la part ceux de n’importe quel citoyen lorrain.

Article 5: Il est en relation étroite avec l'armée lorraine pour assurer la sécurité.



Du travail administratif du Prévôt des maréchaux au quotidien:

Article 6: Il assure la gestion courante de la maréchaussée, recrute et accueille les recrues.Il peut également être en charge de l'instruction des recrues.

Article 7: Il donne les ordres de défense tous les jours en se basant sur les observations du maître des frontières et de ses renseignements.

Article 8: Il paie quotidiennement au tarif prévu les maréchaux qui sont chargés de défendre les différentes villes lorraines.

Article 9: Il s'assure de l'assiduité de ses maréchaux, et se doit de tenir à jour un registre faisant état des effectifs dont chaque ville dispose.


Article 10: Il se tient au courant de l'information intra et extra ducatus sur la défense.

Article 11: Il définit les états d'alerte en concertation avec le connétable et le capitaine afin d'organiser la défense qui s'y rapporte. Il respecte la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien]. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Fait à Nancy, le 8 Février 1456
Révisé le 30 Décembre 1460 au Castel de Nancy sous le mandat du Duc Ersinn de Warenghien
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]


Je suis satisfait de l'article 3.. C'est assez précis en laissant une marge de manœuvre au Prévôt. Quant à l'article 10, je suis d'accord avec Kyroper. Bref, nous en avons fini pour ce texte là, je le met directement au vote. Sauf si quelqu'un a encore une remarque.

_________________
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]

Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




[Révision] Charte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: [Révision] Charte du Prévôt [Révision] Charte du Prévôt Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Révision] Charte du Prévôt

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [OBLIGATOIRE]Charte du Forum
» [VOTE 7/06 AU 12/06] Révision de la Loi sur le Bourreau
» provider bxl
» Un Amende qui se prélève directement dans la propriété ?
» Briançon petite ville grand renom

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Duc Ersinn dec 60 - jan 61-