Citation :

Décret sur la Banque Ducale de Lorraine

Afin d'offrir une alternative de protection pour les ressources financières des municipalités lorraines, chaque mairie peut transférer gratuitement une partie de ses liquidités à la Banque Ducale de Lorraine, gérée par le bailli.

Article 1 : Sécurité financière
Les sommes confiées seront mises dans les coffres du Duché qui s'en porte garant. Ainsi les trésoreries des mairies seront préservées en cas d'attaque, prise de mairie, pillage par un maire ou mauvaise gestion. En cas de pillage du Duché, celui-ci honorera sa garantie mais les mairies devront attendre la viabilité économique avant de demander un retrait.

Article 2 : Retrait
Les retraits par les mairies sont autorisées sous préavis de 3 jours. Les villes peuvent régler partiellement ou en totalité le versement des impôts à partir de leur solde mise en dépôt à la Banque Ducale de Lorraine en avisant le CaC.

Article 3 : Registre
Les transactions réalisées entre le CAC et les municipalités seront affichées au sein des bureaux du Conseil Ducal ainsi qu'au Conseil des maires. Chaque transaction devra être aussitôt retranscrite. Chaque maire a la responsabilité de contrôler que les informations de sa ville sont exactes.

Amendé à Nancy, (Précédemment "Décret sur les mandats-coffres") voté et approuvé par le conseil ducal le 30 octobre 1459

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Bonjour,


Je souhaite supprimer ce décret et c'est pour cela que je voudrai avoir vos avis.

En effet, cette Banque Ducale va avoir 1 an et elle n'a servit à rien.


Pourquoi garder une tel institution si elle ne sert à rien, pour faire beau, non c'est pas mon genre.


J'aimerai connaitre vos avis.

Merci.

J'avais parlé d'une révision mais pourquoi revoir quelque chose qui ne marche strictement pas.

Epinal n'a pas d'écus... donc rien à protéger!
Vaudémont n'est pas fichu de lever des impôts correctement depuis 5 semaines!!!

Oui supprimons ça et sans passer par l'AD puisque c'est un Décret!

Le vote est clos.

Citation :

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A tous les Lorrains,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loss, Duchesse de Lorraine, annonçons que le décrêt concernant la Banque Ducale est supprimé.
Le texte est archivé en la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].

Fait au Castel de Nancy, le 29 Octobre 1460.

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En dehors de la faute dans le nom de la Duchesse tout va bien.

J'ai corrigé le nom, désolée.