[Annonce] Création d'une Commission de Révision Institutionelle

Bonjour à tous !
Je l'évoquais lors du discours de début de Présidence de Liz : un projet de réforme se profile à l'horizon, pour moderniser nos institutions.

Cette annonce sera affiché partout en Lorraine, car j'espère bien qu'elle réunira un grand nombre de lorrains.
Vous êtes, parmi l'entière population lorraine, les mieux placés pour venir vous exprimer à ce sujet. C'est pourquoi j'invite chacun de vous à vous faire connaitre auprès de Ludwig_von_Frayner avant le 20 Décembre. Vos avis seront des plus importants, car vous êtes familiers avec l'AD actuel, et vous connaissez ses points faible, et ce qu'il faudrait améliorer plus généralement.

Citation :

Au peuple de Lorraine,

Depuis bien des mois, nos institutions présentent différents problèmes : elles tournent au ralenti, n'incitent pas à l'engagement et ne sont plus adaptées à la Lorraine d'aujourd'hui.

Ainsi, malgré les incessants appels à candidature, ni le Conseil Constitutionnel, ni l'Assemblée ducale ne sont aujourd'hui dans la capacité d'assurer la mission qui est la leur.
L’immobilisme de nos institutions a plus que duré. La paralysie de la Lorraine doit cesser. Il est temps d'apporter des remèdes à ces maux.

Prenant l'exemple du Duc Sebastienpirlet, qui avait alors procédé de façon singulière, la plus représentative possible, j'ai pris la décision de créer une Commission de Révision Constitutionnelle (CRI), dans l'optique que révision soit apportée à notre Constitution.

Citation :: Cette commission est convoquée par le duc. Il s'agit d'une sorte d'état généraux, composée des membres venant des différents composants de notre société, des membres de la noblesse jusqu'à la roture, en passant par le CD, l'AD etc.. et voire même du clergé.

En effet, cette Commission aura pour but de moderniser les statuts et le fonctionnement des deux institutions en crise que sont le Conseil Constitutionnel ( CC ) et l'Assemblée Ducale (AD).

En aucun cas, il ne s'agit de supprimer l'un de ces deux piliers de notre organisation institutionnelle. Il s'agira au contraire de redynamiser ces institutions en les remodelant selon les besoins réels de la Lorraine.

Voici les grandes lignes de ce projet :

Citation :: - Repenser le rôle du CC en HCJ (Haute Cour de Justice)
En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.
En charge du contrôle des élections ducales
En charge des contrôles de constitutionnalité des actes pris par autorités ducales.
Donne son feu vert pour toute révision constitutionnelle.
Composition : Nobles résidant en Lorraine, après acceptation de la Chambre de la Noblesse.

- Remodeler entièrement les institutions proches du peuple sous le nom de Chambre du peuple.
Ouverte à tout citoyen lorrain
Peut proposer lois et décrets au Conseil Ducal.
Composée d'un Président élu, et d'un Bureau :
- Responsable CCL
- Conseiller aux Maires
- Bâtonnier du Barreau Lorrain
Divisée en plusieurs sections (législative, judiciaire, festive, municipale)

Bien qu'elles puissent être légèrement modelées selon les avis de chacun, ces grandes lignes doivent être la clé de cette révision.
Cette Commission ne pourra se pencher que dans la limite de ces deux domaines bien définis.

Conscient des enjeux soulevés, mais aussi de la nécessité d'apporter un changement, afin d'éviter les éternels palabres, celle-ci disposera à compter du 21 Décembre, d'un délai de 20 jours pour débattre et présenter ses conclusions.

Ainsi, pour diriger cette Commission et assurer l'accomplissement de son travail, j'ai décidé de désigner Ludwig Von Frayner en qualité de Président.

Tout lorrain désireux de participer à cette révision devra donc se faire connaître auprès de lui. Car le principe de cette Commission est qu'elle est ouverte à tous, sous la condition d'être lorrain, de s'appliquer activement dans ce travail, en s'engageant à avoir des propos modérés et constructifs.

Rédigé le 08 Décembre 1460 au Castel de Nancy.

Ersinn de Warenghien,
Duc de Lorraine

[Annonce] Création d'une Commission de Révision Institutionelle Lor_j

[Annonce] Création d'une Commission de Révision Institutionelle Lor_j

Tres bonne initiative. Je ne manquerai pas de contacter Ludwig.

Depuis le temps que je me plains de la lourdeur des institutions lorraines, il est évident que je prendrai part aux discussions également.

Missive a été envoyée au vicomte en ce Castel pour me joindre à cette réforme.

Je vais également le contacter.

Merci à vous, je savais bien que je pouvais compter sur vous !
Petite précision, malgré tout.

Citation :

Apport de précision sur la Commission de Révision Institutionnelle.

Au peuple de Lorraine,

Le passage suivant de Notre précédente affiche a soulevé quelques interrogations.

Citation :: Bien qu'elles puissent être légèrement modelées selon les avis de chacun, ces grandes lignes doivent être la clé de cette révision.
Cette Commission ne pourra se pencher que dans la limite de ces deux domaines bien définis.

Qu'il soit su :
Que a aucun moment Nous ne souhaitions prétendre que Notre seule proposition faisait loi. Ces pistes, issues de Notre propre réflexion, n'ont que pour but d'aiguiller et servir de base aux débats qui auront lieu.
Tout participant sera libre de s'en servir ou de présenter son propre projet.

Nous tenons à rappeler que cette Commission n'a que pour but de réunir l'avis du peuple lorrain, dans l'optique de poser les premières pierres de cette réforme, conformément aux conclusions que présentera la Commission.

Dans l'espoir de vous y voir nombreux, Nous tenon à vous rappeler également que vous devez simplement contacter Ludwig_von_Frayner, Président de cette Commission, pour y prendre part.

Rédigé au Castel de Nancy, le 11 Décembre 1460

Ersinn de Warenghien,
Duc de Lorraine
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